01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture, résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et
artificiels), compositions extinctrices, trempes et
préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques
destinés à conserver les aliments, matières tannantes,
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois, matières tinctoriales,
mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles),
lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et
mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
substances diététiques pour enfants et malades, matériel
pour pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus,
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules), câbles et fils métalliques non électriques,
serrurerie, tuyaux métalliques non électriques, serrurerie,
tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes
d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en
métal (non précieux), minerais
07
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules
terrestres), accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour
l'agriculture, couveuses
08
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et
cuillers, armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu, munitions et projectiles, substances
explosives, feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et
cuillères), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de T.S.F.)
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton,
imprimés, journaux et périodiques, catalogues par
correspondance, livres, articles pour reliures,
photographies, papeterie, matières adhésives (pour la
papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles),
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie,
clichés
17
Gutta-percha, gomme élastiques, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières (feuilles, plaques et baguettes)
de matières plastiques (produits semi-finis), matières
servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica
et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, peaux,
malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier,
tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction
des routes, asphalte, poix et bitumes, maisons
transportables, monuments en pierre, cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux
pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage,
paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs,
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer,
etc.), matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles,
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements), ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café, farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces,
épices, glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs,
allumettes
35
Publicité et affaires
36
Assurances et finances
37
Constructions et réparations
38
Communications
39
Transport et entrepôt
40
Traitement de matériaux
41
Éducation et divertissement
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