01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture (à l'exception des fongicides, des herbicides
et des produits pour la destruction des animaux nuisibles);
résines artificielles et synthétiques à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes; engrais pour les terres naturels et
artificiels; compositions extinctrices; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés
à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (à l'exception des huiles
et graisses comestibles et des huiles essentielles);
lubrifiants; produits pour lier la poussière; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes; chandelles; bougies; veilleuses et mèches
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux de construction métalliques
laminés et coulés; rails et autres matériaux métalliques
pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception de chaînes de
transmission pour véhicules); câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts
et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis;
autres produits en métal (non précieux) non compris dans
d'autres classes; minerais; écrous, boulons, vis, billes
pour paliers; cadenas et serrures pour véhicules; chaînes de
sûreté; porte-clefs; rampes d'accès pour véhicules et
soutiens d'essieu pour véhicules; bacs d'égouttement pour
véhicules et bacs à semences; robinets métalliques pour fûts
à huile, à paraffine et à essence; tous les articles
précités en métal
07
Machines non comprises dans d'autres classes et
machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); accouplements et courroies de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques non compris dans d'autres classes
(y compris la TSF), photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par
l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;
machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à
calculer, extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; lampes (non comprises dans d'autres classes),
ampoules électriques; catadioptres pour véhicules, appareils
électriques d'éclairage et de chauffage, pièces et
accessoires pour ces appareils (non compris dans d'autres
classes); appareils portables de chauffage, d'éclairage et
de cuisson fonctionnant à la paraffine et au gaz comprimé,
pièces et accessoires pour ces appareils (non compris dans
d'autres classes); dispositifs de chauffage pour moteurs de
véhicules terrestres; lampes à souder
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; cycles, pièces et accessoires pour cycles (non compris
dans d'autres classes), tels que filets de roue arrière et
tendeurs pour bagages; cycles motorisés; tricycles; pièces
et accessoires pour véhicules terrestres (non compris dans
d'autres classes); ceintures de sécurité, appui-tête et
appui-dos, tous destinés aux sièges de véhicules terrestres;
revêtements de volants de véhicules terrestres; feuilles en
matières plastiques transparentes à appliquer sur des
véhicules terrestres à moteur pour éviter la condensation
sur les vitres et pour des fins anti-éblouissantes
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris
dans d'autres classes); produits de l'imprimerie, journaux
et périodiques, livres; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés
17
Gutta-percha, caoutchouc, balata et succédanés et produits
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
produits en matières plastiques mi-ouvrées sous forme de
feuilles, plaques et baguettes; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux
flexibles non métalliques; bagues d'étanchéité
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine
(ni en métaux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à
l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verre
brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage pour tapissiers (crin, capoc,
plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses
brutes
24
Tissus, couvertures de lit et de table; produits textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
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