01
Produits et composés antigel (aussi pour les vitres),
préparations contre la ternissure de glaces, antidétonants
pour les moteurs à explosion, produits pour décalaminer les
moteurs d'automobiles, produits pour boucher les trous dans
les chambres à air, apprêts pour le cuir; produits
extincteurs; substances adhésives pour l'industrie; chemises
de cylindres
02
Couleurs, vernis, laque, crayons-laque, produits
préservatifs contre la rouille
03
Substances pour laver; matières à nettoyer, substances à
polir, produits à dégraisser, produits à meuler; savons,
produits de toilette et de beauté, tels que crèmes pour la
peau, shampooing et coffrets de cosmétiques; boîtes à poudre
(cos.)
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants, combustibles
liquides et gazeux
05
Emplâtres, matériel de pansement, boîtes à pansements,
désinfectants
06
Métaux communs mi-ouvrés et leurs alliages; métaux façonnés,
percés, tournés, fraisés, pressés, forgés et estampés,
métaux poreux et non poreux ouvrés, pièces de fonte
façonnées, pièces étampées, moulages pour pièces de
machines, moules métalliques, récipients métalliques, bâtis
métalliques, toiles métalliques, chantiers en métal pour
fûts; enclumes, cloches, pièces de construction coulées et
laminées; chaînes, câbles et fils métalliques (non
électriques); ouvrages de serrurerie, clouterie; objets en
fils métalliques, ferblanterie; tubes métalliques;
coffre-forts et cassettes à argent; billes d'acier;
quincaillerie (non comprise dans d'autres classes), telle
que pinces en métal, clochettes, colliers d'attache,
armatures, jonctions de câbles, raccords de tuyaux et de
tubes, joints de tuyaux à filetage, pinces porte-clichés,
jonctions de courroies, de cordes et de pièces en bois,
cosses, douilles, boulons, étriers de fixation, étriers en
fil métallique, étriers d'étanchéité et de sûreté, crampons,
goujons métalliques, pitons et crampons à glace, brides,
patères, boutons métalliques, corps de chargement de filtres
(billes, étoiles, anneaux, selles de remplissage) éclisses,
lames, capsules, happes, éléments de chaînes, maillons,
crochets, manchons, capotes, raccords, écrous, rivets,
manchettes, aiguilles, plombs de garanties, oeillets,
galets, plaquettes, anneaux, boucles, viroles, petits clous
(semences), boulons, clavettes, chevilles, pointes en acier,
crochets fermés, pièces terminales, pièces d'attache, pièces
annulaires, pièces de tension, pièces de rallonge, pièces de
jonction, pièces médianes, pièces à souder, pièces de
rallonge et pièces d'angle, disques de pression, disques
d'équilibrage, poulies, rondelles élastiques comprises dans
la classe 6, rondelles éventail, rondelles fraisées,
rondelles coniques, disques perforés, rondelles métalliques,
rondelles d'arbre, rondelles d'articulation, rondelles de
butée de palier, rondelles de verrouillage, disques
distributeurs, rondelles dentées, pivots, cornières de
butée, de recouvrement, de fixation, de glissement, de
roulement, de bordures et de renforcement, cônes de
soupapes, poussoirs de soupapes, pastilles de soupapes,
cache-soupapes, enveloppes de soupapes, pointeaux de
soupape, plateaux de soupape, bagues de soupapes; clous et
vis; boîtes à outils, conduites souples (non électriques),
câbles de remorquage, ressorts métalliques, tels que
ressorts à lames, à étrier, d'amortissement, de pression, de
maintien, à membrane, d'ajustage, de rembourrage, de
frottement, à bague, de retour de rotation, de rappel, à
branches, frotteurs, à boudin, en spirale, d'arrêt,
d'écartement, de sommier, de torsion, en acier, de porte, de
soupape et de traction; pièces de tuyaux, tuyaux cintrés,
coudes d'aspiration, d'échappement et à brides, douilles à
bord, douilles d'écartement, douilles excentriques, douilles
filetées, coussinets, douilles à pointeau, douilles à
oeillets, récipients en tôle, estagnons à huile (en métal),
tissus métalliques, réseaux de fils métalliques, treillages
grillages, cordages métalliques, boudins en fils
métalliques, tuyères, joints métalliques, serrures,
charnières, dispositifs de sûreté pour fenêtres, serrures,
vis et portes, pênes de serrures, clavettes et pinces de
serrage (parties de la serrures des portes de véhicules),
fenêtres de réservoir, couvercles à vis, pièces métalliques
de portes et fenêtres, clefs, porte-clefs, ébauches de
clefs, papillons d'étranglements, de chauffage, d'air et de
protection, pivots à rotule, coussinets sphériques, joints à
rotule, cuvettes à billes, corps et blocs de paliers,
plaques-enseignes métalliques, plaques d'identité et
d'avertissements (non électriques), tiges filetées, pignons,
crantages, coquilles de paliers et coquilles de paliers
ajustées, vannes, articulations à coulisseau; goupilles de
rotation, boulons de centrage, cales de freinage, étrier de
suspension, cosses de câbles à griffes, plots, chevalets
plans, échelles de suspension; éviers; conduites de
carburant, d'air, de pression, d'échappement de gaz,
d'huile, du trop-plein d'huile et canalisations
07
Moteurs à combustion interne (autres que pour véhicules
terrestres), moteurs à pistons, à pistons rotatifs, et
turbines (autres que pour véhicules terrestres), machines
motrices pour véhicules aériens et nautiques, machines
motrices, machines de travail et machines d'entraînement
stationnaires et mobiles (autres que pour véhicules
terrestres), machines actionnées par moteurs auxiliaires,
appareils et outils (parties de machines) pour le levage, la
descente, le pivotement, la rotation et l'appui de machines,
d'appareils et d'outils, en particulier pompes hydrauliques
et engins de levage hydrauliques et pneumatiques;
génératrices électriques, gazogènes, postes de soudure,
compresseurs, compresseurs pour le gonflage des pneus,
pompes centrifuges de décantation, ponts élévateurs
pivotants et leurs composants, élévateurs articulés,
échelles tournantes, machines, appareils et outils (parties
de machines) pour creuser la terre et pour les travaux de
terrassement, pour creuser et déplacer des terres meubles,
termes et naturelles, pour creuser et niveler des fosses,
pour creuser et entretenir des tranchées, pour remblayer,
tasser et niveler des tranchées et pour répartir et aplanir
les matières déversées et le sol de fondation, en
particulier excavateurs, pelles, bennes preneuses, telles
que bennes à deux ou plusieurs coquilles, godets
d'excavation, de curage et forage profond, fraises à creuser
les tranchées, fraises fossoyeuses et pour fossés
d'assainissement, fraises pour nettoyer les tranchées,
machines de drainage, vis pour le remplissage des tranchées,
lames pour le déblayage, appareils d'aplanissement,
appareils pour déplacer la terre et chargeurs frontaux;
machines de chantiers, engins pour la construction des voies
de chemins de fer; machines, appareils et outils (parties de
machines) pour les constructions et l'entretien des routes,
des chemins et des places, en particulier machines,
appareils et outils (parties de machines) pour compacter des
matériaux liants ou non de toute granulation, pour la
répartition de liants de toute nature, pour déposer et
répartir des matériaux de construction de routes, pour le
mélange de matériaux de remblayage et de terre végétale,
pour déposer et répartir des matériaux de toutes sortes pour
la stabilisation des sols, pour le coffrage des routes,
chemins et places, pour le dressage des bordures et le
déblayement des accotements, tels que dameuses à plaques,
rouleaux vibrants, appareils à aligner, appareils à
stabiliser les sols au mortier, appareils à niveler le sol,
à dépaver, distributeurs de liants et des machines,
appareils et outils (parties de machines) à épandre le
goudron; machines, appareils et outils (parties de machines)
pour déblayer la neige, la boue, les éboulis, ainsi que pour
enlever les plaques de neige et de glace sur les routes,
chemins et places, en particulier les chasse-neige, tels que
chasse-neige à ressorts, à clapets à ressorts, à étrave, à
ailettes, à moyens élastiques et à goupilles de
cisaillement, fraises à neige, appareils à tailler les talus
de neige et chasse-neige centrifuges; machines, appareils et
outils (parties de machines) pour recouvrir les chemins,
routes et places de matériaux antidérapants et de dégel, en
particulier appareils épandeurs automatiques et non
automatiques; machines, appareils et outils (parties de
machines) pour le nettoyage des routes, chemins et places,
en particulier balayeuses, machines, appareils et outils
(parties de machines) pour soulever, abaisser, basculer,
tourner et tirer des charges, pour charger des matériaux et
marchandises coupés et en vrac de toutes sortes, des
récoltes agricoles, la ferraille, appareils autochargeurs et
de montage, en particulier appareils de levage hydrauliques
et non hydrauliques, appareils et grues de chargement,
pelles pour la terre et la neige (parties de machines),
fourches à fumier, à foin (parties de machines), fourches
"Agrifork", fourches poussantes et à paille hachée;
appareils auxiliaires pour le levage de rondins de bois,
caisses, tubes, tonneaux, palettes et de pierres; machines,
appareils et outils (parties de machines) pour tirer et
dresser des poteaux, pour poser des câbles électriques à
haute et basse tension, pour l'autodépannage et le dépannage
des véhicules et des machines embourbés, pour remorquer des
véhicules, pour haler, décharger et charger du bois de haute
futaie, en particulier des treuils à câble, tels que treuils
à câble, tels que treuils à câble hydrostatiques, treuils à
cadre, mototreuils jumelés, cabestans, treuils de halage,
treuils de montage, treuils forestiers et de vignobles,
appareils de halage et de remorquage; pinces à billes de
bois; machines, appareils et outils (parties de machines)
pour le nettoyage de canaux et de conduites, de panneaux
indicateurs, glissières de protection, poteaux directeurs et
de radiateurs; machines et récipients pour le nettoyage au
jet des surfaces en béton, des parois de tunnels, des
bâtiments, des revêtements de rues, ainsi que des routes et
pour les travaux au jet d'eau contenant du sable, en
particulier treuils à câbles pour les caniveaux, appareils à
rincer les caniveaux, appareils de rinçage et d'aspiration
et appareils de lavage des glissières de protection et des
poteaux directeurs, machines, appareils et outils (parties
de machines) pour manutentionner les substances fluides et
visqueuses, pour aspirer l'huile et les couches de détritus
sur l'eau, pour refouler les liquides limpides et souillés
dans des buts d'irrigation et de drainage, pour le
remplissage de récipients, pour évacuer les fumiers et les
purins, pour l'enlèvement des matières fécales et pour la
vidange des fosses, canaux et tranchées, en particulier
pompes hydrauliques et pompes aspirantes et refoulantes;
machines, appareils et dispositifs pour la préparation d'eau
potable; machines, appareils et outils (parties de machines)
pour forer des trous dans les terrains meubles, solides et
pierreux, en particulier foreuses à percussion et à mèches
hélicoïdales et marteaux piqueurs pour trous profonds;
machines pour le traitement de la glace des patinoires
artificielles; groupes compresseurs composés de moteur à
combustion interne et compresseur d'air ou de gaz; groupes
générateurs de courant composés de moteurs à combustion
interne et génératrice; groupes motopompe composés de moteur
à combustion interne et pompe à liquides; machines-outils,
outils de machines-outils, scies à moteur, marteaux à
dépaver, à défoncer, de mine, numéroteur, marteaux-bêches;
moteurs (autres que pour véhicules terrestres); moteurs
électriques (autres que pour véhicules terrestres),
compresseurs de suralimentation; turbo-compresseurs de
suralimentation à gaz d'échappement (autres que pour
véhicules terrestres), génératrices d'éclairage; pièces de
moteurs (autres que pour véhicules terrestres), telles que
bâtis de moteur, carters à huile, têtes de cylindres, capots
de cylindres, arbres à manivelles, arbres à cames, paliers
de bielles, d'arbre à cames et de vilebrequin, bielles,
graisseurs Stauffer, presse-étoupe, coquilles de coussinets
de bielles, coquilles de roulement à rouleaux, coquilles
d'arbres à manivelles, roues d'arbres à manivelles et
d'arbres à cames, volants carters de volant, pistons,
soupapes, amortisseurs d'oscillations, tirants, culbuteurs;
châssis et pièces de supports pour moteurs à combustion
interne, démarreurs électriques et à air comprimé, starters
automatiques, pompes d'injection, pompes à carburant, à
huile, à eau amortisseurs du bruit d'aspiration, buses
d'injection, appareils d'injection (combinaisons pompe,
buse), régulateurs d'injection, filtres à carburant, à air
et à huile, carburateurs, tuyaux d'aspiration, accouplement
de ventilateurs, courroies trapézoïdales, compresseurs
d'air, cylindres à air comprimé; distributeurs d'allumage,
bougies d'allumage, silencieux, dispositifs de graissage
pour moteurs à combustion interne, pour transmission et pour
ensembles, installations à carburant, réservoirs de
carburant, d'huile et d'air, de pression, conduites de
carburant, d'air, de pression, d'échappement de gaz,
d'huile, du trop-plein d'huile et canalisations, épurateurs
de gaz d'échappement, installation de décontamination pour
moteurs à combustion interne, installations et conduites
d'échappement, pots d'échappement, tuyaux d'échappement,
amortisseurs de bruits, lubrificateurs, séparateurs d'huile,
installation de freins pour moteurs à combustion interne,
freins mécaniques et hydrodynamiques, conduites et tuyaux de
freins, embrayages mécaniques, hydrauliques,
hydrodynamiques, hydrostatiques et électriques,
accouplements débrayables fixes et élastiques,
hydrostatiques et électriques, embrayages, accouplements à
articulation, arbres à articulation, pièces d'embrayages,
telles que carters, disques, garnitures, paliers, plaques de
pression; transmissions mécaniques, automatiques,
hydrodynamiques, hydrostatiques, ainsi que les combinaisons
de telles transmissions, transmissions avec rapport de
transmissions fixe ou à changement de vitesse, transmissions
à renversement de marche, différentiels, pièces de
transmission, telles que carters, couvercles, roues,
paliers, pièces de manoeuvre, tringles de manoeuvre,
leviers, tubes et fourchettes de changement de vitesse,
synchroniseurs; roulements à billes et à rouleaux; roues
dentées, disques dentés; courroies; grands instruments pour
l'agriculture; machines, appareils et outils (parties de
machines) pour la préparation de plates-bandes et pour
l'émottage, pour la lutte contre les mauvaises herbes, pour
houer et buter les cultures de plantes sarclées, en
particulier charrues, herses, telles que herses à bêches, à
dents inclinées, herses pour semis et herses à dents à patte
d'oie, émotteuses, telles qu'émotteuses combinées, à toupie
ou à rotor, fraises rotatives pour verger, appareils à
biner, cultivateurs avec ou sans pulvérisation sur le
dessous des feuilles au cours du binage; machines, appareils
et outils (parties de machines) pour semer et planter les
céréales, les pommes de terre, les légumes, les salades, le
tabac, les raves, les fraises, les tomates, les arbustes,
les bulbes et les plantes de pépinières, en particulier
semoirs monograine, semoirs en ligne, semoirs avec ou sans
épandeur d'engrais et avec ou sans rampe d'arrosage, outils
à planter et outils à planter des arbres (parties de
machines), appareils à tracer, à déblayer, à effacer les
traces de roue, appareils marqueurs; machines, appareils et
outils (parties de machines) pour arroser, pulvériser,
poudrer, disperser et distribuer des substances liquides,
solides ou gazeuses, en particulier des produits pour la
protection des plantes, des produits contre les parasites,
et pour les engrais, pour l'épandage des surfaces, et pour
la fumure en surface dans les forêts, les champs, les
vergers, les cultures de houblon et les vignobles, dans les
pépinières et horticultures, sur les terrains de sport, dans
les parcs et les espaces verts, en particulier appareils
d'arrosage et appareils à pulvériser, tels qu'arroseuses et
pulvérisateurs montés et portés, arroseuses et
pulvérisateurs à ventilateur, ventilateurs axiaux et
centrifuges, lances d'arrosage, pulvérisateurs à rampe,
pompes aspirantes, pompes à liquides et appareils épandeurs
d'engrais, tels qu'appareils épandeurs d'engrais centrifuges
à disques jumelés; machines, appareils et outils (parties de
machines) pour la récolte des fruits de jardin et des
champs, appareils à arracher, appareils pour ramasser,
charger et transporter les produits des jardins et des
champs, pour le stockage des récoltes, en particulier
moissonneuses-batteuses, récolteuses de maïs, égreneuses de
maïs, bineuses de maïs, arracheuses, arracheuses-étêteuses,
arracheuses-étêteuses-chargeuses, moissonneuses-lieuses,
presses à paille, élévateurs, transporteurs, bennes
basculantes élevées, effeuilleuses, appareils pour
transporter les raves, éparpilleurs de paille pour soufflage
sur les champs, machines, appareils et outils (parties de
machines) pour la moisson, le hachage, l'épandage,
l'arrachage des mauvaises herbes sur les aérodromes,
terrains de sport, espaces verts, parcs et autres réserves
clairsemées, pour l'entretien du gazon sur les talus des
routes, des chemins, des digues, des jetées et des canaux,
pour faucher les plantes indésirables sur les talus des
chemins, des routes, des jetées, des digues, des canaux et
pour tailler les broussailles et les haies, pour faner,
retourner, andainer, récolter le tan, en particulier
batteuses de tiges de maïs, hacheuses, telles que
ramasseuses-hacheuses, récolteuses-batteuses-hacheuses;
faneuses, telles que râteaux-faneurs à tambour; machines,
appareils et outils (parties de machines) pour hacher le
bois; ensembles à ventilateur pour le transport de matières;
machines soufflantes et leurs entraînements, disques de
démarrage, disques à friction, disques d'entraînement,
bagues de graissage, transmission Bowden, câbles de freins,
transmissions de starter, ressorts d'embrayage, tamis en
fils métalliques, capots métalliques de protection,
robinets, tuyaux flexibles de gonflage et dégonflage de
pneus, bougies d'allumage, garnitures de freins en amiante,
commandes par fil métallique (comprises dans la classe 7)
08
Outils et instruments à main; crics de voitures,
vilebrequins à cliquet, tournevis, clefs universelles, clefs
de bougies d'allumage, clefs à anneau simples, clefs à tubes
simples, clefs à anneau doubles, clefs à fourche doubles,
clefs pour écrous de roues, clefs mâles six pans, clefs
hexagonales doubles, clefs à quatre pans, clefs à quatre
pans pour mandrins, clefs à douille (outils à main),
fourches de montage, leviers monte-pneus, leviers
démonte-jantes, pinces, marteaux, presses à graisse, leviers
de pompes; appareils à raser, coutellerie, telle que étuis à
manucure pour dames et messieurs, couteaux de poche;
leviers, racloirs en caoutchouc, outils pour arroser
09
Appareils et instruments de physique, de chimie, optiques,
électrotechniques, électroniques, photographiques, de
mesure, de signalisation, de contrôle, de sauvetage, de
prise de vues; appareils et instruments de contrôle
mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électroniques et
électrotechniques, de commande, de comptage, de régulation,
d'essai, de protection et de surveillance pour véhicules,
pour machines motrices à combustion, pour transmissions
d'énergie, et ensembles; compteurs de kilomètres, et de
miles, tachymètres, compteurs de tours, régulateurs de
température d'eau de refroidissement, thermomètres,
thermostats, appareils de commande de climatisation,
contrôleurs d'incandescence, contrôleurs de pression d'huile
et d'air, clignotants indicateurs de réserve d'essence,
indicateurs de changement de vitesse, enregistreurs de
marche, tringles de mesure de niveau d'huile; indicateurs de
direction; appareils de radio, haut-parleurs, antennes,
appareils de télévision, émetteurs radio, appareils de
télécommunication, interphones, magnétophones, disques de
gramophones, curvimètres à boussole, rubans de mesures,
lampes de lecture; allume-cigares, échelles de pompiers;
batteries électriques, câbles et lignes électriques, lignes
électriques souples, rubans et conducteurs de masse,
résistances électriques, aimants, bobines d'allumage,
fusibles, coffrets à fusibles, fiches combinaisons de
fiches, prises de courant, prises de courant pour remorques,
condensateurs électriques, balais en charbon, plaques de
contact et isolantes, interrupteurs, contacts de porte,
relais, contacteurs, douilles de câbles; plaques
signalétiques et d'avertissements (électriques); machines
parlantes; machines à calculer; extincteurs; rondelles de
calibrage, vérificateurs de pression d'air, vérificateurs de
pression de pneus, torches d'avertissement, véhicules de
pompiers, tels que pompes-citernes, pompes d'extinction à
sec; dispositifs de réglage de niveau, vêtements de
protection pour la lutte contre le feu
10
Instruments et appareils médicaux et de chirurgie; coffrets
de pansements; dossiers orthopédiques
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, d'aération, de
conduites d'eau et sanitaires; installations de
refroidissement pour machines motrices à combustion,
conduites d'eau et refroidissement, réfrigérants à air,
réfrigérants à huile, appareils réfrigérants pour
l'évacuation de la chaleur de pertes pour machines motrices
à combustion, pour transmissions de force et ensembles, pour
échangeurs de chaleur et pour centrifugeuses d'huile;
installations de chauffage pour véhicules, corps de chauffe,
canaux, tuyaux et tubes de chauffage, coffrets de chauffage,
boudins de chauffage, corps de chauffe avec ventilateur,
installations de dégivrage et de chauffage de glaces de
véhicules, installations de climatisation, dispositifs de
préchauffage de machines motrices à combustion;
installations d'évacuation et d'aération pour véhicules,
ventilateurs et leurs entraînements, coffrets de
ventilation; installations d'éclairage pour véhicules,
phares, lampes à incandescence, douilles de lampes; phares
antibrouillard, phares chercheurs, phares de position, de
parcage, arrières, de marche arrière, phares codes,
clignotants, de brouillard, lampes baladeuses et lampes de
lecture, éclairages de la boîtes à gants, de l'espace pour
les pieds, du marchepieds, du coffre, du numéro
d'immatriculation, de signalisation, lampes de poche, lampes
torches, installations de lavage, de toilette, de séchage de
matières fécales pour cars de voyage; armoires
frigorifiques, machines frigorifiques, groupes réfrigérants
pour véhicules frigorifiques; machines à café et
chauffe-eau, cuisinières à gaz; robinets, ventilateurs,
ventilateurs soufflants et aspirants, installations de
refroidissement des moteurs, réflecteurs de phares, verres
de phares, écrans de phares, filtres de lumière et de
dispersion, réflecteurs, coffret de lampes de rechange pour
autos, épurateurs de gaz; machines, appareils et dispositifs
pour la préparation d'eau potable
12
Véhicules terrestres, véhicules à moteur, voitures de
tourisme, autobus, cars d'aéroports, voitures "combi",
camions, camions plats, camionnettes, camions élévateurs,
élévateurs à fourches, transporteurs surbaissés,
camions-citernes, camions-silos, camions-récipients,
semi-remorques, camions frigorifiques et pour produits
surgelés, véhicules porte-container, déménageuses, véhicules
pour le transport des denrées alimentaires, des fleurs, des
boissons, des animaux, des matériaux longs, du charbon, du
coke et des voitures de tourisme, remorques, véhicules
d'atelier et de mesure, véhicules pour le transport et la
pose des câbles en tambour, véhicules de mesure des câbles,
véhicules à carrosseries spéciales, tels que véhicules
caisse d'épargne, véhicules de retransmission de radio et de
télévision, véhicules de camping, véhicules collecteurs de
lait; remorqueurs, tracteurs à chenilles, tracteurs,
machines de traction, voitures pour la récolte, véhicules
communaux, de police, médecin d'urgence, de transport de
malades, ambulances, véhicules de premier secours, véhicules
nautiques de sauvetage, véhicules de nettoyage des rues et
des canaux, véhicules pour le transport des boues et résidus
de grilles, des matières fécales, des ordures, véhicules de
chantier, à benne basculante, basculateurs à auge,
basculateurs de remblai, basculeurs-glisseurs et élévateurs,
bétonnières transporteuses, véhicules-pompes à béton avec
mât de distribution, véhicules routiers électriques,
chariots à fourche et élévateurs; véhicules avec paroi de
chargement, avec grues de chargement, avec ponts de
chargement et chargeurs latéraux équipés également pour les
containers; véhicules automobiles pour le transport de
machines, d'appareils et de dispositifs opérationnels,
véhicules automobiles avec dispositifs pour l'entraînement
de machines opérationnelles, d'appareils et d'outils,
véhicules automobiles adaptables aux voies de chemin de fer,
remorques avec un ou plusieurs axes, remorques à plate-forme
surbaissée, remorques basculantes, remorques à outils et
machines, remorques auto-dirigeables, semi-remorques à pont,
basculantes, à citernes, à silos, à bétonnières
transporteuses, à coffre, pour matériaux longs, pour
produits surgelés et pour le transport des voitures de
tourisme; bennes interchangeables, silos, citernes et
bétonnières transporteurs interchangeables, remorques de
roulottes de camping; machines motrices à combustion (pour
véhicules terrestres), machines à pistons, à pistons
rotatifs et à turbines (pour véhicules terrestres), machines
d'entraînement (pour véhicules terrestres), moteurs (pour
véhicules terrestres); moteurs électriques (pour véhicules
terrestres); compresseurs de suralimentation comme élément
de moteur; turbo-compresseurs à gaz d'échappement (pour
véhicules terrestres); éléments de moteurs (pour véhicules
terrestres), tels que bâtis de moteurs, carters d'huile,
culasses et capots de cylindres, vilebrequins et arbres à
cames, bielles, paliers de bielles, d'arbres à cames et de
vilebrequins, graisseurs Stauffer, presse-étoupe, coussinets
de têtes de bielles, coussinets de roulement à rouleaux et
coussinets de vilebrequins, pignons de vilebrequins et
d'arbre à cames, volants, carters de volant, pistons,
soupapes, amortisseurs, tirants, culbuteurs; cadres et
pièces supports, pour machines motrices mobiles à
combustion, démarreurs électriques et à air comprimé;
starters automatiques, pompes d'injection d'alimentation, à
huile et à eau, amortisseurs du bruit d'aspiration, buses
d'injection, dispositifs d'injection (combinaison de pompe
et buses), dispositifs d'avance d'injection, filtres à
carburant, à air et à huile, carburateurs, pipes
d'aspiration, ventilateurs, accouplements de ventilateurs,
courroies trapézoïdales, compresseurs d'air, cylindres à air
comprimé, distributeurs d'allumage, silencieux, dispositifs
de lubrification pour machines motrices mobiles à
combustion, pour transmissions de force et pour ensembles,
installations pour carburants, réservoirs de carburants,
d'huile, d'air comprimé, conduites de carburant, d'air
comprimé, d'échappement de gaz, de trop-plein d'huile, et
conduites tubulaires, tuyaux de carburant, épurateurs de gaz
d'échappement, installation de décontamination des gaz
d'échappement de machines motrices mobiles à combustion,
installations et conduites de gaz d'échappement, pots
d'échappement, tuyaux d'échappement, silencieux
d'échappement, installations de refroidissement, silencieux
d'échappement, installations de refroidissement du moteur,
graisseurs, séparateurs d'huile, installations de freinage
pour machines motrices mobiles à combustion, freins
mécaniques et hydrodynamiques, conduites et tuyaux de
freins, embrayages mécaniques, hydrauliques,
hydrodynamiques, hydrostatiques et électriques,
accouplements débrayages fixes élastiques, accouplements à
rotules, arbres à cardan, éléments d'accouplement, tels que
carters d'embrayage, disques, paliers, plaques d'appui;
plaques de serrage d'embrayage; boîtes de vitesses
mécaniques; automatiques, hydrodynamiques et hydrostatiques,
ainsi que les combinaisons de telles boîtes, réducteurs de
vitesse avec rapport fixes ou variables, inverseurs de
marche, différentiels, éléments de transmissions, tels que
carters et couvercles de boîtes de vitesse, roues dentées,
pièces de manoeuvres, tringles de manoeuvre, leviers, tubes
et fourches de vitesses, synchroniseurs; éléments de
véhicules, tels que châssis, supports, appuis, jambes de
force, consoles, planchers de carrosserie, tôles de
planchers de véhicules, de toits et de parois, bordés et
plaques de supports de véhicules, cabines avec ou sans
couchettes, châssis, carrosseries, suspensions et fixations
de moteurs, commandes à levier et à volant, tringles de
manoeuvre, leviers, tubes et fourches de manoeuvre, leviers
de préselection, contrôleurs à cannes, installations de
pédales d'accélérateur, d'embrayage et de frein, suspensions
de véhicules, ressorts à lames d'aciers et à boudin,
suspensions à caoutchouc et pneumatique, barres de torsion,
dispositifs antigel, pare-chocs, essieux, boulons de fusée
d'essieux, moyeux de roues, supports d'axes, leviers et
barres antiroulis, bielles obliques et perpendiculaires du
parallélogramme de direction, roues de véhicules, jantes,
poids d'équilibrage, chapeaux et enjoliveurs de roues,
arbres à cardans et paliers d'arbres à cardans, freins de
véhicules, freins de moteurs et de remorques, freins à
pression d'huile et pression d'air, amplificateurs de force
de freinage, pompes auxiliaires de frein, freins de blocage
à pied et à main, garnitures de freins, disques de freins,
tambours, pinces, blocs, boîtiers supports de freins,
plaques supports, conduites de freins, tuyaux de freins,
dispositifs antiblocage des roues, comportant principalement
les palpeurs de vitesse de rotation et/ou d'accélération,
ainsi qu'appareils mécaniques et/ou pneumatiques et/ou
hydrauliques et/ou électriques et/ou électroniques de
couplage et de commande d'agents de pression de freinage
liquides ou gazeux, directions de véhicules, carters de
direction et couvercles de carters de direction, vis sans
fin de direction, colonnes de direction, leviers de
direction, goupilles de direction, transmission de
direction, broches de barres de direction, accouplements de
direction à amortisseurs de chocs, pompes à pression
d'huile, directions assistées, pompes d'assistance de
direction, volants de direction, silencieux d'échappement,
anneaux de signalisation et cuvettes antichocs (parties de
volant), calandres de radiateurs, grilles de protection de
calandres, bouchons de radiateurs, volets de radiateurs,
sièges de véhicules, bâtis et supports de sièges, coussins,
garnitures de sièges de repos, banquettes, dossiers,
accoudoirs, appuis-tête et appuis-pieds, ceintures de
sécurité, fenêtres de véhicules, actionnements mécaniques et
automatiques de fenêtres, verres déflecteurs, glaces de
fenêtres, vitres amortissant la chaleur, manette de réglage
de pare-brise, clefs de fenêtres, glissières de fenêtres,
manivelles de fenêtres, bras de manivelles, poignées de
manivelles, appareils de fenêtres à manivelle,
étanchéisations, revêtements, insonorisations des parois,
toitures, portes et planchers des véhicules, portes des
véhicules, ainsi que leur commande mécanique et automatique,
portes pliantes, valves de porte, cylindres de portes à air
comprimé, dispositifs de sécurité pour enfants,
installations de verrouillage central à dépression, brosses
de recouvrement pour portes pliantes, poignées, pressoirs,
clefs, supports de portes, tuyaux et canalisations à air
comprimé, marchepieds, poignées d'accès et de retenue, mains
courantes, coffres de roues et d'entrée, tableaux de bord,
avertisseurs, avertisseurs lumineux, cornes, fanfares,
klaxons, boîtes à gants, capots de moteur, hayons et
couvercles de coffres, pare-boue, tôles de protection,
bavettes, grilles de protection contre les insectes, les
projections de pierres, et grilles de protection contre les
insectes, les projections de pierres, et grilles de
protection de phares, rétroviseurs intérieurs et extérieurs,
boîtiers de clignoteurs de direction, boîtiers de numéros,
cendriers, pare-soleil, jalousies, filets à bagages,
galeries à bagages, consoles de valises, porte-bagages,
porte-skis, chaînes à neige, installations de lavage des
pare-brise, réservoirs de liquide, gicleurs, lave-vitres,
moteurs de lave-vitres, tringlerie, bras, racleurs de
lave-vitres, pompes mécaniques et électriques de lavage,
pare-chocs et leurs fixations, amortisseurs de chocs, cornes
de pare-chocs, toits de véhicules, capotes de véhicules,
toitures-coupé, toits ouvrants mécaniques et électriques,
carrosseries plates pour voitures, équipements de pneus,
dispositifs de remorquage, commandes hydrauliques pour
basculeurs, ridelles, grues, ponts de chargement, chargeurs
latéraux et pour dispositifs pour remplir et vider des
véhicules à citernes, à silo et à récipient; ensembles
d'entraînement pour bétonnières transportables, dispositifs
de levage et d'appui actionnés par force auxiliaire,
dispositifs pour éviter et prévenir le dérapage et
l'enlisement des véhicules; disques de démarrage, disques à
friction, disques d'entraînement, transmissions Bowden,
câbles de freins, ressorts d'embrayage, capots métalliques
de protection, transmissions de starter, vitres arrières
chauffantes pour véhicules, tuyaux flexibles de gonflage et
dégonflge de pneus, caoutchouc de pédales, garnitures de
freins, garnitures de freins en amiante, housses de
protection en textile pour sièges de véhicules automobiles;
glaces, vitres, vitres de dispension et pare-soleil, ainsi
que vitres de sécurité, pour automobiles; commandes par fil
métallique (comprises dans la classe 12)
14
Boutons de manchettes; montres et autres instruments de
mesure du temps, montres pour automobiles, réveils de
voyage; breloques en métaux non précieux, insignes de
casquettes
16
Articles en papier, tels que mouchoirs et filtres; papiers à
lettres, cartes postales, imprimés, périodiques, livres,
illustrés et à peindre, manuels d'ateliers, instructions de
réparations, cahiers de services au client, mode d'emploi,
listes de pièces de rechange; photographies, articles de
papeterie, tels que dossiers de conférence; blocs-notes,
machines à écrire et articles de bureau, tels que stylos à
billes et calendriers; moyens d'enseignements et
d'instructions, tels que cartes de géographie et routières,
tableaux et feuilles d'instructions et de démonstrations;
cartes à jouer; étiquettes de clefs
17
Objets en gutta-percha, caoutchouc, balata et leurs
succédanés, tels que étanchéités, revêtements et
insonorisations de parois, de toitures, de portes et de
planchers de voitures, moyens d'isolation du bruit et de la
chaleur, bagues et disques d'étanchéité; joints de culasses
et de pistons, étanchéité de châssis, butée en caoutchouc,
bandes, soufflets, garnitures, douilles, tampons, fils,
ressorts, feuilles, feuilles de serrage, manettes, câbles,
clapets, calottes, coudes, boules, supports, tresses,
manchettes, clous, pâtes, bouchons, tampons, profils,
plaques, bordures, courroies, anneaux, anneaux d'étanchéité,
tuyaux, galets, disques, charnières, tuyaux souples,
manches, amortisseurs de chocs, viroles, soupapes en
caoutchouc, caoutchoucs d'articulations et d'étanchéité,
poignées, cliquets, tampons, plaques et coquilles en
ébonite, garnitures de frictions en caoutchouc, caoutchoucs
de joints de glaces et pour sertir, caoutchoucs utilisés
dans la construction de véhicules à moteur, à savoir
caoutchouc durci, mousse, brut, alvéolaire, artificiel,
expansé et synthétique; feuilles, plaques, barres, en
matières synthétiques (mi-ouvrées); substances d'étanchéité,
de bourrage et d'isolation; articles en amiante pour être
utilisés dans la construction des véhicules à moteur et des
moteurs, tels que joints d'étanchéité et bourrages, moyens
de protection contre la chaleur et d'isolation, rubans,
plaques, nattes, bases, conduites, tuyaux et tissus, en
amiante; articles en mica pour être utilisés dans la
construction des véhicules à moteur et des moteurs, tels que
plaques isolantes et pièces façonnées, tuyaux non
métalliques souples en papier, feutre, tissus de lin, tuyaux
isolants, de pression, en forme, de raccordement et
flexibles; rondelles d'étanchéité, rondelles de remplissage,
tuyaux flexibles de carburant, chemises de cylindres,
garnitures, rondelles de fibre comprises dans la classe 17,
rembourrages matelassés, brosses d'étanchéité; conduites de
carburant, d'air, de pression, d'échappement de gaz,
d'huile, du trop-plein d'huile et canalisations
18
Cuirs et imitations cuir, ainsi qu'articles en ces matières,
tels que trousses à outils, courroies à boucles pour
bagages, tissus de garnitures pour véhicules et pour
revêtements intérieurs du pavillon d'automobiles, étuis pour
lettres et pour permis de conduire, enveloppes pour pièces
d'identité, serviettes et sacs de voyages, porte-documents
pour papiers de véhicules, étuis à clefs, fourreaux, étuis
pour eurochèques, porte-monnaie, trousses de toilette
(trousses de voyage comprises dans la classe 18), cordes,
cordons, feuilles, sangles, poignées, pinces, chaînes,
anneaux, plaques, valves en cuir, croupons, valises de
voyage et à main, trousses de dépannage, sellerie, cuirs
tannés et non tannés
19
Éviers, charpentes en bois, lattages en bois
20
Meubles, lits, couchettes, matelas, traversins, grilles de
matelas, meubles rembourrés, tables, armoires, placards à
couvertures, commodes, miroirs, cadres; articles en liège,
roseaux, joncs de vannerie, en corne, os; barres, anneaux et
tringles de rideaux, porte-habits, bouchons de bouteilles,
articles de bois, tels que caillebotis, emballages,
récipients, garnitures, poignées, cales; articles en
celluloïd et ses succédanés ou en matière synthétique, tels
que pièces façonnées, récipients, feuilles, plaques,
plinthes, glissières, bouchons; cales de freinage; chevalets
plants, plots, échelles de suspension
21
Bouteilles-thermos; bidons (en matière synthétique),
burettes à huile (en matière synthétique); peignes, éponges
de lavage pour véhicules à moteur; articles de nettoyage,
tels que nettoyeurs de vitres; matériel de nettoyage; paille
de fer; verrerie, telle que flacons et verres à whisky;
verres à glace, laine de verre, verre (brut ou mi-ouvré)
pour la fabrication de vitres et glaces (aussi pour
automobiles), de vitres de dispension et pare-soleil et de
vitres de sécurité; tamis en fils métalliques, bouteilles,
peaux de daim; balais; outils pour arroser
22
Câbles non métalliques pour le remorquage de véhicules et
pour la fixation de bâches de véhicules, sacs, bâches;
matériel de rembourrage (crin, capoc, crin végétal, etc.),
rembourrages matelassés
24
Tissus de garnitures en fibres textiles ou en matières
synthétiques pour véhicules, articles en textile, tels que
pavillons, fanions de signalisation, mouchoirs de poche;
chemises de cylindres
25
Vêtements de travail pour conducteurs de véhicules à moteur,
foulards et écharpes, bottes en caoutchouc
26
Pressions, crochets et oeillets, épingles de sureté; étuis
de couture; insignes de casquettes, boutons en celluloïd;
armoiries en tissu; aiguilles
27
Tapis, nattes, linoléums; revêtements de sols isolants
thermiques et antibruits, nattes de caoutchouc, de feutre
caoutchouté et de jute, tapis de sols, paillassons (en
caoutchouc)
28
Jouets; modèles de voitures
29
Viandes; confitures; lait et produits laitiers; graisses
comestibles; conserves de viandes, de poissons, de fruits et
de lait
30
Café, thé, sucre, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries,
confiserie, glaces, miel; moutarde; épices
32
Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans
alcool
33
Vins, spiritueux
34
Articles en tabacs; articles pour fumeurs, tels que briquets
à gaz à essence, cendriers, papiers à cigarettes;
allumettes
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