01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs), combustibles solides,
liquides et gazeux; matières éclairantes; bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques (compris dans cette classe); minerais
07
Machines à travailler les métaux, le bois, les matières
plastiques, machines pour l'industrie chimique, agricole,
minière, textile, des boissons, machines de construction,
machines d'emballage et machines-outils, moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres),
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles
(compris dans cette classe); couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement pour
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, pour la
construction de machines, d'appareils et de véhicules ainsi
que pour la technique de construction; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments électriques (compris dans cette
classe); appareils pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué (compris dans cette classe);
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières (compris dans
cette classe); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe);
cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, sous forme de blocs,
plaques, barres, feuilles, cordes ou bandes (tous comme
produits semi-finis); produits en matières plastiques
mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(compris dans cette classe); peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (compris dans
cette classe) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et
leurs matériaux de substitution ou en matières plastiques
21
Ustensiles (compris dans cette classe) et récipients pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);
peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence (comprises
dans cette classe)
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(compris dans cette classe); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles (compris dans cette classe);
couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (compris
dans cette classe); décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
38
Télécommunications
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