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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'émission,
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images; supports d'enregistrement magnétiques;
disques acoustiques; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs,
supports optiques ou magnétiques pour l'information,
machines arithmétiques, câbles électriques, satellites,
disques vidéo, disques optiques numériques, appareils laser
non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits
imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute
fréquence, à savoir appareils d'intercommunication,
logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de
visualisation, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données; supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, des images ou
des signaux; matériel de connexion à un équipement
informatique (modems); matériel de transmission de messages,
calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour
le traitement des données et de texte, terminaux pour
ordinateurs, écrans vidéo, imprimantes d'ordinateurs,
disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques,
lecteurs de microfilms et organes de commande associés,
cartes à circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à circuits électroniques, cartes d'identification
électronique, modules de circuits intégrés, appareils pour
la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la
conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la
transmission de données, d'informations et de signaux;
appareils et instruments de lecture optique, d'informations
codées et supports de telles informations, à savoir
disquettes pour ordinateurs; appareils et pièces d'appareils
pour la transmission de données et de signaux au moyen du
téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur,
du télex, du câble, du satellite; interfaces, à savoir
logiciels d'interface
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Surveillance et traitement de données, de signaux, d'images
et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils
et instruments de télécommunications
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Télécommunications, agences de presse et d'information,
communication par terminaux d'ordinateurs, émission et
réception de données, de signaux, d'images, et
d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications; communications
téléphoniques; transmission d'informations par voie
télématique, transmission d'informations par voie
télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux;
informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en
matière de télécommunications, transmission d'informations
par téléscripteurs, par satellites, transmission de
messages, d'images codées; services de gérance en
télécommunication; services de transmission de données, en
particulier transmission par paquet d'informations et
d'images; messageries et courriers électroniques et
informatiques; expédition et transmission de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d'informations par télex, télécopieurs; services de
renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels
téléphoniques ou de télécommunications, transmission
d'informations contenues dans des banques de données et des
banques d'images; services de diffusion d'informations par
voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé; location d'appareils et d'installations de
télécommunication
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Location de logiciels; location d'installations
électroniques et de traitement de données; services
d'ingénierie, services de transposition d'applications du
logiciel, services d'infogérance en informatique, services
d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux
informatiques; services d'assistance technique dans le
domaine informatique et des télécommunications;
programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs,
exploitation de brevets, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire, concession de licences;
création (conception) de programmes pour le traitement de
données et de textes d'entreprises, duplication de
programmes d'ordinateurs; consultations et recherches dans
le domaine des télécommunications; organisation,
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications et de l'informatique; location de
programmes sur supports informatiques et par moyens de
télécommunications; services de conseil et d'étude dans le
domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation
des ordinateurs; études et recherches dans le domaine de
l'exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques et de télécommunications; services
d'imprimerie, services de conseils techniques en
informatique; services de conversion de codes et de formats
entre différents types de textes; services de délestage
informatique, gérance d'ordinateurs; conseils en matière de
choix, d'analyse, de programmation, d'exploitation des
ordinateurs
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