01
Engrais pour les terres (artificiels et chimiques);
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et
préparations chimiques pour la soudure des métaux; produits
chimiques destinés à conserver les aliments; films non
impressionnés; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants, à savoir mordants pour le bois et mordants
colorants pour le cuir; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir et dégraisser;
savons; parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; combustibles; lubrifiants;
bougies
05
Produits pharmaceutiques ainsi que chimiques à usage
hygiénique; substances diététiques pour enfants et malades;
aliments pour enfants; emplâtres, matériel pour pansements;
désinfectants; produits pour la destruction des mauvaises
herbes et des animaux nuisibles; produits en ouate à usage
hygiénique, serviettes périodiques
06
Quincaillerie métallique, clous et vis métalliques; caisses
à argent en métal
07
Perceuses à main électriques
08
Outils à main entraînés manuellement (compris dans cette
classe), notamment pour le bricolage
09
Appareils électrotechniques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, et
d'enseignement; jumelles optiques, jumelles de théâtre,
loupes et microscopes; appareils de télévision; appareils
photographiques; haut-parleurs; aspirateurs de poussière;
appareils de radio, tourne-disques, disques acoustiques,
bandes magnétiques, cassettes s'y rapportant; films
impressionnés; cassettes de films; thermomètres médicaux
10
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux,
tensiomètres
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation; appareils de climatisation, congélateurs,
rôtissoires, thermoplongeurs, humidificateurs, lampes
12
Véhicules terrestres, à savoir motocycles et bicyclettes,
véhicules nautiques, à savoir bateaux à moteur, bateaux
pneumatiques
14
Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques
15
Instruments de musique
16
Produits en papier et carton (compris dans cette classe),
imprimés, journaux et périodiques, livres; photographies;
papeterie; matériel pour les artistes, à savoir crayons et
craie pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et
papier à usage dans le bureau; cartes à jouer; serviettes de
table en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, papier-filtre; adhésifs pour la papeterie
18
Produits en cuir et imitations du cuir, à savoir valises et
sacs, ainsi que sacs à main, serviettes pour documents,
portefeuilles, malles, sacs d'écoliers; parapluies, parasols
et cannes
20
Meubles, glaces; articles rembourrés, à savoir meubles
rembourrés, matelas, sommiers, oreillers; manches à balais
non métalliques; réservoirs en matières plastiques; meubles
de jardin et de camping; ouvrages sculptés sur bois et sur
ivoire; armoires de toilette en matières plastiques
21
Produits en porcelaine, faïence et verrerie, à savoir
services de table, vases et articles d'arts décoratifs;
objets d'art, à savoir vases; produits en matières
plastiques, à savoir récipients de ménage; petits appareils
et instruments non électriques pour le ménage et la cuisine;
récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, non en
métaux précieux ou en plaqué; peignes et éponges; brosses (à
l'exception des pinceaux); appareils de nettoyage entraînés
manuellement et matériel de nettoyage, balais; torchons
(chiffons) pour épousseter, polir et nettoyer; verrerie, à
savoir verres à boire, cristaux, boules de verre
22
Cordes, ficelles, fils, tentes, voiles et sacs
23
Fils à usage textile
24
Tissus; linge de table et de lit; stores, couvertures,
rideaux; mouchoirs de poche en matières textiles;
essuie-mains en matières textiles, torchons à vaisselle;
tentures murales en matières textiles
25
Vêtements pour femmes, hommes et enfants, y compris bottes,
souliers et pantoufles; tabliers, blouses, chemises,
lingerie de corps, bas
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; articles de
mercerie; boutons, boutons-pression, crochets et oeillets,
aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols, à savoir revêtements en matières textiles, en
matières plastiques et en caoutchouc; papiers peints
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (compris
dans cette classe), planches pour le surfing; décorations
pour arbres de Noël
29
Viande, produits de viande, saucisses, produits de poisson
et fruits de mer (mollusques et crustacés), volaille de
consommation et viande de gibier, poisson conservé et
congelé ainsi que travaillé en repas instantanés et en
salades; extraits de viande; bouillons, consommés, potages
en boîtes; fruits et légumes conservés, séchés, cuits et
congelés; confitures, marmelades; oeufs, lait, crème,
yoghourt, beurre, fromage, margarine, fromage blanc; huiles
et graisses comestibles; pickles; produits de l'épicerie
fine, à savoir salades de volaille, de fruits, de légumes,
de poisson, mayonnaise, sardines, anchois, caviar, huîtres,
crabes, langoustes, pâtés de poisson, de foie, de légumes,
de fruits; sauces à salade
30
Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat; bonbons,
sucre, sucreries, confiserie; céréales préparées pour
l'alimentation humaine, comprenant riz et maïs, ainsi que
préparations de céréales, à savoir farine, semoule, flocons
et pâtes; amidon et préparations d'amidon à usage
alimentaire; piment; sagou; pain, petits pains, biscuiterie,
gâteaux, pâtisserie; glaces comestibles, poudre de glaces
comestibles; poudre de pouding; miel; levure, poudre pour
faire lever; sel de cuisine, moutarde; poivre; vinaigre,
sauces (à l'exception des sauces à salade); épices
31
Fruits et légumes frais, fruits du Midi, champignons frais;
semences, plantes et fleurs naturelles; animaux vivants;
poissons vivants; aliments pour les animaux
32
Bières; eaux minérales et autres boissons non alcooliques,
limonades, jus de fruits et de légumes en tant que boissons;
conserves de jus de fruits
33
Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs
35
Reproduction de documents
36
Émission de cartes de crédit, consultations concernant le
crédit, agences d'assurances
37
Réparation et entretien de vêtements et de chaussures;
nettoyage chimique d'articles textiles; nettoyage, lavage et
réparation de véhicules automobiles; entretien et réparation
d'appareils de sport, en particulier de skis et de raquettes
de tennis; lavage du linge
39
Organisation et arrangement de voyages
40
Services de tailleurs; développement de pellicules
photographiques et reproduction de photographies;
reproduction de clefs
41
Représentations théâtrales, notamment de guignol pour
enfants; représentations cinématographiques; exploitation de
piscines
42
Service de restauration; exploitation de saunas; services
rendus par des salons de coiffure et de beauté; massages;
location de vêtements; photographie, reportages
photographiques; soins d'animaux
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