01
Métal pulvérisé pour opérations catalytiques; produits
chimiques pour opérations industrielles, scientifiques,
photographiques et agricoles, à savoir sélénium extra-pur,
gallium, oléum, acide sulfurique, sel brut de vanadium,
oxydes de cobalt, oxyde de zinc pour la production de
couleurs, oxydes filtrés de zinc, oxyde d'aluminium et
chlorure d'aluminium pour la métallographie, pour la
chromatographie ainsi que la chromatographie en couches
minces, pentoxyde de vanadium sous forme pulvérulente et en
paillettes, en pastilles, en feuillets et en grenailles,
sulfate de nickel, sulfate de zinc, sulfate d'aluminium,
sulfate de gallium, hydroxyde d'aluminium, hydroxyde de
gallium et gel hydroxyde d'aluminium, iodure et gallium,
bromure de gallium, lessive d'aluminate de sodium, alun de
potassium, acétate d'aluminium, formiate d'aluminium, savons
d'aluminium, naphténate d'aluminium, linotéate, chlorure
d'aluminium, chlorure de gallium, oxyde brun de cobalt,
arséniate de sodium, engrais extraits de scorie cuivreuse,
gel de silice pour la chromatographie en couches minces,
kaolin
02
Métaux sous forme pâteuse à l'intention des peintres et des
décorateurs
03
Corindon à polir à usage industriel, scientifique et pour
des diapositives (à l'exception du cuir), argile à polir,
abrasifs très fins
05
Métal pulvérisé pour la destruction des parasites, produits
chimiques pour la protection des plantes
06
Métaux non précieux bruts et en partie traités ainsi que
leurs alliages sous forme de gueuses, de tronçons, de
barres, de tôles, de bandes, de courroies, de feuilles, de
flans, de ronds, de tiges, de tuyaux, de profilés, de fils
non isolés, de grenailles, de poudre et de pâtes, de
feuilles, y compris pièces estampées à froid
(demi-produits), métaux non ferreux non précieux ainsi que
leurs alliages sous forme de produits semi-finis (cf. pièces
de fonderie, embouties à la presse, de forge et de
découpage, formats de laminage et de presse), produits
métalliques non précieux à plusieurs couches, sous forme de
tôles, de bandes, de courroies, de feuilles, de tuyaux, de
flans, en liaison également avec des matières non
métalliques à couches, des matières métalliques non
précieuses avec des propriétés physiques à finalités
différentes et/ou des propriétés chimiques, sous forme de
tôles, de bandes, de courroies, de feuilles, de flans, de
tuyaux, de cordes, de cordons, de grenailles, de gravier;
fils métalliques, câbles et torons métalliques faits de
métaux non précieux; pièces estampées de frittage en métal
(produits semi-finis), métal pulvérisé pour fabriquer des
éléments de machines, métaux pulvérisé pour fabriquer des
éléments de machines, métaux sous forme pâteuse (agrégat)
pour la fabrication des matériaux de construction, barres de
soudage à base métalliques; autres produits en métaux non
précieux (coulé en lingotières), boucles en métaux non
précieux, feuille d'aluminium, doublée ou non, imprimée,
teintée, enduite, laquée ou estampée, destinée à l'emballage
de produits alimentaires, feuilles d'aluminium pour la
cuisson, feuilles d'aluminium pour bricoleurs; revêtements
extérieurs et intérieurs en métaux non précieux, destinés à
l'industrie du bâtiment; garages préfabriqués transportables
en métal, destinés aux véhicules
07
Filtres métalliques pour le transport pneumatique,
paliers-glisseurs compound et paliers-glisseurs en couche
mince, à parois épaisses, faits en métaux non précieux pour
les machines, pièces estampées à froid destinées à la
construction mécanique, crics, installations de manutention
et de transport, couvercles de machines à laver, engins de
levage pour les véhicules (machines), machines à souder les
matières plastiques, postes d'oxycoupage, installations de
soudage, dispositifs de rotation et de pivotement pour les
pièces à souder, éléments anti-usure pour les machines
09
Fils de résistance et de conduite isolés faits en métaux non
précieux, fils isolés à des fins électriques, fils en métaux
non précieux destinés à des fins électriques (pour les
fusibles par exemple), pièces estampées à froid pour des
appareils de couplage électriques, anodes, cathodes,
thermo-couples à chemise et éléments thermo-électriques à
chemise (excepté pour buts de chauffage, de cuisson et de
refroidissement), appareils de soudage, indépendants du
réseau; appareils de soudage, appareils automatiques de
soudage, installations de soudage et dispositifs de soudage
pour le soudage sous arc électrique, électrodes de soudage
et porte-électrodes, installations de soudage par arc
<>, installations de découpage par arc <>,
pièces combinées d'appareils de soudage par arc <>,
pièces combinées d'appareils de soudage et d'installations
de soudage pour le soudage sous CO2, soudage sous flux
électro-inducteur, soudage <> et découpage
<>, découpage au chalumeau, soudage à déviation
magnétique de l'arc et soudage de matières plastiques,
sources de courant pour le soudage par arc électrique,
(convertisseurs, redresseurs et transformateurs de soudage),
engins de contrôle et de signalisation et instruments,
feuille d'aluminium non doublée pour l'électronique et
l'électrotechnique
11
Évaporateurs pour installations réfrigérantes, filtres
métalliques pour nettoyer les liquides et les gaz,
couvercles de chaudières à lessive
12
Pièces estampées à froid (armatures et fermetures) pour la
construction de véhicules, ferrures en métal pour la
construction de véhicules sur rails, jantes de bicyclette en
métal
14
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que les objets qui
en découlent (à l'exception des objets de coutellerie, des
fourchettes, des cuillères)
19
Pavés de rues et matériaux de construction extraits de la
scorie cuivreuse, comme revêtement de sol à des fins de
construction
20
Petits agencements ménagers et de cuisine (étagères
d'assemblage pour armoire); barres de rideau; meubles en
métal en corrélation avec d'autres matières comme le bois et
les matières plastiques
27
Papiers peints faits d'une feuille d'aluminium doublée
28
Articles de sport (manchons de pêche en métal)