01
Produits chimiques, engrais pour les terres, compositions
extinctrices, désincrustants, anti-oxydants, antigel,
antibuée, additifs liquides pour commandes et freins
hydrauliques, liquides pour circuits de refroidissement,
trempes, matières tannantes, substances adhésives destinées
à l'industrie; résines
02
Couleurs, vernis, émaux et laques, solvants, produits
anticorrosifs, préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants;
résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
03
Préparations pour laver, polir, nettoyer, dégraisser et
abraser, savons; produits de toilette contre la
transpiration, huiles essentielles, parfumerie, cosmétiques,
lotions et préparations pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, essences pour
moteurs et compositions combustibles, propergols, matières
éclairantes, préparations à lier la poussière; cierges,
chandelles, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, produits
hygiéniques, désinfectants, parasiticides et insecticides,
emplâtres et matériel pour pansements, produits diététiques,
produits vétérinaires, préparations pour détruire les
mauvaises herbes et les animaux nuisibles; désodorisants,
produits contre la transpiration
06
Plaques et couvre-plaques, porte-vignettes; porte-clefs et
boucles en métaux communs; métaux communs bruts et mi-ouvrés
et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à
bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux
métalliques pour les voies ferrées; chaînes, câbles et fils
métalliques; serrurerie, coffres-forts et cassettes; billes
d'acier; fers à cheval, clous et vis; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs; accouplements et
courroies de transmission; pompes à air pour véhicules
automobiles, pompes et filtres à huile, filtres pour
carburants, filtres à air; machines et instruments pour
l'agriculture; couveuses; installations et appareils pour
produire de l'électricité ou une autre énergie
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, composants et dispositifs
électroniques, tableaux de commande, appareils de radio,
autoradios, radio-réveils, enregistreurs, rubans, fils et
autres supports pour la reproduction du son, transmetteurs
et récepteurs portatifs, téléviseurs, amplificateurs,
amplificateurs téléphoniques, interphones, calculateurs,
appareils de traduction simultanée, dispositifs de mise en
mémoire, signaux d'alarme, appareils de signalisation
acoustiques, dispositifs antivols, appareils photographiques
et cinématographiques; appareils et instruments optiques,
lunettes, leurs parties et leurs étuis, appareils et
instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils déclenchés par l'introduction
d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes,
caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils
extincteurs
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Pompes à air pour véhicules automobiles; véhicules,
appareils de locomotion par terre, par air et par eau et
leurs parties, moteurs pour véhicules terrestres; housses
pour sièges et dossiers intérieurs de véhicules automobiles;
rétroviseurs; enjoliveurs de roues, ceintures de sécurité,
dispositifs antivols, dispositifs de blocage de direction
14
Porte-clefs, boucles, médaillons et broches en métaux
précieux; médaillon et broches en métaux communs;
radio-réveils; métaux précieux et leurs alliages, objets
d'ornement personnel en métaux précieux ou en plaqué,
joaillerie, pierres précieuses, bijouterie, horloges et
autres instruments chronométriques
16
Papier et articles en papier; carton et articles en carton;
imprimés, journaux, revues, périodiques et livres; cartes
postales, photographies et affiches; agendas, cahiers,
journaux, répertoires téléphoniques, calendriers, plumes,
crayons, porte-plume, presse-papiers et autres articles de
bureau, garnitures pour tables de travail, matières
adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes,
pinceaux pour peintres; machines à écrire et autres articles
de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes
à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
18
Cuir et peaux, imitations du cuir et des peaux; malles,
valises, sacs, sacs à main, sacs à main pour hommes et
petits articles de maroquinerie, tels que portefeuilles,
porte-cartes, porte-documents, porte-objets et étuis en cuir
pour clefs; parasols et parapluies; cannes, fouets, harnais
et sellerie
20
Meubles, glaces, miroirs, cadres; tables, chaises et chaises
longues pour le camping et pour le pique-nique
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine; marmites, vaisselles et garnitures pour le
pique-nique; peignes, éponges, plumeaux, peaux de daim
naturelles ou synthétiques; instruments et matériels de
nettoyage; paille de fer
24
Tissus, couvertures de lit et de table, linge pour la
maison; tentures en tissu
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles; boucles, médaillons et broches ainsi
qu'autres accessoires pour vêtements
27
Tapis, moquettes, paillassons, nattes, linoléum et autres
produits servant a recouvrir les planchers et les intérieurs
de véhicules automobiles; tentures
28
Jeux, jeux didactiques, vidéo-jeux, jouets; articles de
gymnastique et de sport; ornements et décorations pour
arbres de Noël
32
Bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des
boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Cendriers, briquets et autres articles pour fumeurs
37
Services d'entretien et réparation de véhicules et
d'appareils de locomotion (ateliers et stations-services);
constructions et réparations
38
Communications et diffusions radiotélévisées
42
Buffets, hôtels et motels
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