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Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs,
appareils scientifiques (autres qu'à usage médical),
appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; support de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images; supports d'information impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques
compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques
numériques; vidéodisques numériques (DVD); cartes
électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques
et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels; programmes et jeux interactifs
télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés,
et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non,
bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d'images,
jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec
un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur;
ordinateurs; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés; logiciels
télématiques, disquettes, disque compact numérique; jeux sur
disque optique numérique; jeux sur disque compact
16
Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications;
revues périodiques; papier hygiénique; serviettes et
mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en
cellulose (à l'exception de celles pour incontinents),
peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier
ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier);
affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures;
images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer);
produits de l'imprimerie; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et
d'enseignement
35
Service de publicité et informations d'affaires; mise à jour
de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil
pour l'organisation et la direction des affaires;
consultations en affaires; services d'affichage, de
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation
ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales;
exploitation d'une banque de données administratives;
services de conseils et d'informations commerciales;
promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes,
et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs
privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion
des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise
en forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d'enregistrement, de transcription, et de
systématisation de communications écrites et
d'enregistrements sonores et/ou visuels; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie
et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou
d'images et publications électroniques ou non, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif
ou non, sur supports correspondants (disques compacts
audionumériques, disques vidéo audionumériques);
reproduction de documents; location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale; gestion de
fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires
commerciales concernant des services télématiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux et de
publicité; abonnement à un service télématique, téléphonique
ou informatique (Internet); abonnement à une chaîne de
télévision; constitution et exploitation de banques de
données et de bases de données juridiques
38
Services de télécommunications; transmission d'information
par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices; travaux de conception dans le domaine des
télécommunications; services de télécommunication, de
messagerie électronique par réseau Internet, extranet,
intranet; services de messagerie sécurisée; agences de
presse et d'informations; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par
tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive
et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur
ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence; expédition,
transmission de dépêches et de messages; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique; services de transfert
d'appels téléphoniques ou de télécommunications;
radiotéléphonie mobile; transmission par satellite;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement
de programmes multimédia (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non), à usage interactif ou non; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons,
musicaux ou non), à usage interactif ou non; services de
télex, télégrammes; transmission d'informations par
téléscripteur; communication par terminaux d'ordinateurs;
services de transmission d'informations par voie télématique
en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques
de données et banques d'images; services de communication
sur réseaux informatiques en général; services de location
d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de
télématique; services de consultation de messages en
transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques
et/ou portables; services de transmission de communications
écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels
41
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques
et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de
supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact
audionumérique, sur support magnétique; enseignement et
éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute
discipline d'intérêt général; organisation de séminaires,
stages et cours; organisation de conférences, forums,
congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; réservation de places pour les
spectacles; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d'informations et de manifestations
professionnelles ou non; réalisation et production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; organisation de spectacles; production et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo,
et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels,
et de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte); prêts de livres
et autres publications; ludothèques, services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de base du personnel;
montage de bande vidéo; organisation de loterie;
organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs
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Consultations professionnelles et établissements de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; consultations
juridiques; hébergement de sites (Internet); services
d'échange de correspondances; services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences, gérance de droit
d'auteur, conception (élaboration) de banques de données et
de bases de données juridiques; programmation pour appareils
et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias, programmation de matériels multimédias; bureaux
de rédaction; reportages; services de traduction;
imprimerie; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux
d'expositions; services de location d'ordinateurs, de
logiciels, de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes, de
périphériques d'imprimantes et de modems; location de temps
d'accès à un centre serveur de base de données; conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques
mondiaux; restauration (alimentation); services de location
d'appareils et d'instruments informatiques, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications
et de l'informatique
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