01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches; matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
minerais; installations de stockage (entrepôts) et quais de
chargement de trains dans les mines; ouvrages portuaires
07
Installations pour la production de boîtes (en tôle);
machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses; installations et machines de
transport, de chargement et de déchargement de matières
premières; installations et machines de dépôt, de
rechargement et de traitement de matières premières pour
carrières et mines, installations sidérurgiques,
cimenteries, ainsi que pour industries chimiques;
installations et machines d'agglomération pour la sidérurgie
et les industries chimiques; installations et machines de
pelletage; installations d'enrichissement et de traitement
des minerais; lignes d'usinage et de traitement des tôles;
installations de tournage de cylindres; laminoirs à chaud et
à froid; lignes de traitement et de revêtement pour bandes,
tôles, profilés, tuyaux, pièces forgées et autres produits
sidérurgiques; installations pour la production de l'énergie
électrique; installations complètes pour la production des
métaux non-ferreux (zinc et aluminium); machines de
cokeries; installations pour la fabrication des engrais;
installations pour la production des colorants; machines de
cimenteries; chargeurs de navires, déchargeurs de navires;
centrales thermiques industrielles pour la production
d'énergie électrique; installations hydrauliques
industrielles et civiles; stations de prise et de pompage
d'eau; installations pour le bitumage de tuyaux;
installations de réfection de rigoles, installations de
réfection de chariots torpilles; machines pour couler la
fonte; installations pour la granulation de la fonte;
installations sidérurgiques de réduction directe;
installations et machines pour l'homogénéisation de matières
premières; installations pour le traitement des boues des
eaux industrielles et civiles et pour le concassage du
minerai par voie humide
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la radio),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs;
installations pour la transformation et la distribution de
l'énergie; systèmes de contrôle et d'automatisation des
procédés; installations de distribution de l'électricité;
installations pour le traitement d'émulsions huileuses;
installations de dessalage d'eaux salées
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; hauts fourneaux, fours pour aciéries et
installations de coulée continue; installations pour le
traitement des eaux; installations anti-pollution;
installations de dessalement; fours de réchauffage pour la
sidérurgie et la métallurgie; fours de traitement thermique;
installations pour l'élimination de la poussière et
l'épuration des fumées; installations de récupération des
gaz et d'élimination des gaz polluants; installations de
distillation de l'ammoniaque; installations pour le
traitement biologiques des eaux résiduaires et des eaux
d'égout; installations pour l'épuration des eaux résiduaires
industrielles et des eaux d'égouts; installations pour la
production d'oxygène à usages industriels; installations
pour la production d'un courant d'air à souffler dans les
hauts fourneaux; installations pour la production de vapeur
à usages industriels
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par
eau; pièces pour automobiles; culbuteurs de wagons
19
Installations de stockage (entrepôts) et (quais) de
chargement de trains dans les mines; ouvrages portuaires;
cheminées
37
Construction, pour compte de tiers, d'installations
industrielles en général; montage et installation, pour
compte de tiers, de machines, de moteurs et d'appareils;
construction d'usines d'entretien pour installations
industrielles; construction de cokeries; construction de
cimenteries et de manufactures pour chaux; construction de
chantiers navals, de manufactures d'automobiles
42
Étude et projet, pour compte de tiers, d'installations
industrielles en général; étude et projet, pour compte de
tiers, de machines, de moteurs et d'appareils; étude et
projet d'usines d'entretien pour installations
industrielles; étude et projet de cokeries; étude et projet
de cimenteries et de manufactures pour chaux; étude et
projet de chantiers navals et de manufactures d'automobiles
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