01
Produits pour adoucir l'eau, antigels, produits
antitartriques, produits pour éviter la buée, produits
chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, produits
chimiques pour rafraîchir le cuir, désincrustants, eau
distillée, produits contre l'électricité statique non à
usage ménager, produits chimiques pour empêcher la formation
de taches sur les étoffes, liquides pour freins, matières
synthétiques pour l'absorption d'huile, agents pour détruire
les huiles, compositions pour la réparation des
pneumatiques, savons métalliques à usage industriel,
produits contre la ternissure des vitres
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, papiers abrasifs, abrasifs, alcools
savonneux, produits antirouille (pour l'enlèvement de la
rouille), matières à astiquer, produits pour faire briller,
cirages, cire à polir, produits pour la conservation du cuir
(cirages), décapants, produits de dégraissage autres que
ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication,
détachants, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés
au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage
médical, produits contre l'électricité statique à usage
ménager, encaustiques, produits de lavage, liquides pour
lave-glaces, poudres à laver, lessives, produits de
nettoyage, produits pour enlever la peinture, térébenthine
(produits de dégraissage), produits pour enlever les vernis
06
Matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, câbles et fils métalliques non
électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux
métalliques, constructions en acier, colonnes d'affichage
métalliques, armatures pour conduites d'air comprimé
métalliques, ajutages, armatures pour conduites
(métalliques), armatures pour la construction (métalliques),
objets d'art en métaux communs, matériaux à bâtir
métalliques, câbles métalliques non électriques, cadres de
fenêtres (métalliques), cadres de portes (métalliques),
châssis de fenêtres (métalliques), châssis de portes
(métalliques), châssis métalliques (construction), chéneaux
métalliques, clapets de conduites d'eau (en métal), clefs
(clés), cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffres
métalliques, conduites d'eau métalliques, constructions
métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques,
dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles
(métalliques), distributeurs fixes de serviettes
(métalliques), écussons pour véhicules (métalliques),
embouts de cannes (métalliques), tuyaux d'embranchement
métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles
(métalliques), enseignes en métal, fenêtres métalliques,
lambris métalliques, lattes métalliques, linteaux
métalliques, loquets métalliques, mâts (poteaux)
métalliques, revêtements de murs (construction) métalliques,
panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques
(métalliques), revêtements de parois (construction)
métalliques, plafonds métalliques, portails métalliques,
portes métalliques, poutrelles métalliques, poutres
métalliques, récipients métalliques pour le gaz sous
pression ou l'air liquide, récipients pour combustibles
liquides (métalliques), clefs de remontage, réservoirs en
métal, revêtements (construction) métalliques, rideaux en
métal, signalisation non lumineuse et non mécanique
(métallique), soupapes (autres que parties de machines)
métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures
métalliques, treillis métalliques, tuyauteries métalliques,
vannes (autres que parties de machines) métalliques, volets
métalliques
07
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres), machines à air comprimé, moteurs à air
comprimé, pompes à air comprimé, aspirateurs de poussière,
accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les
parfums et les désinfectants, tuyaux d'aspirateurs de
poussière, machines d'aspiration à usage industriel,
souffleries d'aspiration, installations pour l'aspiration de
poussières pour le nettoyage, brosses (parties de machines),
brosses électriques (parties de machines), pompes pour
installations de chauffage, clapets de machines, dispositifs
de commande de machines ou de moteurs, installations de
condensation, générateurs de courant, crics (machines),
dégraisseuses, installations de dépoussiérage pour le
nettoyage, détendeurs de pression (parties de machines),
dévidoirs mécaniques, dévidoirs mécaniques pour tuyaux
flexibles, réchauffeurs d'eau (parties de machines),
régulateurs d'eau, machines et appareils pour la
purification de l'eau, enrouleurs mécaniques pour tuyaux
flexibles, machines à filtrer, filtres (parties de machines
ou de moteurs), générateurs d'électricité, pompes de
graissage, graisseurs (parties de machines), appareils de
lavage, installations de lavage pour véhicules, appareils et
installations de lavage à prépaiement, lances pour le lavage
de véhicules, membranes de pompes, appareils de nettoyage à
haute pression, machines et appareils de nettoyage
(électriques), outils tenus à la main actionnés
mécaniquement, pistolets pour le lavage de véhicules,
machines et appareils à polir (électriques), pompes
(machines), pompes à air (installations de garages),
pulvérisateurs (machines), appareils de pulvérisation d'eau,
réchauffeurs d'eau (parties de machines), régulateurs de
pression (parties de machines), machines soufflantes,
soupapes (parties de machines), vannes (parties de
machines)
09
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses comptables, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes et clés magnétiques, cartes et clés
magnétiques d'identification, circuits imprimés, circuits
intégrés, lecteurs de supports d'informations magnétiques,
électroniques et informatiques de type cartes ou clés
stockant des données, compteurs, connecteurs, appareils
électriques de contrôle et de mesure, émetteurs de signaux
électroniques, encodeurs magnétiques, appareils pour
l'enregistrement de temps, indicateurs de quantité,
appareils pour le traitement de l'information, appareils
d'intercommunication, interfaces (informatique), mécanismes
pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton,
d'une clé ou d'une carte, lecteurs optiques, logiciels
(programmes enregistrés), processeurs (unités centrales de
traitement), appareils et instruments de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), bandes vidéo,
caméras vidéo, appareils de contrôle de chaleur, instruments
de contrôle de chaudières, tableaux de commande
(électricité), installations électriques pour la commande à
distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils
électriques de commutation, distributeurs d'eau pour le
lavage des véhicules, appareils de dosage, doseurs,
indicateurs de niveau d'eau, enregistreurs de pression,
enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, fusibles,
bouchons indicateurs de pression pour valves, indicateurs de
température, lecteurs (informatique), mesureurs, minuteries
(à l'exception de celles pour horlogerie), modems,
ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes
d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation
lumineux ou mécaniques, mesureurs de pression, signalisation
lumineuse ou mécanique, appareils électriques de
surveillance, avertisseurs contre le vol
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau,
ampoules d'éclairage, bouches à eau, brise-jet, robinets de
canalisation, chaudières de chauffage, installations de
chauffage à eau chaude, chauffe-eau, installations de
conduites d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eau,
dégivreurs pour véhicules, appareils de désodorisation non à
usage personnel, installations de distribution d'eau,
accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau,
appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau,
appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau,
appareils et machines pour la purification de l'eau,
installations pour l'approvisionnement de l'eau,
installations pour la purification de l'eau, installations
pour le refroidissement de l'eau, réchauffeurs d'eau
(appareils), refroidisseurs d'eau (installations),
stérilisateurs d'eau, réservoirs d'eau sous pression,
installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils
pour l'épuration de l'huile, filtres (parties
d'installations domestiques ou industrielles), lampadaires,
soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs,
appareils et installations de refroidissement,
refroidisseurs de liquides (installations), accessoires de
réglage pour conduites d'eau, robinets, vannes
thermostatiques (parties d'installations de chauffage)
17
Tuyaux flexibles non métalliques, armatures pour conduites
(non métalliques), tuyaux d'arrosage, bagues d'étanchéité,
clapets en caoutchouc, joints pour conduites, garnitures
d'étanchéité, isolants, joints, manchons de tuyaux (non
métalliques), raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux
en matières textiles, valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée
19
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides
non métalliques pour la construction, constructions
transportables non métalliques, colonnes d'affichage non
métalliques, armatures pour la construction (non
métalliques), objets d'art en pierre, en béton ou en marbre,
cadres de fenêtres (non métalliques), cadres de portes (non
métalliques), charpentes non métalliques, châssis de
fenêtres (non métalliques), châssis de portes (non
métalliques), clapets de conduites d'eau (ni en métal, ni en
matières plastiques), clapets de tuyaux de drainage (ni en
métal, ni en matières plastiques), cloisons non métalliques,
clôtures non métalliques, conduites d'eau non métalliques,
conduits non métalliques pour installations de ventilation,
constructions non métalliques, dalles non métalliques,
tuyaux de drainage (non métalliques), tuyaux d'embranchement
non métalliques, fenêtres non métalliques, huisseries non
métalliques, lambris non métalliques, lattes non
métalliques, linteaux non métalliques, mâts (poteaux) non
métalliques, revêtements de murs (construction) non
métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni
mécaniques (non métalliques), panneaux pour la construction
non métalliques, plafonds non métalliques, portails non
métalliques, portes non métalliques, poutrelles non
métalliques, poutres non métalliques, revêtements
(construction) non métalliques, signalisation non lumineuse
et non mécanique (non métallique), toitures non métalliques,
verre de construction, verre pour vitres (à l'exception du
verre pour vitres de véhicules)
21
Éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux
pour la brosserie, matériel de nettoyage, appareils destinés
à la projection d'aérosols non à usage médical, instruments
d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, objets
d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, balais,
balais mécaniques, baquets, bassins (récipients), boîtes en
métal pour la distribution de serviettes en papier, brosses
électriques (à l'exception des parties de machines), peaux
chamoisées pour le nettoyage, cireuses (appareils non
électriques), corbeilles à usage domestique non en métaux
précieux, cuvettes, dépoussiéreurs non électriques, torchons
imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, distributeurs de
savon, enseignes en verre, porte-éponges, torchons
(chiffons) pour épousseter, figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, gants de ménage,
instruments de nettoyage actionnés manuellement,
vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum, appareils et
machines non électriques à polir à usage domestique,
porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux,
poubelles, seaux, urnes non en métaux précieux
37
Construction, réparation, assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation), nettoyage et réparation de
chaudières, installation et réparation de chauffage,
construction, réparation et entretien de stations de lavage
de véhicules, lavage de véhicules, installation, entretien
et réparation de machines, nettoyage de véhicules,
stations-service, traitement préventif contre la rouille des
véhicules, entretien de véhicules
41
Formation, organisation de concours (éducation ou
divertissement), enseignement par correspondance, cours par
correspondance, formation pratique (démonstration),
organisation et conduite de séminaires
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