01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture, résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres,
compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la
soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver
les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie, détergents industriels
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de
nettoyage
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques,
désinfectants, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides, herbicides, déodorants
06
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction
métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux
métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris
dans d'autres classes et notamment échelles métalliques,
corbeilles métalliques, feuilles d'aluminium
07
Appareils de nettoyage (cireuse), aspirateurs
09
Appareils et instruments scientifiques, électriques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle, de secours et d'enseignement, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement,
caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement
pour le traitement de l'information et notamment gants en
amiante, lunettes de sécurité, extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires et notamment radiateur, incinérateurs,
sèche-mains, sèche-cheveux
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau et notamment chariots
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour
reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles), matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) et notamment papier toilette, essuie-mains en
papier, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques)
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes, produits
en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques et
notamment gants en caoutchouc
19
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides
non métalliques pour la construction, constructions
transportables non métalliques, signalisation non lumineuse
et non métallique
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
armoires métalliques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses
(à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie,
matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction), verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et
notamment éponges, torchons, brosses, poubelles, gants de
polissage, vaisselle non en métaux précieux (plastique),
distributeurs de papier hygiénique, de savon, corbeilles à
usage domestique
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes, couvertures de lit et de table et notamment
chiffons, lavettes, serviettes de toilette
25
Vêtements, chaussures et chapellerie
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols, tentures murales non en matières textiles