12
Appareils, instruments, accessoires et pièces détachées (à
l'exception des serrures électriques ou non, et plaques
d'immatriculation, métalliques et non-métalliques, parties
constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour
véhicules terrestres, indicateurs de vitesses, dispositifs
de chauffage, de climatisation et d'éclairage) pour
véhicules, et appareils de locomotion; véhicules et
appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau
16
Tickets (billets) de voyage, et notamment de transport de
personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air
ou par eaux; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux,
périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous
genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues,
prospectus, supports promotionnels, cartes postales, plans
et cartes géographiques et notamment des villes, feuilles
d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers; articles
pour reliure; photographies; stylos en tous genres et
recharges de stylos, cache-stylos, parures de stylos,
porte-gomme, correspondancier; articles de papeterie et
articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes
en tous genres, pots à crayon, matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à
écrire; clichés; papiers, cartons et produits en ces
matières non compris dans d'autres classes, à savoir
écriteaux en papier et carton, étiquettes non en tissu,
fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la
papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en
carton, sac, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, linge
de table en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes en papier, serviettes à démaquiller
en papier, essuie-mains en papier; caractères d'imprimerie,
matériel pour les artistes, pinceaux, matières adhésives
pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage sous
forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et
feuilles; cartes à jouer
35
Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires;
consultations en affaires; services d'affichage, de
distribution et de location d'échantillons, de matériel
publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus,
panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration
de produits, notamment pour la vente par correspondance et
au détail en magasins, franchisés ou non, et sur réseau
informatique et télématique et en particulier sur réseau
internet; services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales; services liés à
l'exploitation d'une banque de données administratives;
services de conseils et d'informations commerciales;
services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et
notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs
privilégiés; services d'animation publicitaire et
promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres
et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance; services de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données et plus généralement
d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels; services d'abonnement à des produits de
l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues,
périodiques, magazines, et plus généralement à des
publications; abonnement à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de
publications électroniques ou non, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non,
sur supports correspondants (disques compacts
audionumériques, disques vidéos audionumériques);
reproduction de documents, expositions, foires et salons à
but commercial, notamment sur réseau informatique et
télématique et en particulier sur réseau Internet;
organisation d'expositions, de foires et de salons à buts
commerciaux ou de publicité; services de saisie et de
traitement de données et notamment de données numérisées;
exploitation de banques de données et de bases de données,
et en particulier de bases de données administratives
38
Services de communication et notamment, agences de presse et
d'informations; services de communications radiophoniques,
téléphoniques, télégraphiques, transmission d'informations
par voie télématique et par tous moyens téléinformatiques,
par vidéographie interactive, et en particulier sur
terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone,
visiophone et vidéoconférence; expédition, transmission de
dépêches et de messages; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage
interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées,
et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage
interactif ou non; transmission de télex, télégrammes;
transmission d'informations par téléscripteur, services
d'information par réseau télématique; transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données; services
par tous moyens de communication et de télécommunication
destinés à l'information du public; services de
communication sur réseaux informatiques en général; services
de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia; services de transmission d'informations
contenues dans des banques de données; services de location
d'appareils et d'instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique; services de transmission
de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels
39
Réservation et location de places dans les transports par
terre, par air ou par eau; informations et renseignements
concernant ou pour les voyageurs, et plus généralement se
rapportant aux voyages; émissions de titres de voyages, et
notamment de transport de personnes, de biens ou de
marchandises, par terre, par air ou par eau; organisation de
voyages, d'excursions et de visites touristiques; agences de
tourisme et de voyages; location de tous véhicules
terrestres, et notamment de wagons, de voitures et de
bicyclettes, ainsi que de véhicules et appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau; location de
garages; gardiennage, services de consignes pour voyageurs;
conditionnement et emballage de produits et de marchandises;
dépôt de marchandises notamment en vue de leur présentation
ou de leur gardiennage, chargement et déchargement de
marchandises, livraison de colis; distribution (livraison)
de journaux, de revues, de périodiques, de magazines, de
publications, de supports d'informations et de promotion
commerciale (cassettes et disques, notamment vidéodisques,
disques compacts, disques interactifs, disques compacts à
mémoire morte, programmes et émissions télévisées), et plus
généralement services de transport et d'entreposage;
services de réservation de places de taxi, de croisières, de
visites (guidées ou non)
42
Services de conseils n'ayant pas de rapport avec
l'organisation et la direction des affaires; consultations
juridiques; services d'échange de correspondance; services
rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire, concession de licences;
location et prêt de vêtements, de linge et de literie,
gérance de droit d'auteur; constitution et réalisation de
banques de données et de bases de données, et en particulier
de bases de données administratives, programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias, programmation de matériels
multimédias, bureaux de rédaction; reportages; traduction;
imprimerie; centres serveurs de bases de données numérisées,
à savoir mise à disposition et location de base de données
numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès
en réseaux ou non à des bases de données numérisées; filmage
sur bandes vidéos; gestion de lieux d'expositions; services
de location d'appareils et d'instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, appareils et instruments
d'exploitation de produits multimédia
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