06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;
matériaux à bâtir laminés et fondus; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques;
billes d'acier; clous et vis; ajutages, tubes en métal,
tubes et tuyaux à ailettes métalliques, boulons, claies
métalliques, clenches, colliers d'attache, écrous, étaux,
rivets, rondelles Belleville, rondelles métalliques,
serre-câbles, moules creux en métal pour fonderie, aciers,
alliages de métaux non précieux, fontes, feuillards, tôles,
tissus métalliques, câbles métalliques, revêtements en
métal, blindages, réservoirs en métal, serrures, manchons de
connexion électrique, ressorts, coffrages en métal, cônes de
soupapes, agrafes, tendeurs métalliques, à l'exception des
tendeurs pour chaînes; plaques-enseignes métalliques;
cuvettes à huile
07
Moteurs (excepté pour véhicules terrestres); grands
instruments pour l'agriculture; régulateur d'eau
d'alimentation; chaudières; robinetterie métallique (parties
de machines ou de moteurs); machines-transferts; machines
commandées par programmes; machines à air comprimé, à force
centrifuge, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à
emboutir, à étirer, à fileter, à graver, à meuler, à percer,
à polir, à rectifier, à repousser, à tailler, à tarauder, à
travailler le métal, de coupe pour les métaux de
reproduction, pour façonner les métaux à froid, pour le
finissage, à calandrer, à corroder, à envelopper, à
fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à mélanger, à
peindre, à sceller, à travailler le bois, d'étiquetage, de
tri, éjectrices, pour impression sur tôles; marteaux-pilons,
marteaux pneumatiques, presses à paqueter, presses
hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets,
tourillons, bagues, carters de machines, chapes de forets,
fraises, manchons de forets, manivelles, mortaiseuses, à
l'exception des chaînes à mortaiser, porte-forets, supports
à coulisse pour machines, tables de machines, ciseaux,
mandrins, tabliers, vérins, machines et appareils de
soudure, souffleries; dispositifs de travaux publics,
notamment machines et appareils routiers, de havage, de
drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux
compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers; grues;
dispositifs de fonderie, machines de broyage, machines à
mouler, poches de coulée, laminoirs, dévidoirs, découpeurs,
concasseurs; appareils d'extraction; machines agricoles,
machines à sarcler, machines à semer, arracheurs de
végétaux, broyeurs de végétaux, charrues, décortiqueuses de
végétaux, égreneuses de végétaux, faneuses, faucheuses,
herses, grands instruments de culture du sol, lieuses à
gerber les végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses et
batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux,
presses à végétaux, tondeuses à gazon; pistons de cylindres
de freins, amortisseurs, bagues à billes pour roulements,
clapets, coussinets, paliers, pistons d'amortisseurs,
ressorts, roues libres, rouleaux, roulements, balais de
charbon, bobines, désintégrateurs, séparateurs,
alternateurs, dynamos, générateurs, compresseurs, machines
rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs, pompes à
air comprimé, pompes centrifuges, détendeurs de pression,
appareils d'allumage, gazogènes, machines thermiques,
moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosion, moteurs à
vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs
thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, arbres de
machines, bielles, carburateurs, culbuteurs, culasses de
moteurs, cylindres, pistons de moteurs, pompes à essence
pour moteurs, segments, soupapes, vilebrequins; appareils
antipolluants et antidétonants, notamment récupérateurs de
gaz, filtres, pots d'échappement, réacteurs de
postcombustion et catalytiques; courroies et sangles pour
machines; convertisseurs, débrayeurs, embrayages, joints
universels (parties de moteurs), transmissions; dispositifs
d'entretien, notamment machines et appareils de lavage, de
nettoyage, de graissage, purgeurs; pompes pour pneumatiques
08
Appareils de soudure, petits instruments pour l'agriculture,
petits instruments pour la culture du sol
09
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; machines à
calculer; appareils extincteurs; appareils de contrôle de
chaleur, régulateur de température automatique, électrodes,
appareils de soudure, ceintures de sauvetage et de sécurité,
casques de soudeurs, visières; appareils électriques,
électroniques et mécaniques de mesure, de contrôle, de
commutation, électrotechniques, optiques, enregistreurs, de
pesage; gabarits; matériels électriques et appareillages
électriques non compris dans d'autres classes; bobines,
collecteurs, commutateurs, comparateurs, calibres,
compteurs, condensateurs, conducteurs, conjoncteurs,
connexions, contacts, disjoncteurs, électrolyseurs,
inclinomètres, indicateurs de perte d'électricité,
interrupteurs, jauges, limiteurs, mètres, micromètres,
niveaux, prises de courant, redresseurs, taximètres,
transformateurs; appareils et installations électriques,
notamment ampèremètres, radio-électriques, panneaux de
commande, relais, semi-conducteurs, signaux, clignotants,
tableaux supports d'appareils électriques, accumulateurs,
batteries, piles électriques, piles à combustible,
convertisseurs, régulateurs de vitesse, publicité lumineuse
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
dispositifs de chauffage, de refroidissement, de
climatisation et d'aération, notamment appareils à air chaud
et froid, électriques de chauffage, de circulation d'eau,
récupérateurs et accumulateurs de chaleur, radiateurs,
réchauffeurs et sécheurs d'air, fours, chaudières, bouchons
de radiateurs, robinetterie métallique; corps d'éclairage,
lampes, phares, appareils et installations d'éclairage pour
véhicules terrestres, aériens et nautiques, filtres;
souffleries (parties d'installations d'aération); machines
et appareils de séchage; économiseurs de combustible
12
Tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en
ligne et de maintien, tracteurs à chenilles, tracteurs,
voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de
transport de personnes et de marchandises, véhicules
amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres
de transport de personnes et de marchandises, véhicules sur
rails tracteurs et tractés de transport de personnes et de
marchandises, véhicules terrestres remorqués de transport de
personnes et de marchandises, véhicules spatiaux, aéronefs,
aérostats, embarcations; dispositifs de sécurité, notamment
freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots
de freins, plaquettes de freins, garnitures en caoutchouc
pour freins de véhicules et pour pédales, rétroviseurs,
pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques,
pare-boue, ceintures de sécurité, équipements de sécurité
automobiles absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants
et/ou antipatinages pour roues de véhicules, calandres,
capots pour automobiles, capotes pour véhicules,
carrosseries, châssis, coques de bateaux, ferrures,
pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges
de véhicules, toits ouvrants de véhicules, amortisseurs,
bogies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux,
frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs,
ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de
roues, bandes de roulement pour le rechapage des pneus,
jantes de roues, rayons de roues, roues de véhicules,
avertisseurs, démarreurs, essuie-glaces, indicateurs de
direction, volant avec commande électrique d'appareils
d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs,
moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosion, moteurs à
vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs
thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs,
culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, pots
d'échappement, agrafes, carters pour engrenages; courroies
et sangles pour véhicules; convertisseurs, débrayeurs,
embrayages; transmissions
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques; livres; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; clichés; supports de publicité,
notamment catalogues, publications, lettres circulaires,
papier d'affaires, motifs de décoration murale, affiches,
enveloppes, étiquettes, cartons et cartonnages non compris
dans d'autres classes, papiers d'emballage, papiers réclame,
calendriers
17
Joints universels
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Constructions et de réparations, notamment chaudronnerie,
installation et réparation d'éléments pour le
conditionnement d'air, dérouillage, installation et
réparation d'articles électriques, peinture ou réparation
d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts,
chantiers de constructions navales, rechapage, regommage,
réparation et vulcanisation de pneus; services de station de
service; traitement préventif contre la rouille pour
véhicules; peinture, polissage, entretien, réparation,
graissage, lavage, nettoyage de véhicules
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Transport et entreposage, notamment conditionnement
(emballage) de produits, garages; location d'entrepôts, de
garages, de places de parkings, de véhicules; remorquage,
transport de marchandises et de voyageurs