09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
35
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons,
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction
de documents; bureaux de placement; location de machines à
écrire et de matériel de bureau
39
Transport de personnes ou de marchandises; distribution
d'eau et d'électricité; déménagement de mobilier;
exploitation de transbordeurs; remorquage maritime,
déchargement, renflouement de navires; conditionnement de
produits; informations concernant les voyages (agences de
tourisme et de voyage, réservation de places); location de
chevaux, de véhicules de transport; entreposage;
emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur
préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits;
garage de véhicules; location de réfrigérateurs; location de
garages
40
Services rendus au cours du processus de fabrication d'un
produit quelconque, autre qu'un édifice; transformation des
produits agricoles d'autrui (vinification, distillation,
battage, pressurage de fruits, meunerie); sciage, rabotage;
broderie, couture; teinturerie; découpage, polissage,
revêtement (placage) métallique; services de préservation au
cours desquels l'objet subit un changement; teinture de
tissus ou vêtements; traitement de tissus contre les mites;
imperméabilisation de tissus; reliure de documents; étamage;
purification et régénération de l'air
42
Services hôteliers, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel
pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans (sans rapport
avec la conduite des affaires); travaux du génie (pas pour
la construction); prospection; forages; essais de matériaux;
travaux de laboratoires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie; programmation pour ordinateurs