09
Supports d'informations enregistrés sous forme de disques,
disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches;
appareils et instruments pour le traitement des
informations; logiciels, didacticiels et programmes
d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques,
électroniques ou optiques; publications électroniques;
cassettes audio et cassettes vidéo; cédéroms, disques
numériques, bases de données informatiques
16
Imprimés, journaux et périodiques, livres, ouvrages et
manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches,
catalogues et brochures, cartes géographiques, affiches;
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils)
41
Services d'éducation et d'enseignement; services de
formation; activités sportives et culturelles; concours en
matière d'éducation et divertissement avec ou sans
distribution de prix ou attribution de distinctions;
services d'édition d'imprimés, de journaux, de périodiques,
de livres, d'ouvrages et manuels scolaires, de fiches,
d'encyclopédies, d'atlas, de cartes géographiques,
d'affiches, de catalogues, de brochures explicatives sur
tous supports y compris électroniques; publication de textes
autres que publicitaires sur tous supports; production de
films, de courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques
ou de télévision; montage de programmes radiophoniques ou
télévisuels; montage de bandes vidéo et de films;
informations relatives aux loisirs; organisation
d'expositions, de foires, de salons et de toutes
manifestations à des fins culturelles ou éducatives;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires, de symposiums
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