03
Savons, parfums, produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et le
corps, dentifrices, déodorants à usage personnel
08
Couverts de table dont coutellerie, fourchettes, cuillères,
outils et instruments à main, armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques et appareils pour la distribution et la conduite
du courant électrique, appareils photographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, appareils et
instruments de contrôle (inspection), appareils
d'enseignement, machines à calculer
14
Bijouterie, joaillerie et métaux précieux, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
montres et leurs parties constitutives
16
Papier et articles en papier destinés à l'art de la table, à
l'usage corporel, à l'édition, à l'emballage, carton et
articles en carton destinés à la décoration de la table, à
l'édition et à l'emballage, imprimés, journaux et
périodiques, livres, articles pour la reliure,
photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception
des meubles), agendas, semainiers, stylos, cartes à jouer,
étuis en cuir pour chèques
18
Cuir et imitation du cuir, peaux, sacs, à savoir sacs à
main, de voyage, à dos, portefeuilles, porte-monnaie,
porte-cartes en cuir, porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents, étuis en cuir pour clefs, malles et
valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais,
selles et articles de sellerie
20
Meubles, glaces, cadres
21
Verreries destinés à l'art de la table, à savoir verres,
carafes, vaisselles en verre, coupes, décors de table,
centre de table, porcelaines destinées à l'art de la table;
faïence destinées à l'art de la table
24
Tissus à usage textile, mouchoirs en matière textile
25
Vêtements pour l'homme et pour la femme, y compris les
bottes, les souliers et les pantoufles, ainsi que les
accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à
l'homme ou la femme, à savoir: chapellerie, gants, cravates,
ceintures, foulards, écharpes et pochettes, chaussettes et
bas, bretelles
28
Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements
et des chaussures)
34
Articles pour fumeurs
35
Publicité et affaires, publicité, distribution de
prospectus, d'échantillons, abonnement à des journaux,
location de matériel publicitaire, aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires, entreprises à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction
de documents, bureaux de placement, location de machines à
écrire et de matériel de bureau
37
Constructions et réparations, constructions d'édifices,
entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie,
couverture, travaux publics, travaux ruraux, location
d'outils et de matériel de construction, de bouldozeurs,
d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments,
de locaux, de sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation), entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisseries), réparations, transformation de vêtements,
rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie, réparation
de mobilier, d'instruments, d'outils; forages
38
Communications, agences de presse et d'informations,
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques, téléscription, transmission de messages,
télégrammes
39
Distribution de journaux
41
Éducation et divertissement, institutions d'enseignement,
éditions de livres, revues, prêts de livres,
divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques
ou par télévision, productions de films, agences pour
artistes, locations de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre, organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement
42
Service d'hôtellerie, restauration (alimentation), maisons
de repos et de convalescence, pouponnières, accompagnement
en société, agences matrimoniales, salons de beauté, de
coiffure, pompes funèbres, fours crématoires, réservation de
chambres d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie
(pas pour la construction), prospection, essais de
matériaux, laboratoires, location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs, imprimerie
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