03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices et
dentifrices pour blanchir les dents
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques et électroniques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement (compris dans cette classe);
appareils pour l'enregistrement et la reproduction de sons,
d'images et de données de toutes sortes; supports de sons,
d'images et de données de toutes sortes, en particulier
bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques
acoustiques, bandes audionumériques (DAT), bandes vidéo,
disquettes, tous les produits précités sous forme
préenregistrée ou non; CD-Roms; machines à calculer,
équipement pour le traitement de données et ordinateurs;
appareils et instruments optiques compris dans cette classe,
en particulier lunettes, verres de lunettes, montures de
lunettes; logiciels pour ordinateurs (compris dans cette
classe)
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau ainsi que installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
14
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits en ces
matières ou en plaqué, compris dans cette classe;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horloges et
instruments chronométriques et leurs parties, y compris
bracelets pour montres et boîtiers de montres
16
Produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer
18
Parapluies, parasols et cannes; cuir et imitations de cuir
ainsi que produits en ces matières (compris dans cette
classe), en particulier aussi sacs à main et autres
récipients non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir (tels que sacs de voyage, sacs de sports, sacs à
dos, sacs de cosmétiques, sacs de plage) ainsi que petits
articles en cuir (tels que bourses, portefeuilles, étuis
pour clefs); peaux d'animaux; malles et valises
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (compris dans
cette classe), en particulier objets d'art en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); en particulier tasses et
assiettes, ouvre-bouteilles, tire-bouchons; peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le
ménage et la cuisine, objets d'art en verre, porcelaine et
faïence
24
Tissus et produits textiles (compris dans cette classe), en
particulier serviettes de bain, serviettes de toilette,
couvertures de lit et de table, linge de table et de lit,
étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison
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Vêtements, y compris vêtements en cuir, en particulier
t-shirts, pull-overs à capuchon, pull-overs, blousons,
sweat-shirts, polos, gilets matelassés, vestes matelassées;
chaussures; chapellerie, en particulier bonnets et
casquettes
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Dentelles et broderies, rubans et lacets, épinglettes,
oeillets, aiguilles; articles de mercerie, à savoir boutons,
clips, badges ornementaux; épingles; crochets et guimperie à
buts de décoration
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures (murales non en matières textiles)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (compris
dans cette classe), en particulier balles de golf, disques
de frisbee, ballons de football, ballons de handball,
ballons de water-polo, balles de tennis; décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, coulis de fruits; oeufs, lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Allumettes; briquets; boîtes et étuis d'allumettes (non en
métal); tabac; articles pour fumeurs
35
Etude de marché, recherche de marché, analyse de marché;
conseils en entreprises et en organisation des affaires;
négociation et conclusion de transactions commerciales pour
le compte de tiers; négociation de contrats pour
l'acquisition et la vente de produits; sondages d'opinion;
recherche publicitaire; distribution d'échantillons à des
fins publicitaires; contacts publicitaires; publicité, en
particulier publicité à la radio, à la télévision, au
cinéma, dans la presse écrite, par vidéotex et par
télétexte; commercialisation de publicités, en particulier
dans et par les médias précités; publication de prospectus
publicitaires; production de films publicitaires; location
de films publicitaires; réception téléphonique de commandes
d'offres de télé-achat; diffusion de spots publicitaires;
exploitation d'une banque de données
36
Assurances, en particulier négociation d'assurances;
affaires financières; affaires monétaires, y compris
émission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de
crédit et de paiement; négociation d'affaires
d'investissements; affaires immobilières
38
Télécommunication; diffusion de programmes ou d'émissions de
télévision, de radio, de BTX, de vidéotex, de télétexte;
collecte et distribution de nouvelles et d'informations
générales; transmission de sons, d'images et de données par
câble, satellite, ordinateur (réseaux d'ordinateur), lignes
téléphoniques et par lignes RNIS ainsi que par tous autres
médias de transmission; diffusion d'émissions de télé-achat;
offre et communication d'informations mémorisées dans une
banque de données, y compris en particulier par des systèmes
(d'ordinateurs) communiquant d'une manière interactive
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Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles; divertissement à la radio et à la télévision;
production de films, de programmes ou d'émissions de
télévision, de radio, de BTX-vidéotex, de télétexte;
location de films; publication et édition de produits de
l'imprimerie, en particulier de catalogues, de livres, de
journaux et de magazines; production d'émissions de
télé-achat; diffusion de films
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Restauration (alimentation) et hébergement temporaire;
développement de guides de programmes électroniques de
télévision; installation d'une banque de données;
programmation d'ordinateur