01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ou à
la photographie, produits chimiques destinés à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à savoir
engrais pour le gazon, pour les roses, pour les sapins,
engrais pour les fleurs, préparations pour la conservation
des fleurs, terreau, sels nutritifs, produits pour
l'amendement des sols, produits pour détruire les limaces,
engrais complets, engrais pour rhododendrons, préparations
en aérosol contre le blanc des rosiers; résines
artificielles, résines synthétiques, matières plastiques à
l'état brut (sous forme de poudres, liquides ou pâtes);
engrais fertilisants (naturels et artificiels); compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et préparations
chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants, à savoir mordants pour le bois, mordants pour le
cuir et mordants pour le polissage; résines naturelles,
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (à l'exception des huiles
et graisses comestibles et des huiles essentielles);
lubrifiants, produits pour lier la poussière; combustibles
(y compris carburants pour moteurs), à savoir charbons
minéraux, charbons de bois, lignite, cokes, pâtes
d'allumage, cubes d'allumage, tourbe, bois, benzine, huiles,
huiles de chauffage, huiles pour moteur diesel, carburants
pour moteurs à explosion, benzol, pétrole, alcool, gaz
liquide, gaz propane, gaz butane, gaz d'éclairage, gaz
naturel et acétylène; matières éclairantes; bougies, pains à
réchaud, bougies-veilleuses et mèches; gaz et essence pour
briquets
05
Produits chimiques pour l'hygiène; substances diététiques
pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour
pansements; désinfectants; produits pour la destruction des
végétaux et des animaux nuisibles; herbicides, insecticides,
fongicides
06
Câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie;
tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes
d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
métalliques compris dans cette classe, à savoir produits en
métal étiré, en fer, cuivre, plomb, nickel, étain, laiton,
bronze, duralumin, acier au nickel-chrome ainsi qu'articles
en fil métallique; corbeilles à papier métalliques,
cassettes à argent
07
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); couveuses
08
Outils entraînés manuellement (à l'exception des
pulvérisateurs et vaporisateurs de liquides et poudres) et
instruments entraînés manuellement (à l'exception des
machines à étiqueter, à marquer et à afficher); coutellerie,
fourchettes et cuillers; ciseaux pour le bureau; couteaux de
poche pour fumeurs; armes blanches
09
Radios portatives, radios pour la maison, chaînes compactes
radio-phono-cassette, radio-réveils, sélecteurs de canaux,
haut-parleurs, radiophones, moniteurs, caméras, appareils
enregistreurs sur bandes, microphones, mélangeurs de son,
appareils phono, autoradios, téléviseurs; appareils et
instruments photographiques, cinématographiques et optiques;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou de jetons; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; extincteurs;
pèse-lettres; règles à calcul; articles d'habillement
isolants
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
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Véhicules, à savoir remorques et remorques de bateaux pour
voitures, cyclomoteurs, bicyclettes et kayacs; appareils de
locomotion par terre et par eau, à savoir chaises roulantes
pour malades, brouettes, charrettes pour jardins, canots
pneumatiques
13
Feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué (à l'exception de la coutellerie, des
fourchettes et cuillers), à savoir objets d'art et
d'ornement argentés, dorés et platinés, bracelets, bracelets
pour montres, y compris rubans de parure, médailles et
médaillons, joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et
autres instruments chronométriques; radio-réveils
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de téléphonie et télégraphie avec ou sans
fil)
16
Papier et produits en papier (à l'exception des étiquettes),
carton et produits en carton; produits de l'imprimerie,
journaux et magazines, livres; articles pour reliures, à
savoir adhésifs, fils, toiles, reliures en matières
plastiques et en cuir; photographies; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les
artistes, à savoir pâte à modeler, toile, encre de Chine,
palettes, chevalets pour peintres; pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), à
savoir porte-documents, dos de classeurs et de dossiers,
classeurs et dossiers d'archives pour documents,
porte-crayons à dessin ou à écrire, taille-crayons pour la
table, assortiments de bureau, coupelles pour porte-plume,
sous-main, ouvre-lettres, timbres, tampons encreurs,
porte-timbres, rubans pour machines à écrire, casiers à
fiches, perforateurs de bureau, dispositifs de rangement
pour pupitres, agrafes à relier les cahiers, appareils à
enlever les agrafes, appareils à distribuer des agrafes,
appareils à brocher les papiers (à l'exception de ceux pour
attacher des étiquettes), coupe-papier, vernis et laques
correcteurs, machines à couper le papier; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), à savoir classeurs, chemises pour conférences,
nécessaires pour écrire, serviettes pour documents, cahiers
d'écriture et de calcul, cahiers à musique, cahiers de
vocabulaire, carnets de devoirs; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie et clichés; sachets en matières plastiques
17
Feuilles, plaques et barres en matières plastiques
mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante, mica et produits en ces matières, à savoir toiles
protectrices contre le feu; tuyaux flexibles non
métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, ainsi que produits en ces
matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à
main, serviettes, sacs et mallettes pour cosmétiques,
trousses de voyage, portefeuilles, bourses, étuis à clefs,
étuis pour permis de conduire; peaux d'animaux; malles et
valises; filets à provisions; parapluies, parasols et
cannes; fouets
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Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris
dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, celluloïd, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, à savoir récipients pour le transport
ou le stockage fermant à clé, garnitures de meubles,
caisses, corbeilles, tonneaux, corbeilles à papier non
métalliques
21
Petits appareils et instruments pour le ménage et la
cuisine, à l'exception de pulvérisateurs et vaporisateurs
pour liquides et poudres, ainsi que récipients portatifs
pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en
plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des
pinceaux); matériaux pour la brosserie; appareils et
matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine
et faïence, à savoir assiettes, tasses, soucoupes, bidons,
terrines, chopes, pots à bière, cruches à bière, bols,
assiettes murales; vases, verres, gobelets, plats,
récipients à confitures, huiliers-vinaigriers, compotiers,
coupes à fruits, mixeurs, articles de porcelaine, de verre
et de faïence avec une décoration d'argent ou d'or ou
platinés
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Cordes, ficelles, filets, à savoir filets de pêche; tentes,
bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (crin, kapok,
plumes, zostère, etc.); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; produits textiles
non compris dans d'autres classes, à savoir linge de lit,
serviettes, linge de table, étoffes pour meubles, rideaux,
stores, tissus de décorations
25
Vêtements, à savoir robes, chemises, pantalons, survêtements
de sport, pull-overs, maillots de bain, slips,
sous-vêtements, jupons, anoraks, bonnets, costumes pour
dames et hommes, T-shirts, chaussures pour dames et hommes,
chaussures de sport, sandales, bottes, chaussures de
loisirs, chaussons et chaussures pour enfants
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant de revêtements de sol, à savoir revêtements de sol
en matières plastiques ou en caoutchouc sous forme de
panneaux et carreaux, carpettes et chemins, moquettes,
carreaux de moquette, descentes de lit; tentures murales non
en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception de vêtements); décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, à
savoir gélatines de fruits et de poissons; gelées de viande,
de poisson, de fruits et de légumes; confitures; oeufs, lait
et produits laitiers, à savoir fromage, yaourt, beurre, lait
de beurre, crème, lait en poudre, lait condensé et fromage
blanc; huiles et graisses comestibles; conserves, à savoir
conserves de viande, de poisson et de fruits, plats cuisinés
essentiellement à base de viande, de poisson, de légumes;
pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, à savoir
semoule, gruau de blé, flocons d'avoine, orge mondé, gruau,
orge, flocons de céréales, flocons de maïs et pop corn,
pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, à savoir sel comestible, moutarde; poivre,
vinaigre, sauces; épices; glace
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Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes, à savoir pommes de terre,
semences, plantes et fleurs naturelles, oignons et bulbes à
fleurs; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs
naturelles; aliments pour les animaux, malt, sel dénaturé
pour le bétail
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Bières; ale, porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons, à savoir sirops de fruits, concentrés de
fruits et poudres gazeuses pour faire des boissons non
alcooliques
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Vins, spiritueux et liqueurs
34
Articles pour fumeurs, à savoir cendriers, briquets,
nettoie-pipes, porte-pipes, sacs pour pipes, assortiments
pour fumeurs, blagues à tabac, pipes à tabac, boîtes et pots
à tabac, narguilés, coupe-cigares, étuis et boîtes à cigares
et cigarettes, distributeurs de cigares et de cigarettes,
fume-cigare et fume-cigarette; allumettes
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