07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); instruments agricoles
et, particulièrement, machines pour l'épuration de l'eau,
séparateurs d'eau, éléments de puissance, actionnés à
moteur, pour la turbulence de l'eau en baignoires et
piscines; pompes (machines) et leurs parties; machines
pulvérisatrices
09
Appareils et instruments nautiques, de secours (sauvetage)
et de signalisation (balisage), particulièrement lignes de
flottaison, indicateurs et régulateurs de niveau d'eau,
échelles de sauvetage, flotteurs pour la natation
11
Appareils de distribution d'eau et appareils sanitaires et,
particulièrement, accessoires de réglage et de sécurité pour
appareils et conduites d'eau, appareils de prise d'eau,
appareils et installations pour adoucir l'eau, appareils
pour filtrer l'eau, appareils pour l'épuration de l'eau (à
l'exception des machines), bouches d'eau ou d'arrosage,
appareils pour le chauffage et le refroidissement de l'eau,
appareils de décharge d'eau, appareils stérilisateurs et
épurateurs d'eau, machines pour la stérilisation de l'eau;
appareils de distribution d'eau, réservoirs d'eau sous
pression, filtres pour eau potable, baignoires, garnitures
de baignoires; projecteurs d'éclairage, spécialement
sous-aquatique; douches; bouches d'égouts; dispositifs en
matières plastiques servant à aspirer la poussière et les
insectes morts qui flottent sur la surface de l'eau des
piscines (skimmers)
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, amiante, mica et
produits en ces matières non compris dans d'autres classes;
produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non
métalliques et, particulièrement, armatures et joints non
métalliques pour conduites; couvertures isolantes pour
baignoires et piscines; matières isolantes (plastique, gomme
ou caoutchouc) servant à recouvrir piscines et baignoires
pour en conserver la température; tuyaux flexibles
autoflottants (non métalliques)
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Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction et accessoires pour
ceux-ci non compris dans d'autres classes; constructions
transportables non métalliques et, particulièrement,
conduites d'eau (non métalliques), cabines de bain (non
métalliques), piscines (constructions non métalliques);
escaliers, poignées et rampes non métalliques; cabines de
douche non métalliques; podiums, tremplins, tremplins de
haut vol et toboggans non métalliques
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Meubles, produits (non compris dans d'autres classes) en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques et,
particulièrement, valves de conduction d'eau en matières
plastiques et meubles pour le jardin; échelles en matières
plastiques; soupapes de conduites d'eau (ni en métal ni en
matières plastiques)
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Services d'import-export, représentation en exclusivité de
toutes sortes de produits et d'articles pour piscines et
baignoires (y compris ceux pour le traitement des eaux),
ainsi que des accessoires et compléments de ceux-ci
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