07
Machines; moteurs (autres que pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (autres que pour
véhicules terrestres); dispositifs de commande de machines
ou de moteurs; chaînes et installations automatiques et
semi-automatiques ainsi que machines, pour la préparation,
le façonnage et la fabrication de produits alimentaires,
notamment de produits de boulangerie, de pâtisserie, de
biscuiterie, de biscotterie, de viennoiserie, de charcuterie
pâtissière, de pâte crue surgelée, de pâtes alimentaires, de
même que pièces et parties constitutives et organes
d'adaptation desdites chaînes, installations et machines, y
compris appareils de manutention (chargement et
déchargement), élévateurs-enfourneurs, transporteurs,
convoyeurs, chariots (parties de machines), classeurs
(parties de machines), stockeurs, doseuses (parties de
machines), moules et godets (parties de machines),
découvercleurs, démouleurs, pétrins mécaniques, façonneuses,
bouleuses, pré-allongeuses, allongeuses, laminoirs, rouleaux
de centrage, scarificateurs, chambres de repos (parties de
machines), rotatives, dresseuses, coupeuses, couteaux
(parties de machines), diviseuses, extrudeuses, graisseuses
(parties de machines), déposeuses, bandes et tapis
transporteurs, tapis séparateurs, de découpe et d'évacuation
(parties de machines), séparateurs, nettoyeuses de plaques,
régulateurs (parties de machines), variateurs de vitesse de
l'air (partie de machines)
09
Appareils électriques et électroniques; machines de pesage;
thermostats; programmeurs automatiques; ordinateurs et
logiciels; armoires, tableaux et pupitres électriques de
distribution, de commande et de contrôle; résistances
électriques; tous pour usage en rapport avec des produits
cités au présent libellé
11
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de
réchauffage, de production de vapeur, de précuisson, de
cuisson, de braisage, de grillage, de torréfaction, de
réfrigération, de congélation, de décongélation, de séchage,
de ventilation, d'aération, de climatisation, de
distribution d'eau et installations sanitaires; fours
artisanaux et industriels ainsi que leurs pièces et parties
constitutives et organes d'adaptation, notamment pour la
boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie, la biscotterie,
la viennoiserie, la charcuterie pâtissière, les pizzas, les
plats cuisinés, y compris fours à soles fixes, fours à
recyclage, fours à chariots rotatifs, fours à chaleur
tournante à chariot fixe, fours-tunnels, fours verticaux,
coagulateurs, soles de fours, bandes, tapis et filets de
cuisson, chambres de cuisson, générateurs de vapeur,
appareils à buée, extracteurs de buée, échangeurs de
chaleur, étuves et chambres de fermentation, refroidisseurs
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