01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
à lier la poussière; compositions combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes; câbles et fils métalliques non
électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts
et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis;
autres produits en métal (non précieux) non compris dans
d'autres classes; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs, accouplements et
courroies de transmission, grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour
reliures; photographies; papeterie; matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau; matériel
d'instruction ou d'enseignement cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits; tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier,
tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume, maisons
transportables; monuments en pierre, cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la
cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la
brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de
fer; verre brut ou mi-ouvré; verrerie, porcelaine et faïence
non comprises dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer,
etc.); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements
et décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière; ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes
35
Publicité, distribution de prospectus, échantillons,
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction
de documents, bureaux de placement, location de machines à
écrire et de matériel de bureau
36
Assurances, banques, agences de change, gérance de
portefeuilles, prêts sur gage, recouvrement de créances,
organisation de loteries, émission de chèques de voyages et
de lettres de crédit, agences immobilières (vente et
location de fonds de commerces et d'immeubles); expertise
immobilière, gérance d'immeubles
37
Construction d'édifices, entreprises de fumisterie,
peinture, plâtrerie, plomberie, couverture; travaux publics,
travaux ruraux; location d'outils et de matériel de
construction, de bouldozeurs, d'extracteurs d'arbres,
entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation),
entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries),
réparations, transformation de vêtements, rechapage de
pneus, vulcanisation, cordonnerie, réparation de mobilier,
d'instruments et d'outils
38
Agences de presse et d'informations, communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques,
téléscription, transmission de messages, télégrammes
39
Transport de personnes ou de marchandises, distribution
d'eau et d'électricité, déménagement de mobilier,
exploitation de transbordeurs, remorquage maritime,
déchargement, renflouement de navires, conditionnement de
produits, informations concernant les voyages (agences de
tourisme et de voyage, réservation de places), location de
chevaux, de véhicules de transport, entreposage,
emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur
préservation ou gardiennage, dépôt, gardiennage, d'habits,
garage de véhicules, location de réfrigérateurs, location de
garages
40
Services rendus au cours du processus de fabrication d'un
produit quelconque, autre qu'un édifice, transformation des
produits agricoles d'autrui (vinification, distillation,
battage, pressage de fruits, meunerie, etc.); sciage,
rabotage, broderie, couture, teinturerie, découpage,
polissage, revêtement métallique, service de préservation au
cours duquel l'objet subit un changement, teinture de tissus
ou vêtements, traitement de tissus contre les mites,
imperméabilisation de tissus, reliure de documents, étamage,
purification et régénération de l'air
41
Éducation, institutions d'enseignement, édition de livres,
revues, abonnement à des journaux, prêt de livres, dressage
d'animaux, divertissements, spectacles, divertissements
radiophoniques ou par télévision, production de films,
agences pour artistes, locations de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre, distribution de journaux,
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement
42
Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de
convalescence, pouponnières, accompagnement en société,
agences matrimoniales, salons de beauté, de coiffure, pompes
funèbres, fours crématoires, réservation de chambres d'hôtel
pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la
construction), prospection, forage, essai de matériaux,
travaux de laboratoires, location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs, imprimerie
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