01
Produits chimiques destinés à l'industrie; préparations pour
les traitements thermiques; dégraissants et détergents
utilisés en cours d'opérations de fabrication; préparations
et gaz pour le soudage, le brasage ou le découpage
thermique; préparations pour le moulage; préparations pour
les traitements électrolytiques et chimiques; préparations
pour les revêtements de surface par tonnelage; préparations
chimiques et cryogéniques pour l'ébarbage, l'ébavurage, le
polissage par tonnelage; liquides pour circuits
hydrauliques; matières collantes pour l'industrie
02
Peintures, vernis, laques; enduits, mordants; matières
tinctoriales; mastics non compris dans d'autres classes;
produits de préservation des matériaux, notamment du bois et
des métaux
03
Préparations pour nettoyer, décaper, dérouiller, polir;
abrasifs, notamment sous forme de feuilles, de toiles, de
bâtonnets; pierres à polir; préparations abrasives pour
l'ébarbage, l'ébavurage, le polissage par tonnelage
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, notamment de
coupe
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés, notamment sous forme de
fils, feuillards, tubes, barres, profilés; quincaillerie
métallique, notamment vis, boulons, rivets, goupilles et
anneaux élastiques, chevilles, ressorts, poulies; câbles
métalliques non électriques et raccords métalliques adaptés;
tuyaux métalliques; composants métalliques des systèmes
d'attache de tubes et câbles; composants métalliques de
manutention (non compris dans d'autres classes), notamment
bretelles, élingues, chaînes de palans, palettes, plateaux,
rails et voies suspendues; chaînes d'élévateurs et raccords
métalliques adaptés; agrafes et tendeurs métalliques de
courroies de machines; serrurerie, cadenas, chaînes de
sûreté; boîtes et caisses métalliques; panneaux de
signalisation métalliques (ni lumineux ni mécaniques);
échelles métalliques, distributeurs fixes métalliques de
serviettes et de papiers; patères pour vêtements; vannes
métalliques (autres que parties de machines); étaux
métalliques; baguettes et fils pour soudure et brasage;
produits métalliques non compris dans d'autres classes
07
Machines et leurs parties constitutives autres que celles
pour véhicules terrestres, notamment moteurs, freins,
embrayages, réducteurs et régulateurs de vitesse, arbres de
transmission, boîtes de vitesses, accouplements, suspensions
élastiques, courroies motrices et poulies, chaînes motrices
et pignons, courroies crantées et poulies associées;
composants de machines, notamment paliers, coussinets,
bagues, roulements, joints (parties de moteurs), engrenages,
roues libres, câbles de commande, ressorts, graisseurs et
systèmes de graissage, tamis; machines-outils et leurs
parties constitutives, notamment machines pour le travail du
bois et des matières plastiques, machines pour le travail
des métaux, notamment par enlèvement de matière, par
découpage, cisaillage, formage, injection, extrusion,
moulage, frittage, rivetage, tonnelage, machines d'usinage
physico-chimique; accessoires de machines-outils suivants:
porte-outils, mandrins, outils coupants ou de déformation,
meules, disques de tronçonnage, brosses et disques abrasifs
(parties de machines); éléments normalisés pour montage
d'usinage sur machines; machines à air comprimé, notamment
marteaux, pistolets pour l'extrusion de mastics,
boulonneuses visseuses, cloueurs, agrafeuses, cisailles,
ponceuses; composants d'installations à air comprimé
destinés à l'automatisation des machines et à l'alimentation
des machines à air comprimé, notamment compresseurs,
filtres, détendeurs-régulateurs de pression, lubrificateurs,
composants de logique pneumatique, séquenceurs pneumatiques,
programmateurs pneumatiques; tous constituants
d'installations hydrauliques destinés à l'automatisation des
machines, notamment centrales hydrauliques; composants
pneumatiques et hydrauliques, notamment vannes,
distributeurs, vérins, robinetterie, raccords, clapets,
joints (parties de moteurs); pompes de transfert et de
régulation des fluides (parties de machines); groupes de
filtration (parties de machines); générateurs de courant,
notamment groupes électrogènes; moteurs électriques;
appareils électroportatifs branchés sur secteur ou
accumulateur, notamment perceuses, visseuses, boulonneuses,
taraudeuses-goujonneuses, scies sauteuses et scies
circulaires, ciseaux, cisailles et grignoteuses, agrafeuses,
rabots, ponceuses, meuleuses angulaires et droites,
perforateurs électro-pneumatiques; appareils de soudure
autogène; pistolets de peinture; appareils de manutention
(autres que véhicules terrestres), notamment transporteurs à
bandes et à courroies, dispositifs pour le déplacement de
charges sur galets, rouleaux ou coussins d'air; appareils de
levage, notamment grues, potences, portiques, ponts
roulants, élévateurs, treuils, palans, crics et leurs
constituants; machines à usage industriel pour le
pesage-triage-empaquetage; distributeurs de papier
d'emballage et de ruban adhésif à usage industriel;
dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles et papier en
rouleau à usage industriel; appareils de levage et de
nettoyage; machines d'aspiration à usage industriel; pompes
à graisse; pompes hydrauliques (autres que parties de
machines)
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement,
notamment utilisés en mécanique, en menuiserie, en
électricité, en électronique et par les professions du
bâtiment; parties constitutives de ceux-ci, notamment pièces
d'usure
09
Composants d'installations électriques, notamment de
distribution, de transformation, de commutation, de
disjonction, de branchement, de dérivation; fils, câbles,
contacteurs, relais; appareils de soudure et de découpe, à
arc électrique, à plasma et leurs accessoires suivants:
électrodes et masques de soudeurs; fers à souder
électriques; appareils de contrôle-régulation et de commande
électriques, notamment automates programmables; appareils de
mesure de pression, de température, de vitesse, de temps, de
masse, de force, de fréquence, de grandeur électrique, de
longueur, notamment instruments de mesure de précision,
pieds à coulisse, micromètres, comparateurs, jauges,
calibres; instruments et machines d'essai de matériaux;
appareils de contrôle; vêtements de protection contre les
accidents, contre les produits chimiques, contre le feu,
contre les risques électriques, contre les rayons ionisants,
notamment chaussures de sécurité, gants, tabliers, guêtres,
manchettes de protection; gants en cotte de maille, casques
antichoc, casques antibruit, lunettes et visières
antiéblouissantes, masques de protection, masques
respiratoires et filtres associés; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents, notamment filets de
protection, harnais de sécurité, systèmes antichute,
descendeurs-évacuateurs, écrans pare-étincelles; dispositifs
de contrôle d'accès; appareils de télécommunication et de
télécommande radio et infrarouge; aspirateurs de poussière;
électro-vannes
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
filtrage, de distribution d'eau, notamment robinets
télécommandés, robinets à programmation horaire
17
Caoutchouc et succédanés; amiante; mica; pièces fabriquées
en ces matières non comprises dans d'autres classes,
notamment butées en caoutchouc, blocs silenceurs et
garnitures d'accouplement; produits bruts ou semi-ouvrés en
matière plastique, notamment films (autres que pour
l'emballage), feuilles, plaques, tubes, barres, profilés;
tuyaux flexibles non métalliques; matières plastiques ou
mousses mi-ouvrées servant à filtrer, à isoler, à jointoyer,
à caler, à calorifuger; bandes et rubans adhésifs pour
l'industrie; gants isolants
20
Meubles équipant des bureaux et des ateliers, notamment
armoires, établis, bureaux (meubles), vestiaires, tables à
dessin; tableaux d'affichage, présentoirs, rayonnages;
quincaillerie non métallique, notamment vis, boulons,
rivets, chevilles, poulies, roulettes; composants non
métalliques des systèmes d'attache des tubes et câbles;
panneaux de signalisation non métalliques (ni lumineux ni
mécaniques), échelles non métalliques; caisses et casiers
non métalliques; distributeurs fixes non métalliques de
serviettes et de papier; vannes non métalliques (autres que
parties de machines); manches non métalliques d'outils à
main; produits non compris dans d'autres classes, en bois,
corne, écaille, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
35
Services d'aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de
conseils, d'informations et de renseignements d'affaires;
services de secrétariat, de comptabilité, de liaisons avec
la clientèle; services de recrutement et de placement de
personnel, y compris d'hôtesses, de standardistes et de
mannequins; services de location de matériel de bureau;
services d'import-export; services de reproduction de
documents; services de publicité, de promotion, de relations
publiques; services de conception et de diffusion de
messages promotionnels et relationnels par tous moyens de
diffusion; services de création, de diffusion, de
démonstration de produits et de matériels publicitaires;
services de location de matériels et d'espaces
publicitaires, services de mercatique, notamment d'études de
marché et d'enquêtes en rapport avec la conduite des
affaires; décoration et agencement d'espaces de vente
36
Services d'assurance et de prévoyance; services bancaires,
financiers et monétaires; services sur les changes; services
sur les valeurs mobilières; services d'affacturage et de
recouvrement de créances, constitution de capitaux et
investissements; cautionnement; émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit; services d'agences en
douane; services d'expertises fiscales; services d'agences
immobilières, notamment vente et location de fonds de
commerces et d'immeubles; services d'expertise immobilière;
services de gérance immobilière
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