01
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, y
compris produits biochimiques; compositions extinctrices;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux;
adhésifs destinés à l'industrie; matières filtrantes
(préparations chimiques, substances minérales ou végétales,
matières plastiques à l'état brut ou matériaux céramiques en
particules); détergents utilisés au cours d'opérations de
fabrication; produits réfrigérants antigel et frigorigènes;
réfrigérants à l'huile, agents réfrigérants
03
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
produits de nettoyage pour radiateurs; liquides de nettoyage
pour pare-brise, désodorisants à usage personnel, matières
odorantes (parfums), papier émeri, tissu émeri
04
Huiles et graisses industrielles, huiles lubrifiantes,
lubrifiants; additifs non chimiques pour gaz
05
Sprays parfumés pour locaux et désodorisants non à usage
personnel
07
Bougies d'allumage, dynamos; pompes d'alimentation de gaz
réglées par un moteur et des soupapes à gaz; installations
d'allumage pour moteurs à combustion interne ou moteurs
thermiques de toutes sortes, y compris réglages électriques
pour moteurs Diesel et pompes de carburant, appareils à
injection de carburant comprenant principalement des
injecteurs et des porte-injecteurs, appareils d'étranglement
comprenant principalement des soupapes d'étranglement et des
potentiomètres; démarreurs, pots d'échappement avec ou sans
réglage; engrenages, accouplements, moteurs et courroies de
transmission autres que pour véhicules terrestres;
ventilateurs et cylindres pour moteurs; générateurs
électriques pour véhicules; machines-outils, robots
(machines), moules ainsi que pièces mécaniques et outils
mécaniques, en particulier pour la production des pièces de
véhicules; machines de production, robots; dispositifs
d'allumage et systèmes de réinjection du carburateur pour
moteurs de véhicules terrestres comprenant en particulier
des bobines d'allumage, des carburateurs, des sondes
d'oxygène et leurs calculateurs
09
Analyseurs pour moteurs, simulateurs de conduite; appareils
et instruments pour la technique des courants faibles, à
savoir pour la télécommunication, la technique de haute
fréquence et la technique du réglage, notamment appareils
pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du
son, des images et des données, notamment installations
radio-électriques et vidéo, ainsi que câbles et antennes
pour ces installations; appareils de téléphonie, télégraphie
et fac-similé et leurs appareils de réglage électriques,
postes de travail pour l'automatisation de la production,
appareils pour l'identification de mots et de voix, postes
de lecture électrique et lecteurs de codes à barres,
appareils de téléenregistrement sur bande magnétique,
ordinateurs, installations antivol et installations de
sécurité en cas d'incendie, y compris appareils pour
l'identification d'empreintes digitales et du fond de
l'oeil, comprenant principalement des objectifs, détecteurs,
calculateurs et postes transmetteurs des signaux ainsi que
des extincteurs remplis de compositions extinctrices;
calculateurs de dispositifs de choc, respectivement de
décélération, en particulier réglés par micro-ordinateur,
calculateurs d'un dispositif anti-bloqueur, calculateurs
automoteurs, appareils d'indication de contrôle pour
automobiles, appareils avertisseurs de vitesse, appareils
d'acheminement vers la cible, sonars; appareils électriques
pour automobiles compris dans cette classe, en particulier
mécanismes et appareils de réglage, distributeurs, aimants,
relais, aimants de commande pour lève-glace, antennes,
essuie-glace, dispositifs d'essuie-glace, de verrouillage de
portières et pour réchauffeurs d'air; instruments de mesure
électriques, aussi avec écran de visualisation et panneau
d'affichage, en particulier instruments de mesure combinés,
indicateurs de vitesse, tachymètres, mesureurs de carburant,
indicateurs de pression d'huile, thermomètres, voltmètres,
indicateurs de niveau de carburant, indicateurs pour la
conduite économique d'automobiles; appareils et instruments
pour la technique des courants forts, à savoir pour la
conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage et
la commande; appareils électriques de réglage et leurs
calculateurs ainsi que têtes de mesure du courant d'air, de
l'oxygène, de la température du réfrigérant et du gaz
d'échappement; accumulateurs électriques, en particulier
pour automobiles, appareils et instruments de recherche
scientifique pour laboratoires, appareils et instruments
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; récipients spéciaux (étuis, fourreaux,
caisses) adaptés aux appareils et instruments cités dans
cette classe
10
Instruments et appareils de chirurgie et de médecine; sièges
ajustables réglés de façon électrique et pneumatique pour
des usages orthopédiques; coussins de chauffage électriques
à usage médical et couvertures chauffantes à usage médical
11
Lampes d'éclairage pour véhicules; appareils électriques de
purification d'air, en particulier ionisateurs; appareils de
climatisation et de chauffage comprenant principalement des
compresseurs, des condensateurs, des vaporisateurs et
chauffages à rayons infrarouges, tous les produits précités
aussi pour des bâtiments industriels et des automobiles;
couvertures chauffantes électriques et coussins de chauffage
électriques non à usage médical; réfrigérateurs pour
automobiles, en particulier pour la préparation de glace,
étuves pour automobiles, circuits de refroidissement, à
savoir radiateurs, refroidisseurs intermédiaires pour
turbocompresseurs à suralimentation, tuyaux d'accouplement,
réservoirs, agents protecteurs de radiateurs non chimiques
et mécaniques; appareils à gaz, à gaz d'échappement et à
courant d'air, en particulier épurateurs de gaz; appareils
et machines pour la purification de l'eau
12
Moteurs pour véhicules terrestres, y compris leurs parties;
moteurs électriques pour automobiles; ensembles
syntonisateurs, comprenant des parties de carrosseries de
véhicules et des parties de moteurs, parties de véhicules
aéronefs et de bateaux, antivols pour véhicules; freins avec
ou sans réglage électronique, indicateurs de direction,
avertisseurs sonores; engrenages, accouplements, moteurs et
courroies de transmission pour véhicules terrestres,
pare-chocs avec ou sans réglage électronique, valves de
gonflement, servodirections, systèmes d'injection de
carburant et leurs calculateurs pour véhicules terrestres,
parties de carrosseries de véhicules, de sièges, volants,
roues et jantes de roues de véhicules; accessoires
d'automobiles, à savoir attelages de remorques,
porte-bagages, porte-skis, pare-boue, chaînes anti-neige,
pare-brise, appuie-tête, ceintures de sécurité pour enfants,
pompes à air
35
Publicité pour des constructeurs de véhicules automobiles
concernant des produits techniques et électroniques destinés
aux véhicules
37
Réparation et entretien de produits électroniques, de
constructions mécaniques, d'appareils de chauffage, de
climatisation, de réfrigération et d'aération, en
particulier concernant les véhicules terrestres, aéronefs et
bateaux; installation et montage d'installations de radio et
de télécommunication, d'installations techniques dans la
maison, y compris installations d'alarme (y compris pour
véhicules); installation de machines et d'équipement de
fabrication, services d'entretien et de réparation
38
Transmission de sons et d'images par stations spéciales, en
particulier pour des données de systèmes concernant la
circulation, y compris la transmission par satellites;
location d'appareils de télécommunications et
d'émetteurs-récepteurs de mesurage, en particulier pour
utilisation dans des véhicules
39
Location d'automobiles avec des installations spéciales pour
l'essai et l'entretien des parties d'automobiles et d'autres
installations mobiles comprenant des installations
électrotechniques et de climatisation
41
Location de postes de radio et de télévision, en particulier
pour utilisation dans des véhicules; publication et édition
de livres, journaux et magazines concernant la radio, la
télévision et l'électronique pour automobiles
42
Surveillance de bâtiments et de véhicules, services
d'ingénieurs et de physiciens, programmation pour le
traitement de l'information, expertises techniques, en
particulier concernant les véhicules et la radiotélévision;
essai de matériaux et exploitation de titres de propriété
industrielle pour compte de tiers concernant des produits
techniques et électrotechniques pour véhicules; services
d'un laboratoire, y compris dans le domaine de la biochimie
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