01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs; peintures et vernis (à l'exception des isolants),
laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches (éclairage)
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques
pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances
diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres;
matériel pour pansements (à l'exception des instruments);
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons); produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; éléments de construction métalliques
transportables et non transportables; matériaux métalliques
pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie métallique non électrique;
quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; récipients
d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs
métalliques, coffres-forts; minerais; quincaillerie d'art,
en bronze ou métaux semi-précieux
07
Machines-outils; machines pour le bâtiment et les travaux
publics; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou
des matières plastiques et l'emballage, machines pour
l'industrie textile; machines agricoles; machines pour
l'imprimerie; appareils de lavage et machines de nettoyage;
lave-linge, lave-vaisselle; appareils et machines de cuisine
(non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher,
moudre, presser et couper; instruments agricoles autres que
ceux entraînés manuellement; moteurs (à l'exception de ceux
pour véhicules terrestres); accouplement (non électriques)
et organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autre que
pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrements magnétiques et optiques; disques
acoustiques et disques optiques numériques; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour
le traitement de l'information, ordinateurs, imprimantes,
scanneurs et écrans pour ordinateurs; extincteurs; lunettes;
appareils de téléphonie mobiles; jeux électroniques
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; luminaires, lampes, globes, réflecteurs,
suspensions de lampes
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux,
vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts);
joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie;
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer, caractères d'imprimerie; clichés; stylos, plumiers,
encriers, ouvre-lettres, cartes postales
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir
ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies;
parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main, de
voyage, d'écoliers; articles de bourrellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques; bois d'oeuvre, bois de
construction et boiseries; tuyaux de drainage non
métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux
pour la construction); literie (à l'exception du linge);
objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières
plastiques; récipients pour l'emballage en matières
plastiques
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux, ni en plaqué); peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, en papier, en
carton, en matières plastiques ou en aluminium, objets d'art
en porcelaine, faïence, terre cuite ou en verre, boîtes,
bouteilles, tire-bouchons, carafes, cache-pots, cafetières,
chandeliers, cloches, cruches, plats, plateaux en verre,
faïence, céramique, en terre cuite
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche, filets de
camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture
d'enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc et des matières plastiques),
matières textiles fibreuses brutes; sacs et sachets pour
l'emballage en matières textiles; fibres textiles et fibres
en matières plastiques à usage textile
23
Fils à usage textile; fils élastiques ou en matières
plastiques à usage textile
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table;
tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la
lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception
du linge de table en papier), linge de bain, linges et
tissus pour meubles, rideaux, tentures murales en matières
textiles, stores en matière textile
25
Vêtements (habillement), vêtements pour femmes, vêtements de
dessus et de dessous, vêtement de sport, vêtements pour
hommes et pour enfants, layettes; chaussures (à l'exception
des chaussures orthopédiques); chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures de sols);
tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles et appareils de gymnastique et de
sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures);
décorations pour arbres de Noël
29
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés)
à base de légumes; plats préparés (ou cuisinés) à base de
viande; boissons lactées
30
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; sel de cuisine;
boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; riz, tapioca,
sagou, farines; préparations faites de céréales; pain,
pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde;
vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir;
plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); fruits et légumes frais;
aliments pour les animaux; animaux vivants; substances
alimentaires fortifiantes pour animaux; plantes et fleurs
naturelles
32
Boissons non alcoolisées et préparations pour faire des
boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou
de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et
gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops
33
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
34
Tabac; allumettes, articles pour fumeurs (non en métaux
précieux), cigares, cigarettes, étuis et coffrets à cigares
ou cigarettes, humidificateurs pour cigares
35
Diffusion d'annonces publicitaires; location d'espaces et de
matériels publicitaires; publicité radiophonique, télévisée,
par voie de presse ou informatique; gestion, organisation et
administration des affaires commerciales; travaux de bureau;
service d'abonnement à des journaux pour des tiers; services
de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes; services de relations publiques; vente aux enchères;
aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité; reproduction de documents, location de
photocopieurs
36
Estimations, informations, expertises et consultations en
matières financière, monétaire et d'assurance; évaluation et
gérance de biens immobiliers; estimations de bijoux,
d'oeuvres d'art, d'antiquités, de timbres et numismatiques;
gérance de fortunes; investissement de capitaux; émission de
chèques de voyages
37
Installation et réparation d'appareils pour le
conditionnement de l'air ou de l'eau, d'ascenseurs,
d'appareils de bureau, de chauffage, d'appareils
électriques, électroniques ou informatiques, d'entrepôts, de
fourneaux, de dispositifs d'alarme ou d'irrigation, de
machines; entretien, nettoyage et réparation de véhicules et
d'appareils de locomotion par terre, eau ou air, d'appareils
électriques, électroniques, mécaniques ou informatiques, de
machines, de locaux, de vêtements, de meubles; services de
désinfection, de destruction des animaux nuisibles (autres
que dans l'agriculture); location de machines, d'appareils;
services de maçonnerie et d'ébénisterie; services
d'extraction minière et d'exploitation de carrières
38
Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques,
télévisuelles, télégraphiques, téléinformatiques ou par voie
de presse; agences d'informations (nouvelles) et de presse,
location d'appareils de télécommunication, de télécopieurs,
de téléphones
39
Services de transport; emballage, entreposage et livraison
de marchandises; organisation de voyages et de croisières;
location de véhicules et de chevaux; services de
déchargement, débarquement et déménagement; assistance en
cas de pannes de véhicules
40
Abattage et débitage du bois; désodorisation, purification
et rafraîchissement de l'air; traitement des déchets
(transformation); traitement des textiles, des fourrures,
des peaux, du papier, des métaux et du pétrole; services de
teinture, d'impression et de gravure; services d'abrasion,
d'apprêtage du textile ou du papier, d'argentage, de
broderie, de chaudronnerie, de coloration des vitres par
traitement de surface, de conservation des aliments et des
boissons, de couture, de décapage, de développement, de
dorure, d'encadrement d'oeuvres d'art, d'étamage, de
fraisage, de pressurage de fruits, de fumage d'aliments, de
galvanisation, de gravure, d'ignifugation et
d'imperméabilisation, de laminage, de lustrage, de
magnétisation, de meulage, de meunerie, de photogravure, de
polissage du verre, de raffinage, de rabotage, de reliure,
de retouche d'habits et de vêtements, de sciage, travaux de
sellerie, services de soudure, de soufflage, de tailleurs,
de tannerie, de teinture d'étoffes, traitement de textiles,
travail du cuir et des fourrures, services de traçage par
laser, de trempe des métaux; travaux sur bois
41
Organisation et conduite de congrès, colloques,
manifestations, conférences, séminaires, expositions,
spectacles, compétitions et concours à buts éducatifs,
culturels ou sportifs; agences d'artistes et de modèles pour
spectacles; information en matière de divertissement,
d'éducation et de formation; location de décors,
d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules);
publication, édition et location de livres, de disques, de
disquettes informatiques, de cassettes, de disques optiques
numériques, de films; parcs d'attraction; production de
films; montage de programmes radiophoniques ou de
télévision; jeux d'argent; organisation de loteries; montage
de films
42
Restauration (alimentation); restaurants à service rapide ou
permanent; restaurants en libre-service; hôtellerie; bar;
cafétéria; hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène
ou de beauté; services vétérinaires et d'agriculture;
services juridiques; recherche scientifique et industrielle;
programmation pour ordinateurs et élaboration, mise à jour,
location et conception de logiciels; location de temps
d'accès à un serveur de bases de données; pension pour
animaux; services de dessinateurs d'art graphique;
authentification d'oeuvres d'art; bains publics à des fins
d'hygiène; exploitation de terrains de camping et de camps
de vacances; chirurgie esthétique; cliniques; salons de
coiffures; fleuristes; consultations professionnelles (sans
rapport avec la conduite des affaires); maisons de
convalescence; recherche en cosmétologie; location de
costumes, d'habits, de vêtements et d'uniformes; décoration
d'intérieurs; élevage d'animaux; travaux d'ingénieurs;
services de voyance, numérologie, astrologie; jardinage et
horticulture; services d'opticiens; orientation
professionnelle; recherche de personnes portées disparues;
reportages photographiques ou vidéo; stylisme (esthétique
industrielle); location de locaux pour congrès, colloques,
manifestations, conférences, séminaires, expositions,
spectacles, compétitions et concours à buts éducatifs,
culturels ou sportifs, location d'ordinateurs