09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, optiques et numériques; bandes et cassettes
sonores, vidéocassettes, disques acoustiques, disques
compacts et vidéodisques; cartes magnétiques,
holographiques, électroniques et lecteurs de cartes;
appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion et de
télédiffusion; satellites; moniteurs de télévision;
appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques;
antennes et câbles; microphones, haut-parleurs,
amplificateurs et mélangeurs; dispositifs de codage et de
décodage d'images; équipements pour le traitement de
l'information; terminaux de traitement de données, y compris
terminaux domestiques; ordinateurs, y compris ordinateurs
personnels et micro-ordinateurs; calculateurs et dispositifs
à microprocesseurs; programmes d'ordinateurs et logiciels;
pupitres de commande; claviers, écrans d'affichage,
moniteurs, périphériques et imprimantes pour ordinateurs;
ensemble d'appareils pour plateaux de studio de télévision
et pour plateaux de studio de cinéma; appareils de
projection; mémoires et générateurs d'images, de traits ou
de caractères; synthétiseurs d'images; caméras; dispositifs
pour le montage de films cinématographiques
16
Papier et articles en papier; carton et articles en carton;
produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en
papier ou en carton; papiers, cartons et sachets
d'emballage; autocollants; papier à lettre; cartes postales;
cartes de visite; affiches, tracts, prospectus,
publications, revues, journaux et périodiques; calendriers;
livres; albums; articles de papeterie; matières adhésives
pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau; fournitures pour
l'écriture; dessins; gravures; fournitures pour le dessin;
fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; photographies; portraits; patrons
pour la couture; patrons pour la confection de vêtements;
maquettes d'architecture; décors de spectacle
25
Vêtements; sous-vêtements; costumes; uniformes; chaussures;
chapellerie
28
Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël
35
Agences de publicité et d'informations commerciales;
diffusion, distribution et publication d'annonces, de
tracts, de prospectus, d'échantillons et de courriers
publicitaires; publicité radiophonique et télévisée;
affichage publicitaire; location de matériel et d'espaces
publicitaires; services de sondage d'opinion; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
et l'organisation de leurs affaires; relations publiques;
reproduction et mise à jour de documents; abonnements
d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et de livres
37
Réparation d'habits, de costumes et de chaussures; nettoyage
et rénovation de vêtements; réparation, entretien et
installation d'appareils électriques, électroniques,
photographiques et cinématographiques
38
Agences de presse et d'informations; services de
communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, ainsi que de vidéocommunications; services de
téléscription, transmission de messages et de télégrammes;
diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de
télévision par tous moyens; émissions radiophoniques et
télévisées; services télématiques et téléinformatiques;
services rendus par un centre serveur télématique; services
de communications par l'intermédiaire de terminaux à
vidéographie interactive accessibles par codes d'accès
notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de
sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport
avec ceux-ci
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Institution d'enseignement; éditions, prêts d'oeuvres
musicales, d'oeuvres audiovisuelles et de livres;
publication de livres; divertissements; production et
représentation de spectacles; location de décors de
spectacles; divertissements radiophoniques ou par
télévision; montage de programmes radiophoniques et de
télévision; production et projection de films
cinématographiques; post-production d'oeuvres et de
documents audiovisuels; location de films
cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, d'appareils de projection de films
cinématographiques et de décors de spectacle; services de
studio d'enregistrement et de studios de cinéma;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation et conduite de conférences et
de congrès
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Location d'habits et de costumes; services de dessinateurs
de mode et d'arts graphiques; décoration intérieure;
informations sur la mode; salons de coiffure; salons de
beauté
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