06
Métaux communs mi-ouvrés et leurs alliages, spécialement
métaux et alliages lourds non ferreux; métaux et alliages
lourds non ferreux sous forme de blocs, plaques, barres,
tuyaux, bâtons profilés et pièces coulées, forgées, étirées,
estampées et pré-ouvrées; métaux façonnés mécaniquement ou à
la main; fonte coulée à la machine; matériaux à bâtir
fondus, forgés, étirés et estampés; pièces estampées à chaud
en laiton; petites garnitures, à savoir raccords à vis pour
tuyaux flexibles, douilles pour tuyaux flexibles, raccords à
vis pour tubes, douilles à souder, disques muraux permettant
le soudage de tubes et le vissage d'armatures, culasses,
manchons, raccords, raccords d'angle, raccords en T, nipples
de réduction, raccords de réduction, manchons de raccord et
fittings pour installations de chauffage, de distribution
d'eau et pour installations sanitaires; fittings en métaux
non ferreux pour tuyaux en cuivre; soupapes, vannes et
robinets (compris dans cette classe) métalliques et leurs
parties pour matières liquides et gazeuses
07
Parties de machines fondues en métaux communs ou leurs
alliages, à savoir boîtes, anneaux, bandages de roues à
denture hélicoïdale, barres et paliers à cylindres coulés
par centrifugation et fabriqués par coulage continu;
machines à laver la vaisselle; appareils électriques pour le
ménage et la cuisine et leurs parties, compris dans cette
classe; soupapes, vannes, robinets et leurs parties en tant
que parties de machines
09
Appareils électrotechniques, de mesurage, de signalisation
et de contrôle; appareils électriques pour le ménage et la
cuisine et leurs parties, compris dans cette classe
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage et de ventilation et leurs
parties; appareils de chauffage pour combustibles solides,
liquides et gazeux ou électriques; fourneaux et fours pour
combustibles solides, liquides et gazeux ou chauffés à
l'électricité; parties de fourneaux, spécialement plaques de
cuisson en vitrocéramique, plaques de cuisson encastrables,
fours encastrables et plaques de cuisson encastrables tout
gaz; fours micro-ondes; armoires frigorifiques; parties
d'installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de bains, de W.-C., de
distribution d'eau et d'installations sanitaires; réservoirs
de chasse de W.-C.; armatures pour conduites de gaz, d'air,
de vapeur et d'eau et pour installations sanitaires; prises
de gaz, filtres à gaz, soupapes permettant l'aération de
conduites de tuyaux (aérateurs), clapets, robinets de chasse
d'eau et leurs parties; appareils électriques et à gaz pour
le ménage et la cuisine et leurs parties, compris dans cette
classe; soupapes, vannes, robinets et leurs parties en métal
et en matières plastiques pour matières liquides et
gazeuses
17
Fittings en polyéthylène et en polyvinylchlorure pour tuyaux
en matières plastiques
20
Soupapes, vannes, robinets (compris dans cette classe) et
leurs parties en matières plastiques pour matières liquides
et gazeuses