03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
09
Appareils et instruments de saisie, de stockage, de
transmission, de traitement de texte, d'informations, de
données, de signaux, de sons et/ou d'images; appareils
d'enseignement audiovisuel; supports magnétiques; appareils
et instruments de lecture optique, disques optiques, disques
optiques compacts ou numériques, disques compacts
(audiovidéo); cartes à mémoire; logiciels (programmes
enregistrés), progiciels, ordinateurs, accessoires pour
ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, à savoir
imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
claviers pour ordinateurs, écrans d'ordinateurs, modems,
souris informatiques, scanneurs (informatiques); appareils
et instruments de communication et de télécommunication,
disques optiques numériques, appareils de vidéographie
interactive, disques magnétiques, cassettes audio, cassettes
vidéo; logiciels; ordinateurs, accessoires pour ordinateurs;
appareils et matériel de communication, de
télécommunication, de péritélécommunication; appareils et
instruments scientifiques (autres qu'à usage médical),
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
signaux; supports d'enregistrement magnétiques; disques
acoustiques; distributeurs automatiques et appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer;
appareils pour le traitement de l'information; extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés, catalogues,
imprimés; journaux; périodiques, livres, photographies;
papeterie; journaux de bandes dessinées; almanachs;
affiches; cahiers; classeurs (articles de bureau); coffrets
pour la papeterie (articles de bureau); craies à écrire;
crayons; fournitures pour écrire; fournitures scolaires;
boîtes de peinture (matériel scolaire); stylos
20
Meubles; glaces (miroirs), cadres
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis);
décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
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Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour
animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
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Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, fours crématoires; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie
(non pour la construction); prospection; essais de
matériaux; laboratoires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; programmation pour ordinateurs; services de
crèches d'enfants; consultations en matière d'ordinateurs,
location d'ordinateurs; conseils en matière informatique, de
communication, de télécommunication