09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques; disques
optiques; disques optiques compacts; supports de données
magnétiques et optiques; logiciels et progiciels;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; bornes informatiques à écran tactile;
extincteurs
16
Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie;
produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux,
magazines et périodiques, revues professionnelles, livres;
articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier
ou en matières plastiques; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; calendriers; cavaliers pour fiches;
marques pour livres; serre-livres; photogravures; cartes
postales; représentations et reproductions graphiques;
cartes de fidélité ou d'abonnement sur support papier ou
carton
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour
arbres de Noël; appareils de jeux automatiques autres que
ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des
journaux; aide à la direction d'entreprises industrielles et
commerciales; conseils en organisation et direction des
affaires; consultation pour la direction des affaires;
estimation et expertises en affaires commerciales;
renseignements d'affaires et investigation pour affaires;
affichage; agences d'informations commerciales; agences de
publicité; diffusion d'annonce et de matériel publicitaires;
consultation pour les questions de personnel; mise à jour de
documentation publicitaire; reproduction de documents; étude
et recherche de marché; gestion de fichiers informatiques;
locations d'espaces publicitaires; sondage d'opinion;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; prévisions économiques; promotion des ventes;
courrier publicitaire; publicité radiophonique et télévisée;
relations publiques; information statistique; promotion
télématique avec offre de vente
38
Télécommunications; agences d'informations, agences de
presse; communications par terminaux d'ordinateurs;
communications radiophoniques, télégraphiques et
téléphoniques; expédition et transmission de dépêches;
diffusion de programmes de télévision et radiophoniques;
émissions radiophoniques et télévisées; messagerie
électronique et télématique; transmission de télécopies;
télévision par câble; transmission d'images et de messages
assistée par ordinateur et notamment par ordinateur à écran
tactile
42
Services d'accompagnement, gérance de droits d'auteurs,
enregistrement sur bande vidéo; bureaux de rédaction;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données; consultation professionnelle sans rapport avec la
conduite des affaires; services d'échanges de
correspondance; élaboration et conception de logiciel; mise
à jour de logiciel; imprimerie et services d'impression;
concession de licences de propriété intellectuelle; location
de constructions transportables; clubs de rencontres;
services de reporters; reportages photographiques; services
de traduction