01
Produits chimiques pour buts industriels, scientifiques et
photographiques; compositions extinctrices; trempes et
produits chimiques pour la soudure et la brasure; produits
chimiques destinés à conserver les aliments, substances
adhésives destinées à l'industrie
02
Matières colorantes, couleurs, minium, métaux en feuilles
pour décorateurs, vernis, laques, mordants pour bois;
préservatifs contre la rouille
03
Sels de bain pour buts cosmétiques; encaustiques, savons,
préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; produits d'empois, additifs colorants pour le
linge, substances à détacher, préparations à nettoyer et à
polir (sauf pour le cuir), abrasifs; mordants pour le
décapage de peinture
04
Cire pour buts techniques, matières éclairantes, huiles et
graisses techniques, lubrifiants, essence
05
Médicaments, ainsi que produits chimiques pour la médecine
et l'hygiène, drogues pharmaceutiques, emplâtres et étoffes
de pansement faisant partie de l'équipement de navires;
préparations pour détruire les animaux nuisibles,
désinfectants, sels de source, sels de bain médicinaux,
aliments diététiques pour enfants et malades
06
Tubes en métal et armatures pour des installations de
chauffage sur des bateaux, tubes en métal et armatures pour
des installations frigorifiques sur des bateaux, tubes en
métal et armatures pour des installations de ventilation sur
des bateaux; matériaux de construction pour chaudières à
tubes d'eau; métaux communs bruts et partiellement usinés;
cuves émaillées et étamées, petite quincaillerie en métal,
serrureries et travaux de forgeage, à savoir grillages,
fenêtres et portes; serrures; charnières pour cloisons et
portes étanches de navires; ferrures de mâts et de mâts de
charge; montants de balustrades en métal; produits en fils,
à savoir grillages en fils, réseaux en fils, treillis en
fils, clôtures en fils, câbles en fils; ferblanterie, à
savoir boîtes en tôle; ancres, chaînes pour navires, à
savoir chaînes d'ancre, chaînes à maillons, chaînes pour le
transport, boules en acier, cloches, crochets et oeillets en
métal (compris dans cette classe), coffres-forts et boîtes
en métal; métaux façonnés mécaniquement ou à la main,
éléments de construction laminés et fondus, fonte mécanique;
mâts; plaques et barres en métal comme produits finis;
réservoirs en métal, grillage sous forme de grilles en
barres; vannes d'arrêt (coulisses) pour liquides et gaz;
tuyaux flexibles en métal; éléments de construction en fer
pour bâtiments, à savoir parois, plafonds comme éléments de
construction, toits en métal, éléments de construction de
toits pour des halles; plaques indicatrices ou
d'immatriculation, y compris sous forme de lettres en métal;
docks flottants
07
Robinetterie pour installations de chauffage, éventuellement
pour chaudières, sur des bateaux; outils actionnés
mécaniquement; constructions transportables de levage de
navires; moutons; machines marines, moteurs (sauf pour
véhicules terrestres); mâtereaux de charge, grues, machines
et éléments de machines, à savoir machines à piston,
turbines à vapeur, à gaz et hydrauliques, moteurs pour des
navires de mer et fluviaux; chaudières à vapeur fonctionnant
au charbon ou à l'huile; tubes de chaudières à vapeur en
métal, surchauffeurs pour de telles chaudières;
transmissions d'arbres et engrenages, paliers de butée en
métal ou en matière artificielle; pompes (comprises dans
cette classe), chaudières d'échappement, tourets d'apiquage,
condenseurs de vapeur d'échappement, soupapes fabriquées en
métal ou en matière artificielle, à savoir soupapes
d'alimentation, soupapes d'injection, soupapes de sûreté,
soupapes de réduction de la pression, soupapes de croisement
et à deux voies, soupapes d'aspiration et de refoulement,
soupapes à vanne; dispositifs mécaniques ou électriques pour
la fermeture de portes de cloison; réservoirs à gaz sous
pression pour le lancement de moteurs; courroies de
transmission (sauf pour véhicules terrestres); grands
ustensiles de ménage et de cuisine, à savoir calandres à
chaud, machines à repasser, broyeurs de viande et machines
pour le traitement de la viande; centrifugeuses d'huile et
d'eau, installations de pompage flottantes pour combustibles
liquides, treuils d'amarrage
08
Coutellerie, outils actionnés à main; tourniquets comme
outils
09
Masques respiratoires; appareils et dispositifs de
sauvetage, appareils et instruments extincteurs; appareils
de physique, de chimie, d'optique et électrotechniques,
appareils de mesurage, de navigation, de pesage, de
signalisation, de mesure et de surveillance; appareils
photographiques, cinématographiques, de radio,
haut-parleurs, machines parlantes, machines à calculer,
caisses enregistreuses; sifflets et sirènes; plaques
d'immatriculation lumineuses en métal ou matières
artificielles
10
Appareils, instruments et ustensiles médicaux, ustensiles
médicaux, spécialement des poumons d'acier; ustensiles pour
l'hygiène du corps, à savoir appareils de massage roulants
et brosses de massage
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage et de ventilation, installations
de conduites d'eau, de bain et sanitaires; robinetterie pour
installations de chauffage, de réfrigération et de
ventilation sur des bateaux; capuchons de ventilateurs sur
des bateaux, y compris ceux à ventilation électrique;
robinetterie pour installations de chauffage au charbon et à
l'huile, appareils pour la purification de liquides par
séparation de leurs éléments, par exemple pour déshuiler
l'eau de cale; appareils pour l'élimination de l'huile de la
vapeur; réfrigérateurs d'huile et d'eau douce;
pare-étincelles faisant partie de chaudières, chaudières
d'échappement; appareils de filtrage pour huile de
graissage
12
Véhicules terrestres et nautiques, ainsi que parties de
véhicules; navires de mer et navires fluviaux, navires de
pêche, navires de nettoyage d'huile, pontons, barges,
remorqueurs, embarcations de sauvetage et radeaux de
sauvetage, grues et silos flottants pour le blé et pour
autres marchandises; navires-atelier, canots, barques pour
la navigation, barques de remorquage et barques de fleuve,
navires à moteur, pétroliers, wagons-citernes; moteurs pour
véhicules terrestres, timonerie et gouvernails pour
installations à gouverner pour bateaux; gouvernails profilés
et balancés pour bateaux; bittes et taquets, chariots
transporteurs; défenses de navires; clapets d'abordage pour
barques traversières, clapets de sûreté pour sabords
(fenêtres) et ouvertures de ventilateurs; balustrades,
escaliers, coupées, roufs, portes, tous destinés aux
navires; panneaux pour écoutilles, silencieux pour gaz
d'échappement et gaz aspirés; courroies pour véhicules
terrestres; roufs de bord mobiles; hélices de propulsion;
cheminées pour navires; pare-étincelles pour cheminées de
navires; objets d'art pour les navires, spécialement
fenêtres en mosaïque, céramique ou en verre
14
Horloges, pendules et montres, et leurs parties
16
Photographies et produits d'imprimerie, objets d'art pour
les navires, spécialement tableaux peints; articles à
écrire, à dessiner, peindre et à modeler, craie à signer,
ustensiles de bureau et de comptoir (à l'exception des
meubles), matériel d'instruction (à l'exception des
appareils), pinceaux, artiles en papier et en carton (non
compris dans d'autres classes), emballages, à savoir sacs
17
Tubes en matière artificielle et armatures pour des
installations de chauffage sur des bateaux; tubes en matière
artificielle et armatures pour des installations de
réfrigération sur des bateaux; tubes en matière artificielle
et armatures pour des installations de ventilation sur des
bateaux; joints et garnitures d'étanchéité, y compris en
amiante; matériel d'étoupage; matériel d'isolation
calorifuge et d'isolement, spécialement pour des chaudières
et des tuyauteries; matériel de rembourrage; articles en
caoutchouc et en matière remplaçant le caoutchouc, à savoir
butoirs, étoupages profilés pour panneaux d'écoutilles,
courroies, tuyaux flexibles; poignées pour installations de
distribution électrique; tuyaux flexibles; étoupages de
tubes d'étambot
18
Articles de sellerie (compris dans cette classe)
19
Matériaux de construction pour chaudières à tubes d'eau;
revêtements en bois ou en liège pour ponts de navires;
pare-étincelles pour cheminées; toits en matière
artificielle; parties de constructions de toit pour des
halles; montants de balustrades en matière artificielle;
treillis en roseau; docks flottants
20
Armoires en tôle; articles en os, en liège, en corne et en
baleine (compris dans cette classe); plaques et barres en
matière artificielle comme produits finis, pièces de moulage
en celluloïd et en autres matières artificielles comme
produits finis (compris dans cette classe); cadres pour
lits; réservoirs en bois ou matière artificielle, rayons en
bois, acier ou matière artificielle; articles de tourneurs
pour la décoration à bord; articles de sculpture et de
tressage, cadres d'images; vannes d'arrêt (coulisses) pour
liquides et pour gaz; meubles, spécialement armoires,
tables, bancs, chaises, tabourets, secrétaires, tables de
toilette, pupitres à écrire, lits, miroirs, articles de
rembourrage, spécialement pour des navires, cercueils;
plaques d'immatriculation ou indicatrices, y compris sous
forme de lettres, en matières artificielles, grillage sous
forme de grilles en barres
21
Articles émaillés et étamés, à savoir seaux, plats, baquets,
récipients pour boire, pots, assiettes; brosses métalliques,
timbales, récipients en tôle, y compris bidons; petits
ustensiles de ménage et de cuisine, spécialement chaudrons,
brosseries, pinceaux, éponges, matériel de nettoyage, paille
de fer, articles en porcelaine, verrerie (compris dans cette
classe)
22
Fils à lier, cordages, filets; fibres textiles, matériaux de
rembourrage, matériaux d'emballage, à savoir ficelles,
bâches, sacs, drapeaux, tentes, voiles, couvertures
d'écoutilles et de ventilateurs en toile à voiles, bâches
23
Fils
24
Couvertures, rideaux, tissus et tissus à mailles pour
l'aménagement de navires; feutre; linge de table et de lit
25
Gants; vêtements, vêtements tissés et tricotés destinés à
être portés à bord; lingerie de corps; chaussures pour le
travail
26
Rubans et cordons
27
Revêtement de planchers, nattes, revêtements en caoutchouc
et linoléum pour ponts de navires; nattes de roseau, tapis,
nattes, linoléum, toile cirée; articles en caoutchouc et en
matière remplaçant le caoutchouc, à savoir couverture de
planchers, nattes
28
Craie à billard; jeux et jouets, appareils de gymnastique et
de sport
29
Charcuterie et marchandises de poisson, extraits de viande,
conserves, à savoir conserves de viande, de fruits, de
légumes, de poisson et de fruits, fruits conservés et
légumes conservés, gelées de viande, de poisson, de fruit et
de légumes; oeufs, lait, beurre, fromage, margarine, huiles
et graisses comestibles; sauces
30
Café, succédanés du café, thé, sucre, miel, farine et
denrées comestibles, à savoir orge, semoule, gruau, flocons
d'avoine, riz, sagou, tapioca, pâtes alimentaires, épices,
sauces, vinaigre, moutarde, sel de cuisine, cacao, chocolat,
sucreries, produits de boulangerie, pâtisserie, levain,
levure chimique, glace alimentaire
31
Malt, substances alimentaires pour les animaux; fruits frais
et légumes
32
Sirops pour boissons, bière, eau minérale, boissons non
alcoolisées; jus de fruits
33
Vins, spiritueux, boissons mélangées à base de vin ou de
spiritueux