MODECOM

WIPO WIPO 1994

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Die Internationale Marke MODECOM wurde als Bildmarke am 08.08.1994 bei der Weltorganisation für geistiges Eigentum angemeldet.

Markendetails Letztes Update: 21. Juni 2023

Markenform Bildmarke
Aktenzeichen 623186
Registernummer 94505781
Länder Österreich Benelux Schweiz Deutschland Spanien Italien Polen
Basismarke FR Nr. 94 505 781, 10. Februar 1994
Anmeldedatum 08. August 1994
Ablaufdatum 08. August 2024

Markenvertreter

20, Rue de Chazelles F-75847 PARIS Cedex 17 FR

Waren und Dienstleistungen

09 Programmes informatiques enregistrés, notamment sous forme de disquettes, pour le traitement de résultats d'analyse concernant les déchets et la gestion de ceux-ci; supports d'enregistrement de sons, images et/ou données, préenregistrés, ainsi que diapositives et ensembles de diapositives, ayant tous rapport aux déchets et à leur gestion, y compris cassettes (audio et/ou vidéo), disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques
16 Produits de l'imprimerie ainsi que matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, ayant tous rapport aux déchets et à leur gestion, y compris imprimés, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, bulletins, revues, publications, livres, guides, manuels, méthodes, cahiers, fiches techniques, représentations graphiques, cartes géographiques, plans, dessins, photographies, pictogrammes, listages d'ordinateurs
41 Éducation, enseignement, instruction et formation en matière de déchets et de gestion de ceux-ci; édition, publication, prêt et location de tous supports imprimés traitant des déchets et de leur gestion; réalisation, montage, production, prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images ayant rapport aux déchets et à leur gestion; organisation et conduite de séminaires, conférences et programmes de formation ayant pour thème les déchets et leur gestion
42 Travaux d'ingénieurs, expertises techniques, recherches scientifiques et techniques, conseils et consultations professionnels, tous en matière de déchets; conception, élaboration, mise au point, mise à jour, prêt et location de programmes informatiques et de bases de données, ayant tous rapport aux déchets et à leur gestion; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données concernant les déchets et leur gestion
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Markenhistorie

Datum Belegnummer Bereich Eintrag
08. August 2014 2014/41 Gaz Verlängerung
18. Mai 1999 1999/11 Gaz PT RAW: Final Reversing Refusal
23. Oktober 1997 1997/21 Gaz PT RAW: Appeal Lapsed
22. März 1996 1996/4 Gaz ES Entscheidung zu Widerspruch
04. Oktober 1995 1995/9 LMi PT Ablehnung
07. August 1995 1995/7 LMi ES Ablehnung
08. August 1994 1994/9 LMi FR Eintragung
Teilweise Löschung

ID: 14623186