06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais
métalliques; ancres, enclumes, cloches; matériaux à bâtir
laminés et fondus; chaînes métalliques (autres que pour
véhicules terrestres); câbles métalliques pour remorquer des
véhicules automobiles ou similaires; moules métalliques;
cordages spiroidaux en acier zingué contenus dans des tuyaux
de protection en matières plastiques; billes en acier, fers
à cheval; clous et vis; caisses porte-outils métalliques et
leurs alvéoles de logement des outils; panneaux de service
pour aéronefs (métalliques); panneaux de signalisation
routière (métalliques)
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses; pompes à air équipées de
manomètres pour pneus, pour bateaux, pour matelas à air et
pour ballons; moules (parties de machines)
08
Outils et instruments à main; racloirs de neige et de glace,
en particulier pour vitres de voitures
09
Aspirateurs électriques de poussière, en particulier pour
voitures; casques de protection; radars et leurs parties
composantes; appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et
des images; supports d'enregistrement magnétique; disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils de prépaiement; caisses enregistreuses; machines à
calculer et équipements pour le traitement automatique des
informations; appareils extincteurs; panneaux de
signalisation (lumineux ou mécaniques) pour aéronefs
11
Phares et feux pour voitures, pour véhicules terrestres,
pour aéronefs et pour véhicules nautiques; installations et
appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; appareils et installations de climatisation, de
conditionnement de l'air
12
Tuyaux et pots d'échappement pour véhicules capotes,
ressorts amortisseurs, carrosseries, chaînes, bandages de
roues, châssis et volants, tous ces produits pour véhicules;
attelages de remorques pour véhicules
17
Articles en matières plastiques, tels que tuyaux, câbles,
bobines (non métalliques) d'écoulement pour câbles,
échafaudages non métalliques, tuyaux en lacets, profilés,
articles d'étanchéité, articles à étouper et à isoler;
plaques laminées en composé de verre et résine imprégnées de
matière thermo-durcissable, produits semi-finis en matières
plastiques; tampons amortisseurs en caoutchouc et en
matières plastiques; matières à calfeutrer, à étouper et à
isoler; tuyaux flexibles non métalliques; panneaux de
service pour aéronefs (non métalliques); panneaux de
signalisation routière (non métalliques)
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; malles et valises; sacs, sacs
à dos
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques; maisons transportables non métalliques;
panneaux de service pour aéronefs non métalliques; panneaux
de signalisation routière non métalliques
20
Plaques d'immatriculation non métalliques; caisses
porte-outils non métalliques et leurs alvéoles pour le
logement des outils
27
Tapis pour voitures, paillassons, nattes, linoléums et
autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures
(excepté en tissus)