01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; aromates
(huiles essentielles), préparations cosmétiques pour le
bain; colorants pour cheveux, teintures pour cheveux,
astringents à usage cosmétique, savons médicinaux, savons
désodorisants, parfums, rouge à lèvres, eaux de toilette,
désodorisants à usage personnel (parfumerie), crèmes
cosmétiques, huiles à usage cosmétique, laques pour les
ongles, nécessaires de cosmétique, décolorants à usage
cosmétique, produits de toilette
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits hygiéniques, y compris bandes hygiéniques,
pansements, gaze pour pansements, ceintures pour serviettes
périodiques, bandages hygiéniques, serviettes hygiéniques,
tampons pour la menstruation; aliments pour bébés, farines
lactées pour bébés, sinapismes, gommes à mâcher à usage
médical, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau,
préparations médicales pour l'amincissement, eaux minérales
à usage médical, infusions médicinales, gommes à usage
médical, produits antisolaires (onguents contre les brûlures
du soleil), éponges vulnéraires, calmants, thé médicinal,
tisanes, protège-slips (produits hygiéniques),
reconstituants (médicaments), produits pharmaceutiques,
élixirs (préparations pharmaceutiques), extraits de tabac
(insecticides)
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture; préservatifs,
vibromasseurs, appareils de massage
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; porte-mines, stylos, bracelets pour
instruments à écrire, chemises pour documents, cartes à
jouer, bagues de cigares, plumes à écrire, plumes à écrire
en or, fournitures pour écrire, sachets (enveloppes,
pochettes) et sacs pour l'emballage en papier ou en matières
plastiques, supports pour plumes et crayons, fournitures
scolaires, étiquettes non en tissu, articles de bureau en
papier
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Arachides préparées, huiles comestibles, beurre d'arachides,
beurre de coco, huile de coco, huile de maïs, huile de
tournesol comestible, beurre, charcuterie, lard, jambon,
saucisses, gélatine à usage alimentaire, gelées comestibles,
gelées de fruits, fruits cuits, salades de fruits, fruits
congelés, fruits confits, graisses comestibles, albumine à
usage alimentaire, caviar, yaourt, beurre de cacao, pommes
chips, poisson conservé, saumon, sardines, harengs, thon,
filets de poisson, viande conservée, légumes conservés,
margarine, lait, produits laitiers, crème (produit laitier),
képhir, crème fouettée, fromages, viande, noix préparées,
purée de tomates, mets à base de poisson, viande de porc,
salaisons, potages, préparations pour faire des potages,
herbes potagères conservées, écorces de fruits, oeufs,
dattes, raisins secs, bouillons concentrés, bouillons,
préparations pour faire des bouillons, champignons
conservés, marmelades, petit-lait, pulpes de fruits, jus de
viande, jus végétaux pour la cuisine, légumes cuits, pâtés
de foie, écrevisses (non vivantes), huîtres (non vivantes),
homards (non vivants), fruits conservés
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir,
préparations aromatiques à usage alimentaire, préparations
pour faire des bouillies alimentaires à base de lait,
bonbons, gâteaux, poudings, pain d'épice, confiserie à base
d'arachides, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes,
macarons (pâtisserie), aromates pour gâteaux, autres que les
huiles essentielles, aromates de café, vanilline (succédané
de la vanille), clous de girofle, cannelle (épice),
gingembre (condiment), safran (assaisonnement), caryer
(condiment), relish (condiment), gommes à mâcher non à usage
médical, épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires, levain, ferments pour pâtes, produits de
cacao, farine de pommes de terre à usage alimentaire, fleur
de farine, bouillie alimentaire à base de lait, ketchup
(sauce), propolis pour l'alimentation humaine (produits
d'apiculture), amidon à usage alimentaire, gruaux pour
l'alimentation humaine, maïs grillé et éclaté (pop corn),
farine de maïs, flocons de maïs, pâtes alimentaires,
nouilles, vermicelles, mayonnaises, semoule, chow-chow
(condiment), noix muscade, produits de minoterie, menthe
pour la confiserie, chocolat, boissons à base de chocolat,
chocolat au lait (boisson), infusions non médicinales,
aliments à base d'avoine, gruau d'avoine, flocons d'avoine,
ravioli, poivre, quatre-épices, piments (assaisonnement),
pizzas, sel de cuisine, poudres pour glaces alimentaires,
sauce tomate, farine d'orge, orge mondé, orge égrugé, gruau
de sarrasin, gaufres, petits pains, biscuits, pâtés
(pâtisserie), biscottes, assaisonnements, sandwiches,
produits pour stabiliser la crème fouettée, poudre pour
gâteaux
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; tabac à chiquer,
tabac à priser, briquets pour fumeurs, blagues à tabac,
boîtes à allumettes non en métaux précieux, pierres à feu,
pipes, papier à cigarettes, cigares, cigarillos, cigarettes,
filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs non en
métaux précieux, réservoirs à gaz pour briquets, fume-cigare
et fume-cigarette non en métaux précieux, bouts d'ambre
jaune pour fume-cigare et fume-cigarette
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale, travaux de bureau; location d'espaces
publicitaires, affichage, décoration de vitrines,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, étude et recherche de marché, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publicité
par correspondance, courrier publicitaire, publication de
textes publicitaires, publicité télévisée, reproduction par
héliographie
36
Affaires financières, services de financement, agences
immobilières, affermage de biens immobiliers, courtage,
courtage en Bourse, prêt (finances), opérations de
compensation (change), affacturage, gérance de fortunes,
constitution de fonds, placement de fonds, consultations en
matière financière, émission de bons de valeurs
37
Construction; réparation; services d'installation
38
Télécommunications
39
Transport, emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages
40
Traitement de matériaux
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles, organisation de loteries
42
Approvisionnement, services de restauration; services de
bars, de snack-bars, de cafés, de cafés-restaurants, de
restaurants, de cafétérias, de cantines; consultations
professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires;
services de contentieux, gestion de lieux d'exposition,
exploitation de brevets; bureaux de rédaction; services de
traduction; recherches scientifiques et industrielles,
programmation pour ordinateurs, enregistrement sur bandes
vidéo; décoration intérieure, services de dessinateurs pour
emballages, dessin industriel, services de dessinateurs
d'arts graphiques; conseils en propriété intellectuelle,
contrôle de qualité, impression en offset, photographie,
concession de licences de propriété intellectuelle, services
hôteliers
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