09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images, supports d'enregistrement magnétiques,
optiques et numériques, disques acoustiques, machines à
calculer et équipements pour le traitement de l'information
et les ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems,
imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision.
16
Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums,
almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues,
photographies, collections de fiches cartonnées illustrées
et imprimées.
38
Services de télécommunication; agences de presse et
d'informations, communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et télématiques; transmission
de données par terminaux informatiques, transmission
électronique de données, transmission de données sur réseaux
téléphoniques, informatiques ou télématiques, transmission
d'informations contenues dans un centre serveur de bases de
données, services de messageries électroniques, diffusion de
programmes radiophoniques et de télévision, émissions
radiophoniques et télévisées.
41
Services d'enseignement, d'éducation et de formation;
services de divertissement, cours par correspondance, cours
donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de
conférences et de forums; services d'édition de textes et
d'illustrations; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs; organisation et conduite de colloques,
organisation de conférences et de congrès; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement;
services de publication de livres; montage de programmes
radiophoniques et de télévision; divertissements télévisés;
production d'émissions télévisées, production de films.
42
Consultations en matière d'ordinateurs, programmation pour
ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels, mise à
jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données.
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