01
Engrais pour les terres; produits chimiques destinés à
garder frais et conserver les aliments
02
Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales
03
Préparations pour blanchir, nettoyer et autres substances
pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, eaux de
toilette, cosmétiques, également pour les bébés et les
petits enfants; produits pour laver, soigner et embellir les
cheveux, la peau et les dents, produits pour l'hygiène de la
bouche; produits pour le bain et la douche; déodorants et
produits contre la transpiration à usage personnel; crayons,
crèmes, mousses et gels à raser; lotions et gels
après-rasage; bâtonnets ouatés, ouate, tampons d'ouate à
usage cosmétique; lingettes humidifiées à usage cosmétique,
lingettes humidifiées à usage personnel
05
Lingettes imprégnées à usage médical, lingettes humidifiées
à usage hygiénique ainsi que produits hygiéniques; aliments
pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements; bâtonnets
ouatés, ouate et tampons d'ouate à usage médical;
désinfectants; produits pour la destruction des animaux
nuisibles; fongicides; herbicides; serviettes périodiques,
tampons, protège-slips, couches hygiéniques pour bébés et
adultes, tous les produits précités également en cellulose,
en non-tissé et tissus floconneux ou à partir de ces
matières
06
Feuilles à usage domestique en aluminium
08
Instruments entraînés manuellement pour les soins du corps
et de beauté et leurs parties, à savoir ciseaux, pinces et
limes; rasoirs électriques et non électriques, lames de
rasoirs; coutellerie, fourchettes, cuillers
11
Hottes aspirantes
14
Articles ménagers pour la cuisine, à savoir poêles, plats,
passoires, plats à soufflés, moules à pâtisserie, en métaux
précieux ou en plaqué
16
Imprimés, journaux; papeterie; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage; articles de papeterie à
usage domestique et hygiénique (compris dans cette classe),
en particulier papier hygiénique, papier à usage ménager,
mouchoirs, serviettes, tous ces produits également en
cellulose, en non-tissé et tissus floconneux ou à partir de
ces matières; couches en papier ou en cellulose (à jeter);
sachets en papier ou en matières plastiques pour garder
frais les aliments; sachets de congélation; sacs pour
ordures ménagères, feuilles à usage domestique en papier ou
en matières plastiques
18
Sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de voyage; petits
articles en cuir
21
Brosses à cheveux, à ongles et à dents; appareils et
récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; ustensiles de
nettoyage, gants en caoutchouc pour le ménage; torchons à
nettoyer en matières textiles et non textiles, éponges pour
récurer et nettoyer; articles ménagers pour la cuisine, à
savoir poêles, plats, passoires, plats à soufflés, moules à
pâtisserie; produits en verre, en porcelaine, en céramique,
en faïence ou en matières plastiques pour le ménage et la
cuisine, notamment verres, tasses, pots, gobelets,
assiettes, plats, vases, coupes, balayettes, pelles (à
ordures), balais, brosses (compris dans cette classe);
balais-brosses, éponges, torchons à nettoyer et torchons
ménagers, peaux de chamois, plumeaux, balais à franges,
brosseuses à tapis, laine d'acier, seaux, gants de ménage,
éponges métalliques
24
Produits textiles, compris dans cette classe; couvertures de
lit et nappes; lingettes cosmétiques et pour les soins du
corps en tissu
25
Vêtements de dessus et de dessous pour femmes, hommes,
enfants et nourrissons, y compris vêtements de sport,
ceintures, foulards, bas, bonneterie; chaussures;
chapellerie; gants
29
Viande, poisson, volaille, gibier, mollusques et crustacés
(non vivants), les produits précités également préparés;
produits à base de charcuterie, de viande, de volaille et de
poisson, caviar, salades de viande, de poisson, de volaille
et de gibier; pâtés de viande, de volaille, de gibier et de
poisson, extraits de viande; fruits, légumes et fruits secs,
tous ces produits préparés; pulpes de fruits et de légumes;
salades fines comprenant des légumes ou des feuilles de
salades; produits à base de pommes de terre, à savoir pommes
frites, croquettes, pommes de terre sautées, pommes de terre
précuites, crêpes de pommes de terre, boulettes de pommes de
terre, pommes de terre rissolées, crêpes de pommes de terre
crues râpées, chips, bâtonnets salés; plats préparés et
plats cuisinés, à savoir soupes (y compris soupes
instantanées), plats uniques, plats cuisinés séchés ou non
principalement composés d'un ou de plusieurs produits
ci-après: viande, poisson, légumes, fruits préparés, fromage
et contenant également des pâtes alimentaires ou du riz;
gelée de viande, de fruits et de légumes, confitures; oeufs;
lait et produits laitiers, notamment lait de consommation,
lait caillé, babeurre, yoghourt, yoghourt aux fruits,
yoghourt au chocolat ou aux succédanés de cacao, boissons
lactées non alcooliques, kéfir, crème, fromage blanc, plats
à base de fromage blanc aux fruits et aux fines herbes,
desserts comprenant en particulier du lait et des adjuvants
destinés à l'amélioration du goût avec de la gélatine et/ou
de la fécule comme liant, beurre, graisse de beurre fondu,
fromage, préparations à base de fromage; produits à tartiner
en utilisant principalement du lait et/ou des graisses;
desserts sucrés à base de gélatine; huiles et graisses
comestibles; noix et noisettes salées et non salées
comprises dans cette classe; tous les produits précités
(dans la mesure du possible) également surgelés, conservés,
stérilisés ou homogénéisés
30
Café, thé, cacao, chocolat, produits à base de chocolat,
poudre à base de cacao pour faire des boissons; pâte
d'amandes, praliné, produits à base de pâte d'amandes et de
praliné; produits à tartiner en utilisant principalement du
sucre, du cacao, du praliné; pralines, également fourrées;
sucre, sucreries, bonbons, en particulier bonbons au
caramel, à la menthe, aux fruits et à la gomme, sucettes,
chewing-gums non à usage médical; riz, tapioca, succédanés
du café; farines et préparations faites de céréales,
céréales complètes mondées, à savoir riz, blé, avoine, orge,
seigle, millet, maïs et sarrazin, les produits précités
également sous forme de mélanges et autres préparations,
notamment son, germes de blé, farine de maïs, semoule de
maïs, graines de lin, muesli et barres de muesli (comprenant
principalement des flocons de céréales, des fruits secs),
céréales, pop-corn; pain, petits pains, pâtisserie et
confiserie fine; pâtes alimentaires et pâtes alimentaires à
base de farine complète, notamment nouilles; glaces
comestibles, crèmes glacées; miel, sirop de mélasse; levure,
poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre;
condiments, mélanges assaisonnés, grains de poivre, biscuits
salés, chips aux céréales, petits biscuits à grignoter,
compris dans cette classe; sauces aux fruits; boissons au
chocolat, poudings; sauces, y compris sauces à salade,
ketchup, raifort, câpres; pizzas; plats uniques, plats
cuisinés secs ou non principalement composés d'un ou de
plusieurs produits suivants; pâtes alimentaires ou riz et
contenant également de la viande, du poisson, des légumes,
des fruits préparés, du fromage; tous les produits précités
(dans la mesure du possible) également surgelés, conservés,
stérilisés ou homogénéisés
31
Légumes et fruits secs frais; fruits et légumes frais;
semences, aliments pour les animaux; mollusques et crustacés
vivants
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; jus de
légumes, sirops et autres préparations pour faire des
boissons; boissons à base de petit-lait; poudre pour
boissons instantanées
33
Boissons alcooliques, notamment vin, vin mousseux,
spiritueux, liqueurs
34
Tabac, tabacs manufacturés, en particulier cigares,
cigarettes, tabac à fumer, tabac à priser, tabac à chiquer,
papier à cigarettes, tubes à cigarettes, pipes, étuis à
pipes, briquets, allumettes, nettoie-pipes
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