03
Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, parfums, eaux de toilette; huiles
essentielles; produits de toilette et de lavage, savons;
laits et huiles de toilette, talc pour la toilette; huile
d'amandes; lait d'amandes à usage cosmétique; cosmétiques;
produits et préparations cosmétiques pour les soins de la
peau et pour le bain; pommades à usage cosmétique; produits
antisolaires; produits de maquillage et de démaquillage;
dépilatoires; produits de rasage; shampooings, lotions
capillaires et produits pour le soin des cheveux,
dentifrices, ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique;
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances, aliments et boissons diététiques à usage
médical; aliments pour bébés; farines lactées pour bébés;
lactose; infusions médicinales; tisanes; préparations
d'oligo-éléments pour la consommation humaine; préparations
de vitamines; bonbons à usage pharmaceutique; huile de foie
de morue; emplâtres; matériel pour pansements; compresses;
désinfectants à usage hygiénique; antiseptiques; coton
hydrophile, coton antiseptique; bandes ombilicales,
bracelets à usage médical; bandes, serviettes et culottes
hygiéniques; produits pharmaceutiques pour les soins de la
peau; lait d'amandes à usage pharmaceutique; bains
médicinaux; produits anti-solaires; préparations
thérapeutiques pour le bain; serviettes imprégnées de
lotions pharmaceutiques
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); rasoirs;
ciseaux; coupe-ongles électriques ou non électriques;
pinces; pinces à épiler; limes et pinces à ongles; trousses
de manucure; trousses de pédicure; outils mécaniques pour
hacher et découper les aliments
09
Appareils et instruments optiques, photographiques, de
pesage, de mesurage; balances; thermomètres pour le bain,
thermomètres ambiants; harnais de sécurité autres que pour
sièges de véhicules ou équipements de sport, filets de
protection contre les accidents; instruments d'alarme;
lunettes et étuis à lunettes; pèse-lait, pipettes;
minuteries, prises de courant et dispositifs de sécurité
pour prises; appareils d'intercommunication; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; cassettes vidéo; appareils d'enseignement
audiovisuel; appareils scolaires; appareils pour jeux vidéo;
ordinateurs et logiciels; ceintures et gilets de natation;
casques de protection
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, appareils pour le diagnostic à usage
médical; préservatifs; articles et chaussures orthopédiques;
matériel de suture; biberons; tétines de biberons; cuillers
pour médicaments; compte-gouttes à usage médical; sucettes
(tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone;
thermomètres à usage médical, anneaux pour faciliter ou
calmer la dentition; alèses; appareils pour l'allaitement,
tire-lait, coussinets pour l'allaitement, ceintures de
grossesse, ceintures ombilicales; bandages élastiques;
cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau, de désinfection, de
désodorisation non à usage personnel; installations
sanitaires; baignoires; installations de bain; chauffe-bain;
chauffe-biberons électriques; chauffe-plats; séchoirs
(appareils); stérilisateurs; bouillottes; veilleuses,
dispositifs de protection pour l'éclairage; sièges de
toilette (W.-C.) et adaptateurs pour sièges de toilette
(W.-C.) pour enfants
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; bicyclettes; tricycles; voitures d'enfants, bâches de
voitures d'enfants; poussettes; capotes de poussettes;
sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; ceintures et
harnais de sécurité pour sièges de véhicules; housses pour
sièges de véhicules; antivols pour poussettes et landaus;
filets porte-bagages pour véhicules, filets pour
bicyclettes; chariots à bascule
16
Papier, carton; photographies; affiches; papeterie;
fournitures pour le dessin et l'écriture; feuilles
(papeterie); crayons, craie à écrire, pinceaux; boîtes de
peinture (matériel scolaire); fournitures scolaires;
faire-part (papeterie); cartes de souhaits; patrons pour la
confection des vêtements; cartes à jouer; décalcomanies;
pâte à modeler; cahiers, livres, albums, images, journaux de
bandes dessinées; matériel d'enseignement et d'instruction
(à l'exception des appareils); boîtes en carton ou en
papier; bavoirs en papier, essuie-mains en papier, papier
hygiénique; couches en papier ou en cellulose (à jeter),
couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter); linge
de table en papier; mouchoirs en papier
18
Cuir et imitations du cuir; boîtes en cuir ou en
carton-cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à dos,
sacs à provision, sacs de plage, sacs d'écoliers; cartables;
sacs à roulettes; sacs de voyage; portefeuilles;
porte-monnaie non en métaux précieux, parasols, parapluies,
ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits "vanity-case"; brides (harnais); sacoches pour
porter les enfants
20
Meubles, armoires, armoires à pharmacie; sièges, fauteuils,
étagères, commodes, pupitres, coffres à jouets, tables de
toilette, marchepieds non métalliques; parcs pour bébés,
berceaux, literie (à l'exception du linge de lit);
garnitures de lit (non métalliques), sommiers de lits, lits,
matelas, coussins, oreillers, traversins, bois de lit;
trotteurs pour enfants; glaces (miroirs), cadres; objets
d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, bracelets d'identification pour hôpitaux (non
métalliques); patères pour vêtements (non métalliques),
cintres pour vêtements; stores d'intérieur à lamelles;
boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques; garde-feu
de ménage; loquets non métalliques pour tiroirs et portes;
sièges de bain; mobiles (objets pour la décoration); paniers
et corbeilles non métalliques
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine; vaisselle non en métaux précieux; assiettes,
bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux;
récipients à boire, casseroles; boîtes en verre; boîtes à
biscuits; récipients calorifuges pour les aliments,
bouteilles isolantes; sacs isothermes; chauffe-biberons non
électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients;
bassins (récipients), cuvettes; corbeilles à usage
domestique non en métaux précieux; peignes, éponges,
brosses, brosses à dents, brosses à ongles; distributeurs de
savon; nécessaires et ustensiles de toilette; baignoires
pour bébés portatives; pots de chambre
24
Tissus à usage textile; tissus pour la confection et pour
l'ameublement; linge de lit, couvertures de lit, draps,
taies d'oreillers, dessus de lit; édredons (couvre-pieds de
duvet); enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps); linge de table, nappes,
serviettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement);
serviettes et gants de toilette; étiquettes en tissu;
essuie-mains en matières textiles; mouchoirs; linge de
ménage; torchons; tentures murales en matières textiles;
rideaux; moustiquaires; stores en matières textiles
25
Vêtements confectionnés; tricots; lingerie; sous-vêtements;
culottes, pyjamas; robes de chambre; chandails, jupes,
robes, pantalons, vestes, manteaux; chemises, foulards,
cravates, bretelles, ceintures, gants, chapeaux, casquettes,
vêtements imperméables; vêtements pour la pratique des
sports (à l'exception des vêtements de plongée); articles
chaussants; chaussettes, collants; bottes, chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques); pantoufles et
chaussons; maillots de bain; peignoirs de bain; bavoirs non
en papier; couches-culottes; couches et langes en matières
textiles; layettes
27
Tapis, nattes et autres revêtements de sols; tapis
antiglissants, tapis de gymnastique; tentures murales non en
matières textiles; papiers peints
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, tapis et chaussures); décorations
pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les
sucreries); masques de carnaval; balançoires; balles et
ballons de jeu; chevaux à bascule (jouets); piscines
(articles de jeu ou de sport); billes pour jeux; peluches;
poupées et maisons de poupées, marionnettes; vêtements de
poupées, jeux de société; jeux de construction; toupies
(jouets); mobiles (jouets); trottinettes; patins à
roulettes; planches à roulettes; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision