01
Produits chimiques destinés à la photographie et films
photographiques non exposés, sensibles à la lumière
03
Produits cosmétiques, à savoir savons, lotions pour les
cheveux, parfumerie, eau de Cologne, lotions avant- et
après-rasage, crèmes à raser, shampooings, dentifrices,
déodorants et antitranspirants à usage personnel, eau
dentifrice
04
Lubrifiants; huiles et essences pour moteurs
05
Produits pharmaceutiques; additifs pour substances
diététiques à usage médical; emplâtres; matériel pour
pansements, y compris pansements élastiques
06
Chaînes pour les clés, figurines et ornements en métaux
communs et leurs alliages compris dans cette classe
08
Rasoirs, y compris lames de rasoirs
09
Lunettes de soleil, étuis et chaînettes pour lunettes de
soleil; aimants; appareils pour l'enregistrement et la
reproduction du son et vidéo, supports pour le son,
ordinateurs, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l'information, haut-parleurs, caméras vidéo,
caméras avec magnétoscope intégré, bandes vidéo, bandes
d'enregistrement; appareils de transmission de fac-similés,
téléphones, photocopieurs, équipement photographique, à
savoir caméras, projecteurs, films exposés, lampes-flashes,
batteries; manches à air (indicateur de direction du vent);
petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un
récepteur de télévision
11
Sèche-linge électriques; lampes de poche, lampes portatives,
lampes à incandescence et équipement d'éclairage,
réfrigérateurs, appareils de chauffage, appareils de
climatisation, appareils pour l'épuration de l'air, poêles,
cuisinières et fours à micro-ondes
12
Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions,
camionnettes, avions et bateaux; accessoires d'automobiles,
à savoir pare-soleil, dispositifs pour fixer les plaques
d'immatriculation, ornements de capots, porte-bagages et
porte-skis, housses de volants et chapeaux de roues
14
Bijoux en métaux précieux, horlogerie, médaillons, épingles
(de cravates) pour équipes et joueurs; médailles,
médaillons, épingles (de cravates), pinces et épingles de
cravates (non en métaux précieux); porte-clefs en matières
plastiques; monnaies; cendriers et étuis à cigarettes en
métaux précieux
16
Pinces à billets de banques en métaux communs et leurs
alliages; cadeaux et articles de surprise-partie en papier,
à savoir serviettes, nappes, sacs en papier, cartes
d'invitation, papier-cadeau; sets de table, papier crêpon,
papier à écrire et accessoires pour l'école, à savoir
blocs-notes, feuilles de papier pour notes, enveloppes
protectrices, instruments pour écrire, y compris plumes à
réservoir, crayons, stylos à bille, sets de stylos à bille
et de crayons, crayons-feutre, crayons-fibre et
stylos-feutre à bille (rollers de précision), marqueurs,
correcteurs liquides, calendriers, papier autocollant pour
notes, posters, cartes de félicitations, patrons,
étiquettes à appliquer, livres et cahiers à colorier et à
dessiner, matériel d'enseignement imprimé, magazines livres,
journaux en rapport avec des sportifs ou de manifestations
sportives, cartes routières, cartes à jouer, autocollants de
pare-chocs et photographies
18
Parapluies, sacs de sport, sacs à dos, sacs à bandoulière,
portefeuilles, bourses; cartables
20
Produits en matières plastiques, à savoir souvenirs tels que
statuettes et trophées; coussins en tant qu'accessoires
d'automobiles; coussins utilisés en plein air
21
Récipients à boire, gobelets, tasses et verres, assiettes et
plats, dessous-de-plat, décapsuleurs, carafes, peignes et
brosses à cheveux, brosses à dents
24
Sacs de couchage, drapeaux, fanions, linge de lit, draps,
rideaux, draperie, courtepointes et dessus-de-lit,
essuie-mains et linge de bain, torchons et essuie-verres,
couvertures utilisées en plein air, mouchoirs, tapisserie et
nappes en tissu
25
Chemises, chemises en tricot, corsages sans manches,
T-shirts, shorts, pantalons, pull-overs, bonnets, chapeaux,
écharpes, foulards, casquettes, survêtements de sport,
sweat-shirts, vestes, uniformes, cravates, serre-tête et
bandeaux-bracelets, gants, tabliers, bavettes, pyjamas,
barboteuses et vêtements de jeu pour les petits enfants,
chaussettes et bonneterie, chaussures, bretelles
26
Rapiècements à appliquer par repassage ou à coudre, y
compris ceux en broderie; badges en forme de boutons
27
Tapis de sol et nattes; tapis de sol en tant qu'accessoires
d'automobiles
28
Ballons de sport, jeux de table, poupées et animaux en
peluche, véhicules pour jouer, puzzles, ballons, jouets
gonflables, équipements de football, à savoir balles, gants
et protections pour les genoux, les coudes et les épaules;
chapeaux fantaisie pour suprise-partie; petits jeux
électroniques autres ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision
29
Pommes chips, noix préparées, marmelades, confitures et
gelées, yoghourts, boissons à base de lait, yoghourts
surgelés, fromages, conserves de fruits et de légumes
30
Café, thé, cacao, céréales, pain, pâtisserie, y compris
gâteaux, biscuits et crackers, confiserie et riz; chips de
céréales, glaces alimentaires
31
Aliments pour les animaux, fruits et légumes frais, fleurs
fraîches
32
Boissons non alcooliques, sirops et poudres pour la
préparation de boissons non alcooliques, eaux minérales et
gazeuses, boissons de fruits et de légumes; jus de fruits et
de légumes; bières et ale
33
Vins
34
Briquets, cendriers, étuis à cigarettes non en métaux
précieux, tabac et allumettes
35
Services d'abonnement à des journaux, revues et livres
36
Émission de cartes de crédit; émission de chèques de voyage;
affaires financières; affaires bancaires, y compris crédit
et placement de fonds; assurances; agences immobilières;
recouvrement de droits de douane et de courtage;
crédit-bail, notamment d'enregistrement de sons et d'images
38
Diffusion et transmission de programmes de radio et de
télévision; transmission de téléphones, de télégrammes et de
fac-similés; services d'un bureau d'informations (nouvelles)
et d'une agence de presse
39
Exploitation d'un bureau de voyages; transport de personnes
et de marchandises par avion, chemin de fer, bus et camion;
service postal, services de courrier et services de
coursiers; location de véhicules; location de places de
parking; organisation de voyages circulaires et de voyages
en bateau; entreposage et entreposage frigorifique de
marchandises; services de taxis; transport de marchandises
par navires; location de véhicules blindés; distribution de
journaux, revues et livres; services d'enlèvement d'ordures
40
Développement de pellicules photographiques et reproduction
de photographies; services de reproduction, d'agrandissement
et d'impression de pellicules photographiques; services d'un
atelier de tailleur
41
Organisation et réalisation de championnats de football;
production de films, de programmes radiophoniques et
télévisés; organisation et conduite de rencontres de
football et d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
agences d'organisation de la présence de personnalités
connues lors d'événements sportifs; patronage de
représentations musicales et théâtrales; exploitation de
parcs d'attractions, de cirques et de centres de
divertissement; enregistrement de disques; location
d'installations vidéo et audio-visuelles
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Restauration, notamment dans des snacks-bars, cafétérias et
restaurants; exploitation d'hôtels, de lieux de vacances, de
pensions et de maisons pour touristes; services de
traduction; réalisation de photographies, d'enregistrements
vidéo et d'imprimés; services de conseils pour les
ordinateurs; traitement de données (programmation pour
ordinateurs); services de surveillance et de sécurité;
services médicaux et dentaires, services hospitaliers,
contrôle du doping; exploitation de salons de coiffure et de
beauté; conseils juridiques; services rendus en procurant
des articles d'habillement à des tiers et location d'habits
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