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Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs,
appareils scientifiques (autres qu'à usage médical),
appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; support de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images; supports d'information impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques
compacts, vidéo disques, disques optiques optiques, disques
optiques numériques; disques vidéo digital (DVD); cartes
électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques
et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels; programmes et jeux interactifs
télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés,
et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non,
bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d'images,
jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec
un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur;
circuits imprimés connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés; logiciels
télématiques, disquettes, disques compacts numériques; jeux
sur disque optique numérique; jeux sur disque compact
16
Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications;
revues périodiques; papier hygiénique; serviettes et
mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en
cellulose (à l'exception de celles pour incontinents),
peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier
ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier);
affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures;
images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer);
produits de l'imprimerie; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et
d'enseignement
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis); jeux
automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement
et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision
35
Services de publicité et informations d'affaires; services
d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des
affaires; consultations en affaires; services d'affichage,
de distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente
par correspondance à distance, transfrontière ou pas;
services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans
l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles
ou commerciales; exploitation d'une banque de données
administratives; services de conseils et d'informations
commerciales; promotion commerciale pour des tiers sous
toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes
d'utilisateurs privilégiés; services d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement
de données et plus généralement d'enregistrement, de
transcription, et de systématisation de communications
écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie
et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou
d'images et publications électroniques ou non, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif
ou non, sur supports correspondants (disques compacts
audionumériques, disques vidéo audionumériques));
reproduction de documents; location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale; gestion de
fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires
commerciales concernant des services télématiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux et de
publicité; abonnement à un service télématique, téléphonique
ou informatique (Internet); abonnement à une chaîne de
télévision; constitution de banques de données et de base de
données juridiques
38
Services de télécommunications; réseaux de télécommunication
d'entreprises multiservices; services de télécommunication,
de messagerie électronique par réseau Internet; extranet,
intranet; services de messagerie sécurisée; agences de
presse et d'informations; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par
tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur
ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo conférence; expédition,
transmission de dépêches et de messages; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique; services de transfert
d'appels téléphoniques ou de télécommunications;
radiotéléphonie mobile; services de transmission de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels; transmission par satellite; diffusion de programmes
de télévision et plus généralement de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage
interactif ou non; émissions radiophoniques et télévisées et
plus généralement programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage
interactif ou non; services de télex, télégrammes;
transmission d'informations par téléscripteur; communication
par terminaux d'ordinateurs; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images; services de communication sur réseaux
informatiques en général; services de location d'appareils
et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique; services de consultation de messages en
transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques
et/ou portables
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques
et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de
supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact
audionumérique, sur support magnétique; enseignement et
éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute
discipline d'intérêt général; organisation de séminaires,
stages et cours; organisation de conférences, forums,
congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d'information et de manifestations
professionnelles ou non; réalisation et production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; organisation de spectacles; production et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo,
et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels,
et de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte); prêts de livres
et autres publications; services de ludothèques, services
rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel; montage de bande vidéo; organisation de loterie;
organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs
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Consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; consultations
juridiques; hébergement de sites (Internet); services
d'échange de correspondance; services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences, gérance de droit
d'auteur, conception (élaboration) et exploitation de
banques de données et de base de données juridiques;
programmation pour appareils et instruments électroniques,
pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias, programmation de
matériels multimédias; bureaux de rédaction; reportages;
services de traduction; imprimerie; filmage sur bandes
vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location
d'ordinateurs, de logiciels, de scanneurs, de graveurs,
d'imprimantes, de périphériques, d'imprimantes et de modems;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux; consultations et conseils techniques
dans le domaine des télécommunications et de l'informatique;
travaux de conception dans le domaine des
télécommunications
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