01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques à l'état
brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les
terres; compositions extinctrices; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés
à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
et produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
compositions combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires, désinfectants; produits et
préparations pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour
les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques; appareils et instruments de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages; produits et objets en ces
matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières; produits de
l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres,
articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau; matériel d'instruction ou
d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage; cartes
à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles,
valises, sacs, portefeuilles, porte-documents,
porte-monnaie; parapluies, parasols et cannes; fouets et
sellerie
19
Matériaux de construction; tuyaux rigides pour la
construction; constructions transportables, asphalte, poix
et bitume; monuments
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits et articles en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;
peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou
mi-ouvré; verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport;
décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées;
confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureaux; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des
tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; caisses de prévoyance; organisation
de loteries; émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit; expertise immobilière; gérance d'immeubles
37
Constructions et réparations; services d'installation;
travaux publics; travaux ruraux; forage de puits; location
d'outils et de matériel de construction, de bouteurs,
d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments,
de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisseries); réparations, transformation de vêtements;
rechappage ou vulcanisation de pneus; cordonnerie
38
Télécommunications; agences de presse et d'information;
communications par terminaux d'ordinateurs
39
Transport, emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; distribution de journaux;
distribution d'eau et d'électricité; exploitation de
transbordeurs; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits;
location de réfrigérateurs; locations de garages;
réservation de places pour le voyage
40
Traitement de matériaux; transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage,
pressage de fruits, meunerie); sciage, rabotage, broderie,
couture; découpage, polissage, revêtement métallique;
services de préservation au cours desquels l'objet subit un
changement; teinture de tissus ou vêtements; traitement de
tissus contre les mites; imperméabilisation de tissus;
reliure de documents; étamage; purification et régénération
de l'air; vulcanisation (traitement de matériaux); montage
de bandes vidéo, tirage de photographies
41
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films;
agences pour artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtres; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour les spectacles
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de
repos et de convalescence; pouponnières; agences
matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie
(pas pour la construction); prospection; essais de
matériaux; laboratoires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil
pour exploitation agricole, de vêtements, de literie,
d'appareils distributeurs; imprimerie; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données; services de
reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux
d'exposition