03
Préparations, produits et substances pour blanchir,
lessiver, nettoyer, polir, lustrer, dégraisser, détacher,
récurer, abraser, décaper, dégripper, dérouiller; savons;
savonnettes; serviettes imprégnées de produits nettoyants,
dégraissants, détachants ou lustrants; produits de toilette;
produits de toilette contre la transpiration; shampooings;
lotions, crèmes et gels pour les cheveux; produits
cosmétiques pour les soins des cheveux; préparations pour
l'ondulation des cheveux; laques pour les cheveux; colorants
et teintures pour cheveux; parfumerie, y compris: parfums,
eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, déodorants
à usage personnel; dentifrices; cosmétiques; produits de
maquillage; fards; produits de démaquillage; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes; huiles
essentielles; dépilatoires; produits pour le soin des
ongles; vernis et laques pour les ongles; ongles postiches;
produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits
antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de
la peau); préparations cosmétiques pour le bain; sels pour
le bain non à usage médical; produits de rasage; crèmes et
mousses à raser; lotions après-rasage; nécessaires de
cosmétique; ouate à usage cosmétique; pots-pourris, à
savoir mélanges parfumés, notamment en sachets, à base de
fleurs et/ou de plantes séchées et/ou de bois odorants; bois
et écorces odorants; eaux de senteur; parfums d'atmosphère
09
Appareils et instruments électriques, électroniques,
téléphoniques, informatiques, télématiques, optiques,
photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de
télévision, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
télécommande, de contrôle (inspection), d'enseignement;
installations et dispositifs électriques ou électroniques de
commande à distance; télécommandes; appareils, matériel,
équipements et dispositifs pour l'enregistrement,
l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la
reproduction, la lecture et/ou l'affichage des sons, images
et/ou données; supports d'enregistrement, notamment
magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques,
préenregistrées ou non, de sons, images et/ou données ainsi
que de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques
durs, disquettes, bandes, cassettes, cartouches, cartes,
vidéodisques, vidéocassettes, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts,
phonogrammes, vidéogrammes; films pour l'enregistrement des
sons; films impressionnés; logiciels (programmes
enregistrés); programmes d'ordinateurs enregistrés; circuits
imprimés; circuits intégrés; encodeurs magnétiques;
encodeurs de données; décodeurs de données; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses; machines à calculer; calculateurs;
calculatrices, notamment de poche; équipement pour le
traitement de l'information; ordinateurs; mini-ordinateurs;
micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, y compris:
consoles, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers,
imprimantes, interfaces, modems; mémoires pour ordinateurs;
souris (informatique); scanners pour ordinateurs; appareils
pour le traitement de texte; postes téléphoniques;
répondeurs téléphoniques; postes radiotéléphoniques;
terminaux de messagerie unilatérale; appareils
d'intercommunication; émetteurs et transmetteurs
(télécommunication); récepteurs (audio, vidéo); interphones;
appareils et machines à photocopier; appareils et écrans de
projection; diapositives; écrans, filtres, obturateurs et
flashes pour la photographie; machines à dicter;
magnétophones; consoles télématiques; télécopieurs; postes
de radio et de télévision; antennes; chaînes haute-fidélité
et leurs éléments; amplificateurs; haut-parleurs; écouteurs
et casques d'écoute; microphones; magnétoscopes; caméras
vidéos; lunettes (optique); verres et montures de lunettes;
lunettes de soleil; articles de lunetterie; chaînettes et
cordons de lunettes; étuis à lunettes; lentilles de contact;
étuis pour lentilles de contact; loupes (optique);
périscopes; jumelles (optique); télescopes; microscopes;
objectifs (optique); étuis spéciaux pour instruments et
appareils photographiques et vidéo; pieds d'appareils
photographiques; appareils électriques de mesure;
instruments de mesure et de calcul; machines et caisses
comptables; balances et bascules; pèse-lettres; jeux
automatiques (machines) à prépaiement; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ou moniteur; visionneuses, y compris de poche,
pour films et diapositives; cartes magnétiques et/ou
électroniques et/ou optiques; dispositifs de rangement et de
classement pour supports d'enregistrement; dispositifs de
nettoyage pour têtes de lecture et supports
d'enregistrement; changeurs de disques (informatique);
lecteurs optiques; appareils électriques, à usage domestique
ou ménager, utilisés pour le nettoyage; aspirateurs de
poussière; cireuses électriques pour chaussures; appareils
électrothermiques à onduler les cheveux; fers à repasser
électriques; lunettes et visières antiéblouissantes;
avertisseurs acoustiques, électriques et lumineux;
instruments d'alarme; radars; appareils électriques de
surveillance; extincteurs; boussoles; alcoomètres;
altimètres; baromètres; indicateurs de température;
thermomètres, non à usage médical; hygromètres; indicateurs
et contrôleurs de vitesse pour véhicules; instruments pour
la navigation; appareils pour l'enregistrement de temps et
de distances; minuteries (autres que pour l'horlogerie);
piles et batteries électriques; piles solaires; lampes
optiques; conducteurs électriques; connecteurs;
transformateurs; variateurs de lumière; thermostats;
serrures et fermetures électriques et électroniques; pièces
et parties constitutives de tous les produits précités
14
Horlogerie et instruments chronométriques; horloges;
pendules; pendulettes; réveils; montres; cabinets
d'horloges; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils
et de montres; bracelets de montres; montres-bracelets;
chaînes de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; tous
articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux,
en plaqué ou de fantaisie, y compris: clips, broches,
épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, bagues, anneaux,
bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons;
médailles; monnaies; joaillerie; pierres précieuses;
pierreries; boutons de manchettes; fixe-cravates; épingles
de cravates; porte-clés de fantaisie; métaux précieux et
leurs alliages; produits en métaux précieux, en alliages de
ceux-ci ou en plaqué, à savoir: boîtes, coffrets, boîtes,
coffrets et étuis à cigares, à cigarettes et à allumettes,
cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières,
fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares,
porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux,
aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé et à café,
boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires,
cafetières non électriques, théières, bonbonnières,
bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle,
services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de
serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers,
saladiers, services à thé et à café, cruchons, plateaux à
usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes,
sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières,
vases, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers,
porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes,
objets d'art et de décoration, insignes; pièces et parties
constitutives de tous les produits précités; étuis pour tous
les produits précités
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie, y compris:
imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants,
brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues,
magazines, publications, livres, guides, manuels, cahiers,
formulaires, factures, bons de commande et de livraison,
bulletins; répertoires; agendas; éphémérides; albums;
almanachs; carnets; carnets d'adresses; livrets;
calendriers; affiches; cartes postales; cartes de voeux;
plans; photographies; dessins; images; pictogrammes;
représentations graphiques; décalcomanies; gravures; albums
pour photographies; papeterie, y compris: feuilles, papier à
lettres, enveloppes, faire-part, pochettes, cartes, fiches,
étiquettes non en tissu et porte-étiquettes, blocs-notes,
blocs, porte-blocs, dossiers, autocollants; colles et
adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage;
films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie,
l'expédition, le bureau et/ou le ménage; notes et papillons
adhésifs repositionnables; étiquettes adhésives;
distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans,
étiquettes et papillons adhésifs (articles de papeterie);
instruments, fournitures et nécessaires pour écrire,
dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les
artistes, y compris: stylos-plume, stylos-bille et socles
pour ceux-ci, stylos-feutre, porte-mines et mines pour
ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons,
effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, taille-crayons,
tablettes à écrire, écritoires, sous-main, buvards,
pinceaux, cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin,
pinces à dessin, tire-lignes, règles à dessiner, compas de
tracé, encres à écrire et à dessiner; trousses et étuis pour
instruments et fournitures pour écrire; trousses à dessin;
articles de bureau (autres que les meubles), y compris:
tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à
cacheter, encre pour tampons, supports et coffrets à timbres
et cachets, imprimeries portatives, dateurs, numéroteurs,
formules commerciales auto-encrées, encriers, coupe-papier,
ouvre-lettres, humecteurs de bureau, pots à crayons,
plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de
rangement pour articles de bureau, supports de notes
adhésives, corbeilles à courrier, pince-notes,
presse-papiers, machines à écrire et leurs pièces et parties
constitutives, appareils pour le collage des photographies,
machines à cacheter, duplicateurs, appareils de
reproduction, déchiqueteurs de papier, composteurs,
perforateurs, agrafeuses, brocheuses, pinces
arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de
courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs,
parapheurs et trieurs; cartonniers de bureau; étuis pour
dossiers; pochettes, chemises et sous-chemises pour
documents; protège-documents, intercalaires; couvertures
(papeterie); marques pour livres et signets; marqueurs de
pages; serre-livres; articles pour reliures; reliures;
matériel d'instruction, de formation et d'enseignement,
autre que les appareils; papier et carton d'emballage;
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes); boîtes en carton; rubans de papier;
feuilles, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et
étuis, pour l'emballage, en papier, en carton et/ou en
matières plastiques; panonceaux, écriteaux et enseignes en
papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton;
cartes à jouer et leurs étuis; caractères d'imprimerie;
clichés à adresses; clichés d'imprimerie; supports pour
photographies; articles en papier ou cellulose, à savoir:
mouchoirs, serviettes, nappes, napperons, serviettes et sets
de table; dessous de verres, de chopes, de carafes et de
bouteilles, en papier ou carton; étiquettes pour plantes et
bagages, en papier, carton et/ou matières plastiques;
porte-chéquiers
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles,
mallettes et valises; bagages (maroquinerie); sacs de
voyage; coffres de voyage; sacoches en cuir ou imitations du
cuir; trousses de voyage (maroquinerie); sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage); sacs à main et pochettes à main;
pochettes ventrales pour petits effets personnels; sacs à
bandoulière; sacs à dos; sacs de plage; sacs de campeurs;
sacs d'alpinistes; havresacs; gibecières; sacs à roulettes;
sacs à provisions; serviettes (maroquinerie);
porte-documents; cartables; sacs et serviettes d'écoliers;
mallettes pour documents; portefeuilles; porte-cartes,
porte-billets; porte-monnaie non en métaux précieux;
bourses; coffrets (non garnis) destinés à contenir des
articles de toilette; trousses de toilette non garnies, en
cuir ou imitations de cuir; sacs, sachets, enveloppes et
pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir;
étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir; boîtes en
cuir ou en carton-cuir; parapluies, parasols, ombrelles et
cannes; cannes-sièges; fourreaux de parapluies; fouets et
sellerie; habits pour animaux; laisses; colliers pour
animaux; lanières, cordons, sangles, bandoulières et
courroies, en cuir ou imitations du cuir; courroies et
sangles de bagages; porte-étiquettes pour bagages, en cuir
ou imitations du cuir
25
Vêtements, chaussures, chapellerie, y compris de ville, de
sport, de gymnastique, de loisirs, de détente; vêtements de
dessus; manteaux; pardessus; paletots; parkas; pèlerines;
pelisses; capes; imperméables; gabardines; vareuses; vestes;
gilets; tabliers (vêtements); doublures confectionnées
(parties de vêtements); costumes; survêtements; maillots;
chemises; chemisettes; blouses; caracos; camisoles; maillots
de corps; débardeurs; tee-shirts; sweat-shirts; pull-overs;
chandails; tricots (vêtements); jerseys (vêtements); gants
(habillement); mitaines; manchettes (habillement); écharpes;
châles; foulards; cravates; couvre-oreilles (habillement);
manchons (habillement); jupes; robes; pantalons; culottes;
shorts; ceintures (vêtements); bretelles; robes de chambre;
pyjamas; peignoirs; costumes de plage; costumes de bain;
maillots de bain; caleçons de bain; sous-vêtements et
lingerie de corps; corsages; justaucorps; jupons; collants;
bas; chaussettes; fixe-chaussettes; jarretières; chaussures;
tennis; baskets; chaussures de plage; sandales et souliers
de bain; bottes; bottines; chaussons; ballerines;
pantoufles; espadrilles; sandales; semelles; guêtres;
jambières; chapeaux; casquettes; bérets; bonnets; cagoules;
capuches; visières (chapellerie); bonnets de bain; bandeaux
pour la tête (habillement)
34
Tabac; produits du tabac, y compris cigarettes, cigares,
cigarillos; articles pour fumeurs, à savoir: briquets,
pipes, bourre-pipes, cure-pipes, blagues à tabac,
coupe-cigares, services pour fumeurs, râteliers à pipes,
appareils de poche à rouler les cigarettes; articles pour
fumeurs, non en métaux précieux, à savoir: cendriers, y
compris muraux ou sur pied, boîtes, coffrets et étuis à
cigares, à cigarettes et à allumettes, pots à tabac,
tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares,
porte-cigarettes, porte-allumettes; allumettes
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