05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques
pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances
diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements (à l'exception des instruments);
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons); produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides; herbicides; comprimés de
stérilisation à froid; coussinets d'allaitement
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autres que
pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
extincteurs; accessoires de protection pour enfants (filets
de protection, cache-prise, harnais de sécurité);
instruments d'alarme; toises (instruments de mesure)
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture; thermomètres;
biberons; tétines; anneaux de dentition
11
Appareils d'éclairage (veilleuses), de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau et
installations sanitaires; baignoires; stérilisateurs;
chauffe-biberons électriques; réducteurs de sièges de W.-C
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; sièges autos, poussettes, landaus, réhausseurs pour
véhicules
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); papier
d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier
ou en matières plastiques, cartes à jouer, caractères
d'imprimerie; clichés; tableaux noirs
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
"vanity-cases"
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux
pour la construction); mobilier d'éveil, chaises hautes,
sièges, coussins, tables à langer, commodes, commodes à
langer, matelas à langer, matelas pliants, matelas
climatisés, oreillers, lits, lits en parapluie, couffins,
coffres à jouets, armoires, transats, parcs, trotteurs, tous
ces produits étant pour enfants, sièges de bain
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en plastique, en verre, porcelaine
et faïence; baignoires en plastique pour bébés; écouvillons
pour nettoyer les récipients, vases de nuit
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis);
décorations pour arbres de Noël; hochets, bouliers (jouets),
tapis d'éveil, peluches, mobiles