01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et
mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
minerais
07
Machines (à l'exception des valves ainsi que leurs
accessoires et pièces détachées, clapets, pompes et
mécanismes de circulation des fluides) et machines-outils;
moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements
et courroies de transmission (excepté pour véhicules
terrestres); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F., mais à
l'exception des valves ainsi que leurs accessoires et pièces
détachées), photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux
flexibles non métalliques (à l'exception des valves, clapets
ainsi que leurs accessoires et pièces détachées)
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer,
etc.); matières textiles fibreuses brutes
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
42
Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, fours crématoires; réservation de chambres
d'hôtels pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection; forages; essais de matériaux;
laboratoires; location de matériel pour exploitation
agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie