01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
à lier la poussière; compositions combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques; emplâtres, matériel pour pansements;
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les
mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes; câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffre-forts et
cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis;
autres produits en métal; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs; accouplements et
courroies de transmission; grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillères; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la TSF),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie; matières adhésives;
matériaux pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et
articles de bureau; matériel d'instruction ou
d'enseignement; cartes à jouer; caractères d'imprimerie,
clichés; documentations publicitaires
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières; feuilles, plaques et baguettes de
matières plastiques (produits semi-finis); matières servant
à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs
produits; tuyaux flexibles (non métalliques)
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières; peaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine; peignes et éponges; brosses, matériaux pour la
brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de
fer; verrerie, porcelaine et faïence; verre brut ou
mi-ouvré
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant recouvrir les planchers, tentures
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, ornements
et décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs;
allumettes
35
Services d'affichage; location de machines et
d'installations de bureaux; agences d'informations
publicitaires; contrôle d'affaires; diffusion d'annonces
publicitaires; aide à la direction d'affaires; distribution
de matériel publicitaire; décoration d'étalages; services
d'étalagiste; informations et renseignements d'affaires;
organisateurs-conseils; analyse du prix de revient;
surveillance d'affaires; décoration de vitrines
36
Assurances et finances; services fiduciaires; estimations
financières
37
Constructions et réparations; services relatifs à
l'installation d'appareils et de matériels de bureaux
38
Communications
39
Services d'agents expéditionnaires; camionnage;
conditionnement de produits; distribution de marchandises;
distribution de colis; emballage de marchandises;
entreposage; entreposage frigorifique; services de portefaix
et commissionnaires; entreposage en transit; services
transitaires
40
Traitement de matériaux
41
Éducation et divertissement
42
Impression publicitaire; services en relation avec la
distribution des produits de grande consommation, à savoir
approvisionnement