09
Logiciels, sites Internet, programmes d'ordinateurs, cartes
à mémoire ou à microprocesseur, et notamment cartes de
paiement, cartes de crédit, cartes de fidélité, cartes de
réduction; cartes magnétiques et notamment cartes de
paiement, cartes de crédit, cartes de fidélité, cartes de
réduction; appareils pour le traitement de l'information et
les ordinateurs, supports de données magnétiques et
optiques; jeux proposés sur un site Internet
16
Produits de l'imprimerie, imprimés, magazines, brochures,
catalogues
28
Jeux et jouets
35
Services de saisie et de traitement de données; gestion de
fichiers informatiques; recueil et systématisation de
données dans un fichier central; exploitation d'une banque
de données administrative; services de publicité et de
promotion; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité; étude de marché, expertises en affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, aide à
la direction des affaires, comptabilité; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers, diffusion de
matériel publicitaire; exploitation d'une banque de données
financières; exploitation d'une banque de données
juridiques
36
Services d'informations, à savoir services d'informations
d'affaires financières et bancaires; services d'informations
relatifs aux affaires financières et bancaires, aux
assurances et à l'immobilier notamment fournis en ligne à
partir d'un système de traitement de bases de données et par
l'intermédiaire d'un réseau informatique; affaires
bancaires, affaires financières, affaires monétaires,
affaires immobilières; actuariat, affacturage, recouvrement
de créances, analyse financière, assurances, consultation en
matière d'assurances, informations en matière d'assurances,
courtage en biens immobiliers, évaluation de biens
immobiliers; gérance de biens immobiliers, cote en Bourse,
courtage en Bourse, informations boursières, caisses de
prévoyance, investissement de capitaux, services de cartes
de crédits, services de cartes de débits, cautions,
opérations de change, vérification des chèques, émission de
chèques de voyage, émission de chèques bancaires, opérations
de compensation (change), consultation en matière
financière, courtage en assurances, crédit, crédit-bail,
dépôt de valeurs, émission de bons de valeur, émission de
cartes de crédit, émission de cartes de fidélité, épargne,
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
estimations fiscales, services fiduciaires, services de
financement, informations financières, constitution de
fonds, transfert électronique de fonds, gérance d'immeubles,
gérance de fortunes, assurance maritime, assurance contre
les accidents, assurance contre les incendies, assurance
maladie, location d'appartements, location de bureaux,
recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, opérations
bancaires, opérations financières, opérations monétaires,
paiement par acomptes; parrainage financier, prêt (finance),
transactions financières, l'ensemble de ces services étant
notamment fournis en ligne sur des réseaux de
télécommunication (y compris téléphones mobiles), des
réseaux télématiques et des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet via des sites
électroniques
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Transmission d'informations en matière d'affaires
financières; transmission d'informations boursières;
télécommunications, informations en matière de
télécommunications, communications par réseaux de fibres
optiques, communications par réseaux de télécommunications,
réseaux télématiques et réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, communications
par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques,
messagerie électronique, transmission d'informations, de
messages et d'images par satellite, par réseaux de
télécommunications (y compris téléphones mobiles), par
réseaux télématiques et par réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, fourniture
d'accès à des sites électroniques
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Services de publication de livres, de brochures, magazines
et autres textes autres que publicitaires; organisation et
conduite de colloques, conférences et séminaires;
organisation de concours; production de spectacles et de
films; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs
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Programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de
logiciels et mise à jour; location de temps d'accès à un
ordinateur pour la manipulation de données; conseils en
formation ou enseignement d'affaires
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