01
Produits chimiques pour des utilisations industrielles,
scientifiques et photographiques; résines synthétiques à
l'état brut; matières plastiques à l'état brut; produits
pour la trempe et le brasage de métaux; colles pour des
utilisations industrielles; matières plastiques techniques
pour l'histologie et la métallographie; matériaux pour la
métallisation sous vide et la pulvérisation; matériaux
supraconducteurs; matériaux de revêtement pour catalyseurs;
catalyseurs; pâtes de résistance, pâtes conductrices et
diélectriques; poudre métallique; pâtes polymériques, pâtes
pour la technique des couches épaisses; matériaux pour
électrodes; matériaux pour le revêtement d'électrodes; bains
galvaniques; électrolytes; produits en béryllium (compris
dans cette classe)
02
Peintures, vernis, laques; produits anti-rouille, produits
de conservation pour bois; colorants; produits décapants;
résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et
métaux en poudre pour peintres, décorateurs, typographes et
artistes; couleurs pour céramiques; produits anticorrosifs
04
Huiles pour peintres, décorateurs, typographes et artistes
05
Produits pharmaceutiques et pour la médecine vétérinaire de
même que préparations pour les soins d'hygiène; sparadraps,
pansements; matériaux pour le plombage de dents et matériaux
d'empreintes pour l'odontologie; désinfectants; produits
pour l'extermination d'animaux nuisibles; fongicides,
herbicides; produits chimiques pour des utilisations en
odontologie et en mécanique dentaire; matières plastiques,
métaux précieux et alliages contenant des métaux précieux
pour des utilisations en odontologie, médecine humaine,
chirurgie et médecine vétérinaire
06
Métaux communs et leurs alliages; câbles et fils en métal
(non électriques); tubes métalliques; produits métalliques
(compris dans cette classe); pièces moulées et pièces
moulées de précision en titane, alliages de titane,
aluminium ou alliages d'aluminium pour l'utilisation dans
l'aéronautique et la spationautique, dans l'électronique,
dans l'optique, dans la médecine, dans la construction de
machines, d'appareils et de véhicules; métaux d'apport de
brasage fort sous vide; composants pour appareils à écrire
en métaux ou en alliages de métaux; toiles catalytiques
mi-ouvrées (métalliques)
07
Machines-outils; supports de catalyseurs et pots
catalytiques (destinés à l'incorporation en machines), en
particulier pour l'industrie chimique, l'industrie
automobile et pour gaz d'échappement pour véhicules
09
Appareils et instruments scientifiques, de navigation,
topographiques, électriques (compris dans cette classe),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesure, de signalisation, de contrôle, de sauvetage et pour
des utilisations didactiques; appareils d'enregistrement, de
transmission et de reproduction de son et image; appareils
de traitement de données et ordinateurs; appareils de
laboratoire; composants de relais, commutateurs et
connecteurs; contacts de prise et contacts glissants à fils
multiples; contacteurs électriques; fils de liaison; cadres
de conducteurs (lead frames); laser et leurs équipements;
modulateurs de lumière, déviateurs de lumière; cristaux non
linéaires; polariseurs; électrodes; cellules à l'électrolyse
et leurs composants; installations de galvanisation; pièces
en verre quartzeux ou silice fondue, en particulier tubes,
claies, cloches, creusots; sondes immergées et appareils de
mesure pour des utilisations métallurgiques; préleveurs
d'échantillons pour fontes métalliques; détecteurs de gaz et
appareils de mesure pour l'analyse de gaz; thermomètres à
résistance électrique, thermocouples; cristaux oscillateurs
pour la mesure de la température; fils pour couples
thermoélectriques; étalons et appareils de contrôle pour
capteurs de température; amplificateurs de mesures;
récipients pour cultures de tissus; centrifugeuses;
appareils pour le contrôle de l'exposition à la lumière et
aux intempéries; appareils et installations pour des
contrôles climatiques; chambres pour le contrôle de la
corrosion; chambres pour croissance végétale (comprises dans
cette classe); appareils pour la mesure des gaz toxiques;
fours pour utilisation en laboratoire
10
Instruments et appareils pour la chirurgie, la médecine,
l'odontologie et la médecine vétérinaire, membres, yeux et
dents artificiels; articles orthopédiques; matériaux pour la
suture chirurgicale; appareils de mécanique dentaire; lampes
pour interventions chirurgicales; lasers chirurgicaux;
accessoires de micro-chirurgie, à savoir instruments
d'adduction de laser (applicateurs de laser); appareils
d'irradiation; appareils et équipements pour les soins
médicaux de premiers secours
11
Appareils d'illumination, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de refroidissement, de séchage,
d'aération et d'acheminement d'eau ainsi que des
installations sanitaires; sources de rayonnements
ultraviolets et infrarouges de même qu'appareils et
instruments équipés de ces sources; lampes d'activation au
laser; incubateurs; stérilisateurs; armoires de chauffage et
de séchage; fours, en particulier fours pour l'utilisation
dans l'industrie; dépurateurs de gaz et gaz d'échappement,
laveurs de gaz d'échappement
14
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que des produits
fabriqués en ces matières ou en plaqué (compris dans cette
classe); bijouterie, joaillerie, pierres précieuses;
horloges et instruments de mesure du temps; préparations en
métaux précieux pour décorations céramiques; appareils à
écrire en métaux précieux
17
Produits en matières plastiques (demi-produits); matériaux
d'étanchement, d'emballage et d'isolation; tuyaux flexibles
(non métalliques); corps isolants
20
Etablis de sécurité pour l'emploi en laboratoires
21
Verre brut ou partiellement traité (à l'exception du verre
de construction); produits en verre (compris dans cette
classe); verre quartzeux, silice fondue et produits
fabriqués en ces matières, à savoir, tubes, creusots,
coquilles
36
Location à bail et crédit-bail d'électrodes pour des
utilisations électrochimiques, en particulier pour cellules
à l'électrolyse
40
Traitement et usinage de matériaux; recyclage de métaux, en
particulier de métaux précieux; traitement pour
l'amélioration et la décoration de surfaces métalliques
42
Location d'électrodes pour des utilisations
électrochimiques, en particulier pour cellules à
l'électrolyse
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