01
Décolorants
02
Peintures, vernis, laques; produits antirouille, produits de
préservation du bois
03
Détersifs et produits nettoyants, de polissage, dégraissants
et abrasifs; parfums, huiles essentielles, produits pour les
soins du corps et de beauté, lotions capillaires;
dentifrices
05
Produits pharmaceutiques et de médecine vétérinaire;
préparations hygiéniques; produits diététiques pour enfants
et malades; sparadraps et pansements
06
Serrures et petite quincaillerie; emballages et matériaux
d'emballage en métaux communs
07
Batteurs électriques; transporteurs de déchets et de
matériel de récupération; appareils actionnés mécaniquement
pour la collecte, le tri et l'élimination de déchets et
matériaux de récupération
08
Outillage à main; coutellerie, fourchettes et cuillers;
rasoirs; instruments à main entraînés manuellement pour la
collecte, le tri et l'élimination de déchets et matériaux de
récupération
09
Fers à repasser et aspirateurs électriques; appareils pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction des
images et du son; supports magnétiques d'enregistrement,
disques microsillons; appareils pour le traitement de
l'information et ordinateurs
11
Cafetières et grille-pain électriques
16
Papier et carton; produits en papier et carton;
essuie-mains, serviettes et mouchoirs en papier; emballages
et matériaux d'emballage en papier et/ou carton; produits
pour l'imprimerie; papeterie; colles pour papier et
papeterie ou à usage domestique; chemises, sachets et films
en matières plastiques pour l'emballage
20
Objets d'art et de décoration en bois et en matières
plastiques; emballages en bois et en matières plastiques
21
Petits appareils à main pour le ménage et la cuisine,
récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux
précieux ou en plaqué); peignes et éponges, brosses (à
l'exception des pinceaux); objets d'art et produits pour le
ménage et la cuisine en verre, porcelaine et faïence;
emballages en ces matières
24
Tissus et textiles; linge de ménage, linge de table et de
lit; couvertures de lits et nappes
25
Vêtements, chaussures, coiffures
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gélatines de
viande, de poisson, de fruits et de légumes; confitures;
oeufs et lait; produits laitiers: beurre, fromage, crème,
yaourt, lait en poudre; huiles et graisses alimentaires;
sauces à salade; conserves de viande, de poisson, de fruits
et de légumes
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de
café; farines et préparations à base de céréales (à
l'exception des aliments pour animaux), pain, produits de
boulangerie et de pâtisserie fines, glaces alimentaires;
miel, sirop de mélasse; levure, levure chimique; sel de
table; moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces
à salade); épices; glace frigorifique
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcoolisées; boissons à base de fruits, jus de fruits;
sirops et autres produits pour la préparation de boissons
34
Tabac et produits dérivés du tabac; articles pour fumeurs
(non en métaux précieux ou en plaqué), tabatières,
cendriers, pipes, cure-pipes, briquets, allumettes
35
Relations publiques; conseils aux consommateurs et aux
entreprises sur des questions relatives à l'environnement et
aux déchets, à savoir la réduction de la production de
déchets, la collecte, le transport, le tri, le recyclage et
l'élimination des déchets et matières premières de
récupération; conseils aux entreprises produisant ou
utilisant des emballages et/ou des matériaux d'emballage
36
Assistance dans la recherche de capitaux pour des
investissements dans des entreprises, installations,
équipements et prestations de services relatifs à la
collecte, au transport, au tri, au recyclage et à
l'élimination des déchets et matières premières de
récupération; conseils relatifs au financement des services
ou projets mentionnés dans les classes 35, 39, 40 et 42
39
Collecte et transport de déchets et de matières premières de
récupération, pour compte de tiers
40
Recyclage de déchets et de matières premières de
récupération, pour compte de tiers
42
Tri de déchets et de matières premières de récupération
ainsi que leur élimination selon des procédés chimiques,
physiques et/ou biologiques, pour compte de tiers; conseils
en matière de développement, de choix et d'utilisation
d'emballages et de matériaux d'emballage écologiques et
économiques ainsi que pour leur marquage; conseils sur des
questions relatives à l'environnement et à l'élimination des
déchets
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