01
Produits chimiques pour la fabrication de résines
artificielles; résines artificielles et résines synthétiques
sous forme de matières premières sous forme de poudre, de
granulés, liquide et de pâte.
07
Machines, non comprises dans d'autres classes et
machines-outils, ainsi que parties de ces machines; moteurs
(excepté pour véhicules terrestres ainsi que leurs parties);
accouplements et courroies de transmission (excepté pour
véhicules terrestres); parties de grands instruments pour
l'agriculture et de couveuses.
08
Outils et instruments à main, ainsi que leurs parties.
09
Appareils scientifiques, nautiques, géodésiques, de T.S.F.,
photographiques, cinématographiques et optiques, ainsi que
leurs parties; appareils et instruments électriques, ainsi
que leurs parties (non compris dans d'autres classes);
appareils et instruments de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, ainsi que leurs parties;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton et leurs parties; parties de
machines parlantes, de caisses enregistreuses, de machines à
calculer; parties d'appareils extincteurs.
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, ainsi que leurs parties, y compris les
membres, les yeux et les dents artificiels).
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, ainsi que leurs parties.
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, ainsi que leurs parties.
13
Parties d'armes à feu.
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de T.S.F.) et leurs parties.
16
Matériaux d'emballage, non compris dans d'autres classes;
imprimés, journaux et périodiques, articles pour reliures;
photographies; matériaux pour les artistes; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles),
ainsi que leurs parties; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie, clichés.
17
Résines artificielles et résines synthétiques sous forme de
produits semi-finis; matières plastiques sous forme de
produits semi-finis, sous forme de films, feuilles, plaques,
stratifiés, blocs, barres, tiges, cordons, tuyaux, tubes,
profilés et pièces moulées, tubes non métalliques; matières
d'emballage non comprises dans d'autres classes.
18
Imitations du cuir et articles en ces matières non compris
dans d'autres classes; valises, sacs, parapluies, parasols
et cannes, ainsi que parties des articles précités.
19
Matériaux de construction (non métalliques); produits pour
la construction des routes.
20
Meubles, ainsi que leurs parties; succédanés du bois, du
liège, du rotin, du jonc, de l'osier, de la corne, d'os, de
l'ivoire, de la baleine, d'écaille, de l'ambre, de nacre, de
l'écume de mer et du celluloïd, ainsi que produits fabriqués
de ces succédanés ou de matières plastiques, non compris
dans d'autres classes.
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses et leurs parties; emballages non compris
dans d'autres classes.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements) et pièces en faisant partie.
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