01
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais
pour les terres; produits chimiques destinés à conserver les
aliments et adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie; produits chimiques pour la protection contre
les maladies de la vigne; produits chimiques pour la
vinification
05
Produits chimiques pour le traitement des maladies de la
vigne; produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides et herbicides
06
Capsules de bouteilles métalliques; tonneaux métalliques;
robinets de tonneaux métalliques; cuves de vinification
métalliques
07
Machines d'embouteillage; machines d'étiquetage de
bouteilles
16
Etiquettes non en tissu; imprimés, journaux, périodiques,
livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à
l'exclusion des appareils), documentation, manuels
d'instruction, d'emploi et d'entretien
20
Bouchons de bouteilles; bouchons en liège; capsules de
bouteilles non métalliques; tonneaux non métalliques;
robinets de tonneaux non métalliques; cuves de vinification
non métalliques
21
Bouteilles
30
Sucre
31
Pieds de vigne
33
Vins
38
Services de transmission et de communication par tous
moyens, y compris électroniques, informatiques,
téléphoniques et audiovisuels; services de transmission, de
communication et de télécommunication de messages,
d'information et de toutes autres données, y compris ceux
fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes
de traitement de données, de base de données informatiques
ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial
WEB; services de courrier et de messagerie téléphonique et
électronique; services de fourniture d'informations et de
nouvelles par télécommunication; services de fourniture
d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de
données informatiques ou à des réseaux informatiques ou
télématiques, y compris Internet et le réseau mondial WEB,
services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du
réseau Internet; télécommunications; agences de presses et
d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs;
services d'accès à des bases de données informatiques ou
télématiques; services de fourniture d'informations en ligne
à partir de base de données informatiques ou télématiques ou
du réseau Internet
41
Services de formation dans le domaine de la viticulture, de
la vinification, de l'oenologie
42
Services d'informations météorologiques; services de conseil
dans le domaine de la viticulture, de la vinification, de
l'oenologie; services de location de temps d'accès à des
bases de données informatiques ou télématiques; services de
conception de graphismes, dessins et textes pour la
réalisation de sites Web pour le réseau Internet
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