09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute-fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification aux réseaux de
télécommunications; appareils d'embrouillage de signaux et
de désembrouillage de signaux et de retransmissions;
terminaux numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, cédérom, disques numériques vidéo,
disques magnétiques, vidéodisques numériques, cartouches
vidéo, consoles de jeux électroniques, téléphones; supports
d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de
monnaie; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de
cartes, composants électroniques, disques acoustiques;
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l'information; satellites à usage scientifique
et de télécommunication; extincteurs; dispositifs de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision; guides électroniques de programmes de télévision
et de radio; appareils et instruments de programmation et de
sélection de programmes de télévision; appareils et
instruments de de télévision interactive; écrans de
télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet)
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues;
photographies; supports en papier ou en carton pour
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite,
chéquiers, porte-chéquiers; agendas, calendriers muraux;
cartes postales; guide de programmes de télévision et de
radio
35
Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à
des supports audiovisuels; publication de textes
publicitaires; publicité radiophonique et télévisée;
publicité interactive; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale, travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils en affaires;
informations ou renseignements d'affaires; recherches pour
affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques;
services de saisie et de traitement de données, location de
fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; agences d'import-export;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour
des tiers; recherche de marché; ventes aux enchères;
télépromotion avec offre de vente; services d'archivage
sécurisé pour des supports électroniques; organisation de
manifestations à vocation commerciale; services d'achat par
télécommunication
38
Télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; services de
télétransmission de transactions; agences de presse et
d'information; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, télédiffusion; services de transmission
d'information par voie télématique; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistée par ordinateur; transmission d'informations par
téléscripteur; émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
location d'appareils pour la transmission des messages;
communication par terminaux d'ordinateurs; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et
fermé; informations en matière de télécommunication;
services de transmission de programmes résultant de
programmations simultanées et de sélections de chaînes de
télévision
41
Éducation; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes et de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et
leurs accessoires; organisation de concours, de loteries, de
jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de séminaires, de formation pratique
(démonstration); réservation de places pour le spectacle;
location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs
audiovisuels
42
Restauration (alimentation); services de bar; hébergement
temporaire; services de camps de vacances; soins médicaux,
d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; réservations d'hôtel; services juridiques;
recherches scientifiques et industrielles; maisons de repos
et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société
(personnes de compagnie); agences matrimoniales, clubs de
rencontres; salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres;
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires; travaux du génie (pas pour la construction);
prospection; essais de matériaux; laboratoires; location de
matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de
literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de
temps d'accès à des centres serveurs de bases de données;
services de reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de
lieux d'expositions; conception, élaboration, mise à jour et
location de logiciels informatiques; consultations en
matière d'ordinateurs, de santé, de sécurité, de
construction, d'informatique, de télécommunication,
d'audiovisuel; programmation d'ordinateurs, location
d'ordinateurs; gérance de droits d'auteurs, services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques, conception (élaboration) de
systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des
programmes télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission
d'information, conception (élaboration) de programmes et
d'appareils interactifs; service de normalisation technique;
recherche de personnes portées disparues; recherche
technique; services de stylisme; services d'informations
météorologiques; recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage
et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de
l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel;
services d'authentification de messages électroniques;
services de certification (contrôle de qualité et
d'origine); location de temps d'accès à des réseaux de
télécommunications; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numérisées, de services financiers, de
services boursiers, informations en matière d'informatique
appliquée aux télécommunications; services de télémédecine,
services de fournitures d'accès à un réseau informatique
Die Bezeichnungen wurden automatisch übersetzt. Übersetzung anzeigen