16
Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en
matières plastiques, boîtes en carton ou en papier; articles
de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau,
cahiers, carnets, blocs-notes, papier à lettres, enveloppes
pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums,
chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à
effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons,
pince-notes, règles à dessiner, trousses à dessin,
sous-main, tampons, tampons encreurs; matériel pour les
artistes, pinceaux, palettes pour peintres, planches à
dessin, équerres à dessin, compas de tracé; photographies,
clichés, caractères d'imprimerie; autocollants,
décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes) pour la
papeterie et le ménage; journaux, revues, brochures,
catalogues, manuels, livres, bandes dessinées, calendriers,
almanachs, agendas, répertoires; cartes à jouer; cartes
géographiques; cartes postales, cartes de voeux; serviettes,
mouchoirs et nappes en papier; tableaux noirs; décors de
théâtre; affiches et porte-affiches
25
Vêtements, tels que culottes, bermudas, pantalons, vestes,
chemises, chemisettes, tee-shirts, chaussettes, bas,
sweat-shirts, pyjamas, culottes, sous-vêtements, fourrures
(habillement), robes, jupes, pardessus, manteaux;
casquettes, chapeaux; ceintures, cravates, écharpes, gants
(habillement); chaussures, bottes, sandales, chaussons;
vêtements de sport; habits pour la natation
28
Jeux, articles de jeux; jouets, panoplies, déguisements,
masques, poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées,
maisons de poupées, peluches, figurines pour jouer (en
matières plastiques, en bois, en métal), jeux de
construction (en matières plastiques, en bois, en métal);
dominos, dés, billes; véhicules en miniature; jeux de
société; articles de gymnastique et de sport (à l'exception
des tapis), cannes à pêche, moulinets de pêche; balles et
ballons de jeux, gants de sport, tables de billard et
accessoires, bicyclettes fixes d'entraînement, engins pour
exercices corporels (extenseurs, haltères), cordes à sauter,
raquettes, crosses de golf, sacs pour matériel de golf;
patins à roulettes, planches à roulettes, skis, planches à
voile, planches à neige; décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie;
fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes,
confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages,
aliments conservés non compris dans d'autres classes
contenant essentiellement ou partiellement de la viande, du
poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la
charcuterie; plats préparés, séchés, cuits, en conserve,
surgelés, constitués essentiellement ou partiellement de
viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou
de charcuterie; produits apéritifs salés ou sucrés à base de
pomme de terre, aromatisés ou nature, pommes chips;
mini-charcuterie pour l'apéritif; lait, laits en poudre,
laits gélifiés aromatisés et laits battus; produits
laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à
boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche,
beurre, pâtes fromagères; fromages, fromages affinés,
fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais
et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en
faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou
liquide, nature ou aromatisée; boissons composées
majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons
composées majoritairement de ferments lactiques, boissons
lactées comprenant des fruits; produits laitiers fermentés
nature ou aromatisés; huiles comestibles, huile d'olive,
graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, chocolat; boissons à base de café,
boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat;
sucre, riz, riz soufflé, tapioca; farines, tartes et tourtes
(sucrées ou salées); pizzas; pâtes alimentaires nature ou
aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales,
céréales pour le petit déjeuner; plats préparés comprenant
essentiellement ou majoritairement des pâtes alimentaires;
plats préparés essentiellement ou majoritairement composés
de pâte à tarte; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou
salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries; tous ces
produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou
aromatisés; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de
la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière; confiserie,
glaces alimentaires, glaces composées totalement ou
partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces
alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau
aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices
32
Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes
(minérales ou non); jus de fruits ou de légumes, boissons
aux fruits ou aux légumes; limonades, sodas, bières de
gingembre, sorbets (boissons); préparations pour faire des
boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de
légumes sans alcool; boissons non alcoolisées composées
minoritairement de produits laitiers, boissons non
alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques
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Boissons alcoolisées, vins blancs, rouges, rosés (pétillants
ou non), cidres, cognacs, armagnacs, whisky; digestifs,
boissons alcoolisées composées partiellement ou
essentiellement d'herbes ou de fruits, boissons alcoolisées
composées minoritairement de lait, essences alcooliques,
extraits de fruits avec alcool
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Services d'éducation, à savoir dressage d'animaux,
organisation d'examens ou de concours, enseignement
scolaire, enseignement universitaire, enseignement
professionnel, stages professionnels, enseignement par
correspondance, édition de livres, journaux ou revues;
services de divertissement, à savoir organisation de
spectacles, organisation et gestion de parcs de loisirs,
spectacles et jeux télévisés, spectacles et jeux
radiophoniques, projection de films, spectacles de cirque,
spectacles de théâtre, amusements publics, concerts,
music-halls, spectacles de variétés; services de jeux de
hasard, à savoir casinos, salles de jeux
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Services de traiteurs (alimentation), cafés, cafétérias,
restaurants, restaurants libre-service, snacks-bars,
restauration rapide, salons de thé; hôtellerie,
balnéothérapie, thalassothérapie
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